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Aristote: équité et loi

Publié le 14/10/2013

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aristote

Aristote

«Telle est la nature de l'équitable, qui est un correctif de la loi là où elle se montre insuffisante en raison de son caractère général. Tout ne peut être réglé par la loi. En voici la raison: pour certaines choses, on ne peut établir de loi, par conséquent, il faut un décret. En effet, pour tout ce qui est indéterminé, la règle ne peut donner de détermination précise, au contraire de ce qui se passe dans l'architecture à Lesbos avec la règle de plomb; cette règle, qui ne reste pas rigide, peut épouser les formes de la pierre; de même les décrets s'adaptent aux circonstances particulières. On voit ainsi clairement ce qu'est  l'équitable, que l'équitable est juste et qu'il est supérieur à une certaine sorte de juste. On voit par là avec évidence ce qu'est aussi l'homme équitable: celui qui choisit délibérément une telle attitude et la pratique; celui qui n'est pas trop pointilleux, au sens péjoratif, sur le juste, mais qui prend moins que son dû tout en ayant la loi de son côté, est un homme équitable, et cette disposition est l'équité, qui est une forme de justice et non une disposition différente.«

Questions

1. a. Quelle est la thèse retenue par Aristote?

b. Comment l'établit-il?

IJ> 2. a. En quoi le «caractère général« de la loi appelle-t-il un «correctif

«? Qu'apporte à l'analyse l'image de la règle de plomb?

b. Expliquer: «l'équitable est juste et ( ... ) il est supérieur à une certaine sorte de juste«.

c. En quoi consiste la pratique de l'homme équitable?

3. Peut-on appliquer la loi de manière injuste?

aristote

« 1 C 0 R R G É ~ • Les clés du sujet a:: a:: :3 PRÉSENTATION DU TEXTE ET ANALYSE DE SES ENJEUX IJil'o Dans ce texte, Aristote (384-322 av.

J.-C.) distingue différentes formes de justice, en particulier une justice qui s'en tient à la stricte application de la loi, par opposition à l'équité, qui correspond à la prise en compte des circonstances particulières dans l'application de la légalité.

Il ne s'agit pas de deux conceptions opposées de la justice mais plutôt de deux moments complémentaires de sa mise en œuvre: d'une part la position de la loi générale, d'autre part son adaptation par le juge aux cas particuliers.

IJil'o Le terme d'«équité» n'est pas pris par Aristote exactement dans le sens qu'on lui donne de nos jours.

«Être équitable» s'entend plutôt aujourd'hui au sens d'être juste, de savoir répartir des biens ou des peines de manière égale (aequitas en latin) ou proportionnée pour que chacun ait son dû.

Il s'agit plus d'une disposition éthique que juridique puisque cette attitude est indépendante des lois en vigueur.

L'équité est fondée sur l'appréhension raisonnable d'une situation et non pas sur la prise en compte de telle ou telle législation.

Or Aristote lie ici étroitement l'équité à la loi puisque la première est définie comme un certain mode d'application de la seconde.

Il fallait être attentif à ce point pour ne pas projeter sur le texte une problématique de l'équité qui lui était étrangère.

•Corrigé (commentaire de texte) Question 1 a.

Aristote nous propose dans ce texte une réflexion tout en finesse sur la justice, plus exactement sur ses diverses formes.

Il appelle «équité» la justice qui consiste à corriger ou compléter la loi là où, en raison de sa nécessaire généralité, elle n'est pas directement applicable à telle ou telle situation particulière.

L'équité est requise là où l'application de la loi semble indéterminée.

En cela, l'équité parachève la loi et lui permet d'épouser le concret.

Sans cette forme de justice, la loi demeurerait un principe abstrait, une généralité rarement applicable.

En ce sens, Aristote estime, et c'est là la thèse du texte, que la justice d'équité est supérieure à la justice strictement légale.

88 LE DROIT. »

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