Histoire Des Institutions Avant 1789 (politique)
Publié le 10/06/2012
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A l'origine, il y avait un parlement unique qui était l'émanation de la cour du roi. Et puis ce parlement va se détacher de la cour du roi. Le Parlement s'était une partie de la cour du roi qui été compétente en matière judiciaire. C'est elle qui rendait les décisions de justice. C'était une institution qui ne siégeait pas de manière permanente. On la réunissait quand il y avait des procès à trancher. Le contentieux va devenir de plus en plus important car le territoire du roi devient de plus en plus grand. Conséquences ; le parlement va devoir siéger tout le temps ensuite, on va devoir multiplier les Parlements Le parlement a trois séries d'attribution : c'est une cour de justice, c'est une cour souveraine, c'est le tribunal qui est passé au sommet de la hiérarchie judiciaire. Elle peut être compétente en premier ressort pour les affaires les plus importantes ou c'est une juridiction qui peut être consulté en appel. C'est l'équivalent de la cour de cassation d'aujourd'hui. Il a aussi un pouvoir réglementaire : c'est à dire qu'il peut prendre des décisions qui vont s'appliquer à tous. On les appelle les arrêts de règlements. Le parlement a aussi des attributions législatives. Le parlement d'ancien régime participe à la construction de la loi, il intervient dans la procédure législative à travers son rôle d'enregistrement. La loi est fabriquée par le roi et le conseil du roi mais cette loi une fois fabriquée, il faut bien qu'elle soit appliquée. Les premiers à connaître cette loi doivent être les juges. On va voir se développer l'habitude d'envoyer cette loi au Parlement, c'est à dire la retranscrire sur un registre. A l'occasion de l'enregistrement, le Parlement a un droit de remontrance. Cette loi a des défauts, il peut même le refuser. Le parlement décide si la loi est applicable ou pas. A partir du 16ème siècle, cette prérogative politique d'enregistrement va être mise à profit par les parlements pour s'opposer au roi. Elle va devenir une arme politique. C'est cette opposition parlementaire qui va entrainer dans une certaine mesure la chute de la monarchie en 1789.
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Partie 1 : Des origines à l'époque féodale ( 5ème siècle – 12ème siècle )
Les invasions barbares vont se multiplier entre le 3ème et le 5ème, elles vont avoir raison de l'empire romain.
On aune forme de pouvoir archaïque.
Les liens personnels vont être importés par les barbares, ils sont hérités destraditions germaniques.
L'histoire institutionnel de la période franque, c'est une histoire de chassé croisé entre lesinfluences barbares et les influences romaines.
A partir du 9ème siècle, on va assister à une dislocation du pouvoir.On va rentrer dans la féodalité.
Le pouvoir va être réparti entre des milliers de chefs, des chefs que l'on va appeléles seigneurs.
Ce système là va mettre la monarchie en péril.
Le monde franc ( 5ème siècle – 9ème siècle ) entre tradition germanique et romaine
La période franque regroupe deux dynasties qui vont régner successivement : les mérovingiens ( du 5ème au 8èmesiècle ) puis les carolingiens.
La dynastie mérovingienne ( 481 – 751 )
A partir du 3ème siècle, la Gaule va être exposée à des vagues successives d'invasions.Parmi toutes les tribus barbares qui ont conquis la Gaule, les Francs vont être importants.
Ce sont des germains,c'est à dire ce qui proviennent du centre de l'Europe.
Ils sont installés à l'origine, à l'embouchure du Rhin et de laMeuse.
Ces tribus franques vont dominer progressivement les autres peuples barbares installés sur le territoire par laguerre.
A l'origine, les francs étaient divisés en deux groupes :les francs ripuaires, appelés parfois les francs rhénans résidaient dans la région de Cologne sur les rives du Rhin.les francs saliens, établis en Flandre et en Wallonie.Le territoire des francs va de Bruxelles jusqu'à Cambrai au sud.
Ces deux tribus vont s'unir dans l'optique deconquérir la Gaule.
Le règne marquant des francs est celui de Clovis.
En 481, un franc salien, Clovis, âgé de 15 ans,prend la succession de son père, Childéric ( son père s'appelait Mérovée ).
Clovis devient roi par élection selon lapuissance.
Une fois désigné par les siens, Clovis va s'efforcer de défendre son territoire.
Il va régner pendant 30ans, il meurt en 511.
C'est d'abord un chef militaire, il va rencontrer des succès permettant aux francs d'assurer leursuprématie sur les tribus concurrentes.
A partir de Tournai, il va d'abord partir à la conquête du royaume duSyagrius ( conquête de l'ultime îlot romain ).
C'est la bataille de Soissons.
Clovis règne alors jusqu'aux territoires dela Loire.
Il va assoir son autorité sur les territoires conquis.
En 496, nouvelle victoire à Tolbiac contre les Alamans.Enfin, en 507, nouvelle victoire à Vouillé lors de laquelle Clovis bat les Wisigoth, bataille lors de laquelle Clovis tue deses propres mains le roi des Wisigoth : Alaric.
La Burbondie sera conquise pas les fils de Clovis en 534 et sera rattaché plus tard au royaume des Francs.
A la finde son règne, Clovis est à la tête du Regnum francorum ( le royaume des Francs ) qui deviendra par la suite laFrance.
Clovis est le fondateur de la France sur le plan géographique et politique.
C'est le premier roi de France.
Laroyauté va être la référence de nos institutions pendant de très longs siècles.
Cette construction géographique vas'accompagner d'une construction politique.
En effet, au delà des conquêtes, l'une des grandes adresses de Clovisréside dans le soutien qu'il a su obtenir de l'Église ( seule institution structurée et moderne ).
Cette appui prendnaissance 15 ans après l'avènement, en 496.
En 496, Clovis se marie avec la nièce ( Clothilde ) du roi Burbonde,Gondebaud.
Cette union est importante car la princesse Clothilde est chrétienne, elle va faire du peuple Franc deschrétiens.
Aux alentours de 499, Clovis et ses guerriers reçoivent le baptême de l'archevêque de Reims Rémi.A côté de ça s'est bâti une légende.
Dans l'Histoire des Francs, Grégoire Detour nous raconte un épisode expliquantle baptême de Clovis.
A Tolbiac, en 496 ( bataille contre les Alamans ), Clovis se trouve en grande difficulté face àses ennemis, il est au bord de la défaite.
En désespoir de cause, il promet de se convertir à la religion de sonépouse, s'il gagne la bataille.
Detour nous explique que dès que la promesse a été faite, une croix lumineuse apparaîtdans le ciel et une colombe.
Cette colombe porte l'huile ( le saint crème ), Clovis possède tout le matériel pour sebaptiser de suite.
Grâce à cela, Clovis est convaincu que Dieu lui adresse un signe, renversement de situation : ilgagne la bataille.
Le geste du roi mérovingien va bien au delà de la cérémonie.
Ce baptême va amener diverses choses.
Grâce à cebaptême, Clovis va obtenir le soutien de l'Église ( seul point commun des tribus de l'époque ).
Plus loin encore, grâceà ce baptême, Clovis devient défenseur de la foi chrétienne.
Il incarne le bras armé de la religion.
La conversion,c'est avant tout un acte politique.
Cette acte politique va permettre de donner naissance à des alliances avec lespopulations.
C'est cet acte fondateur qui va rapprocher notamment les francs et les gallos-romains.
Les gallos-romains vont accepter la puissance de Clovis car ils étaient chrétiens.
L'Église a aussi beaucoup a gagné dans cetteconversion, c'est elle qui va apporter de la stabilité au régime.
Elle va être associée au pouvoir, participer auxtâches politiques, associée aux tâches administratives.
Tout cela va être entretenu par des cadeaux, l'Église vaobtenir du roi Franc des privilèges, il va par exemple donner des terres à l'Église.
L'autorité du roi va ensuite décliner.
Ces successeurs proches ( ses enfants ) et ses successeurs lointains vontmettre en péril le regnum francorum.
Clovis avait 4 fils, ils vont se partager le royaume à sa mort.
Ses 4 fils ne vontparvenir à maintenir l'unité du royaume qu'au prix de lutte fratricide.
A la mort du roi Dagobert, en 639, le domaineroyal est scindé en deux portions car Dagobert a deux fils.
La première portion est nommée Austrasie, la deuxièmeest nommée Neustrie.
A partir de Dagobert, ces deux territoires vont être divisés.
A ce morcellement territorials'ajoute une autorité royale défaillante.
Cette autorité royale défaillante va s'expliquer pleinement aux temps desrois fainéants ( ceux qui vont succéder à Dagobert ).
Fainéants car ce ne sont pas eux qui règnent ( 7ème siècle ) ,.
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