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Le droit est-il relatif aux lieux et aux temps ?

Publié le 28/01/2004

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droit
. la loi n'est pas une invention de l'esprit humain ni un décret des peuples, mais quelque chose d'éternel qui gouverne le monde entier, montrant ce qu'il est sage de prescrire ou d'interdire. Cette loi [...] est l'esprit de Dieu promulguant des obligations et des défenses également rationnelles. » (« Des lois », livre II).Cette loi transcendante est la seule et unique source de légitimité. Mais si elle oblige absolument, elle ne contraint pas pour autant matériellement, ce qui signifie que les hommes peuvent aussi agir sans tenir compte de la raison et de ses prescriptions. D'où la nécessité des lois positives et de la contraintes qui en assure la validité. Pour être justes, ces lois doivent être conformes à la loi naturelle. F) La raison seule peut assumer la tâche de fonder le droit.A partir des stoïciens, l'idée de droit naturel repose surtout sur l'affirmation que l'homme est, par nature, un être doué de raison.
droit

« d'ordre strictement rationnel.

Nous verrons en quoi cet élément peut fournir une réponse au sujet.*Le verbe " renoncer ”.

Le sujet ne précise pas ce que signifierait " ne pas renoncer ” à l'idée d'une justiceuniverselle : s'agit-il de croire à l'existence réelle ou possible d'une justice universelle ? Ou bien d'en être certain ?Ou encore de prendre cette idée pour modèle ? La réponse à ces questions dépendra du statut accordé à l'idée dejustice. DES NOTIONS AUX PROBLEMES (INTRODUCTION) * Que les règles de droit positif soient relatives au temps et au lieu est un fait d'expérience : les lois changent selonles pays et les cultures ; les règles de droits varient d'une époque à une autre, si bien qu'elles ne semblent valoirque pour une époque donnée, et un lieu donné.

Elles sont purement contingentes, particulières, et ne peuvent valoiruniversellement.* Dès lors, l'idée d'une justice universelle présente bien l'aspect d'un mythe.

Elle suppose en effet des règles dedroit qui soient les mêmes en tout temps et en tout lieu.

Or les lois varient selon le lieu et l'époque : aucune "justice universelle ” n'est donc jamais réalisée ni ne semble pouvoir l'être.* Faut-il donc croire que cette idée n'a aucune valeur ? Le droit, même positif, semble cependant pouvoirdifficilement se passer de l'idée de justice.

En effet, si le droit n'est pas juste, comment peut-il s'imposerlégitimement ? Comment peut-il valoir précisément comme droit ? Un droit injuste cesserait d'être un droit.* Les règles de droit, dans leur diversité et leur relativité, nous imposent donc le problème suivant : elles rendentimpossible l'idée d'une justice universelle, alors même qu'elles ne peuvent s'en passer.

Quel doit être le statut de lajustice, pour que ce paradoxe trouve sa solution ? PLAN Introduction 1.

La relativité des règles de droit contredit l'idée de justice universelle (Pascal, les sophistes)A -L'impossible universalitéB -Le relativisme et le conventionnalisme 2.

L'idée de justice est la garantie du droit (Platon, Kant)A -Contradiction du relativismeB -La justice comme idée 3.

La relativité du droit répond à l'exigence universelle de justice (Montesquieu)A -La diversité des règles de droit est nécessaireB -Elle répond à l'exigence universelle de justice Conclusion 1.

La relativité des règles de droit contredit l'idée de justice universelle A.

L'impossible universalité Les règles de droit sont relatives au temps et au lieu.

Cela signifie qu'elles ne s'appliquent effectivement que dansun temps et dans un lieu déterminé : leur validité ne s'étend pas au-delà.Dans les faits, il semble décidément en être ainsi : les codes de droit changent au cours de l'histoire.

Ils n'ont pas lemême contenu d'un pays et d'une époque à l'autre.

Ainsi Pascal affirme-t-il : " Le larcin, l'inceste, le meurtre desenfants et des pères, tout a eu sa place entre les actions vertueuses 1.

” Nous sommes ainsi portés à croire justes les lois actuelles, sans être certains qu'elles ne seront pas contredites end'autres temps.Dans cette mesure, il est difficile de reconnaître la pertinence de l'idée de justice universelle : une telle justicen'apparaît nulle part, et la multiplicité des règles de droit semble leur interdire toute universalité.

" Plaisante justicequ'une rivière borne ! Vérité au deçà des Pyrénées, erreur au-delà ” dit encore Pascal 2. Vérité en deçà des Pyrénées, erreur au delà.

(Pensées) Pascal s'en prend ici au caractère relatif, conventionnel de la justice humaine.

Leslois varient d'un État à l'autre.

La justice des hommes n'est pas universelle aucontraire de la justice divine. B.

Le relativisme et le conventionnalisme Cette perspective aboutit à la thèse du relativisme : il n'y a pas de justice en soi, pas de justice absolue.

Aucunerègle de justice n'est universelle.

La justice relève d'une convention entre les hommes, liée à des circonstances. »

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