L'abolition de la peine de mort en France

« Le Pendu, lavis sépia de Victor Hugo, peint à Jersey, en 1854 L'a bolition de la pei ne de mort en Fran ce Le 9 octobr e 19 81, une loi votée par le Parlemen t prom ulgue l'abolition de la peine de mort en France.

À cette date, seule la Tur quie , en Eur ope, main tient ce châti ment auquel les autres pays ont comme ncé à re nonc er depuis 1867.

E n 1981, l'éle ction présiden­ tielle puis les législa tives ont ouvert de vastes controverses sur les prog ramme s respectifs des ca ndida ts.

L'abol ition de la peine de mor t éta it inscrite dans le pro­ gramme de François Mitterra nd et, dès la lourde sess ion parlemen tair e d'a utom ne, la nouv elle majori té so cialis te annonce des réformes de ha ute portée symbolique, notam­ ment dans le domaine de la justice.

Le déb at sur l'abolition de la peine de mor t s'engage , bri llamm ent déf endu par le Gar de des Sceaux Robert Badinter, porteur du projet et célè bre avocat abolitionn iste de longue date.

À la fois de por tée éthique et in stituti onnelle, la réflexion révèle égalemen t la pos ition personnelle de chaq ue parlemen taire, au-delà de son appar tenance politique.

Le 19 sept embr e, les dépu tés adoptent le texte par 369 voix, soit ce lles de la gauche auxquelle s se sont joints 16 RPR dont Jacques Chirac, chef de l' opp osition, et 21 UDF.

Au Sénat, le 30, le texte est enté ri né par 160 voix contre 126 et la loi est prom ulguée le 9 octobre.

Dé jà, lors des précédentes législa­ tu res, bien des voix s'étaient élevées pour abolir cette peine jugée barbare et dépassée.

Pour les un s, l' État n'a pas le droit de vie sur l'indi vidu et ne peut, à froid, exécu­ ter un homme par vengeance en prena nt, de su rcroît, le risque de co mme ttre une erreur judiciair e ir répa rable.

Pour les autres, la mor t fait partie de la gradation des peines encourue s, l'exécu tion, jugée ex emplair e, met tant un terme au danger que représente la vie d'un cri minel pour celle des citoye ns.

Dans le cont exte européen, la Franc e fait aussi figure d'accusée.

Dé jà, en 1867, le Port ugal avait ab oli la peine capitale, suivi des Pays-Bas en 1870 et de la Nor vège en 1905.

Depuis la Seconde Guerre mondia le, d'a utres pays ont suivi, jusqu'à l' Espagne en 1978.

Les organ ismes in ternati onaux, asso ciations huma­ ni tai res et autori tés morale s, no tamm ent religieus es, s'op posent au ssi à ce châtiment jugé inhumain et indigne des sociétés modernes.

Le garde des Sceaux Robert Badinter, lors du débat sur l'abolition, en 1981 Enfin, même si les prés idents de la Répu blique usent fréquemment de leur droit de grâce, il demeur e, de 19 62 à 1980, 43 co ndamna tions à la pe ine capitale dont 14 exécut ions.

Par ailleur s, certa ins verd icts ne font pas l'unanimi té auprès d'une opinion qui doute parfois de la justice.

En 19 76, la condam nation très contestée de Chris tian Ranucci relance forte­ ment le déb at qui aboutit cinq ans plus tard.

Cette victoire de l'ab olition est au ssi celle d'un long combat mené depuis les réflexions de l'It ali en Becca ria au XVIII' siècle.

Si promp te à uti liser la guil lotine , la Révolution fra nçaise se contente d'un souhait de la limi tation du châtiment et uni­ fo rmis e pour tous le mode d'exéc u­ tion, élimin ant les suppl ices prélimi­ nair es.

Vic tor Hugo, Victor Shoelcher , La mar tine , puis Gambetta, Clemen­ ceau, Jaurès et Aris tide Briand s'engagent pour l'abolition.

Rien n'y fa it, face aux représenta nts d'une partie de l'opinion hostile à la tolé­ rance et qui se man ifestera encore plusieur s anné es après l'ab olition .

Les apôtres de l'abolition 1764 Cesare Beccaria Le premi er, l'Ita lien exprime une opposition à la pein e de mor t dans son livre Traité des délit s et des peines.

Hormis deux cas relevant de l'i nté rêt général et de la sécurité de la nation, il se prononce pour le rempl ace­ ment du châtiment par un esclavage perpétuel.

1848 Victor Hugo Es timant que la peine de mort est le signe spécial.

éternel, de la barbarie, Hugo, s'adressant à l'A sse mblée constituante, la nce : « Vous venez de consa­ crer la première pensée du peuple : vous avez renversé le tr ône.

Maintenan t, consacrez l'au tre : renversez !"écha­ fa ud ».

Seule l'abolition pour raisons politiques est votée.

1870 Ivan Tourguenie v Après avoir assis té à une exé cution publique qui déchaîne les plus bas ins­ tincts morbides d'une foule veng eresse, Tourguénie v écrit : « Quelle utilité, si minime soit elle.

ont -ils pu tirer de cette nuit d'in­ so mnie , d'iv resse, de fainé ­ an tise, de perver sion 7 [ ...

] De quel droit fait-on tout cela 7 Comment soutenir cette routine révoltante ? )} 19 08 Jean Jaurès En défendant le projet de loi déposé par Aristide Brian d, min istre de la Justice, Jaurès met tout son poids en faveur de l'abolition.

En vain, car le cli mat d'insécurité de l"é­ poque, l'éloquen ce de Barrès et les posit ions de la droite catholique font échec au projet.

Albert Camus et Arthur Koestler 19 57 Les deux écrivains dans leur ouvrage Réflexions sur /a peine capitale portent un ju gement abolitionn iste qui sen sibil ise forte ment l'opi­ nion :. »