Le principe de l'identification
Publié le 03/04/2019
Extrait du document
médecin légiste, l'avis de l'enquêteur et prend la décision de faire procéder a une identification.
Il existe en Europe des protocoles qui permettent l'autopsie car c'est une technique qui coûte cher, le magistrat intervient également dans le choix de la technique d'identification.
VIII - Opérations medico-légales
On procède à un examen de corps en présence de la police sur mission d'un magistrat, on s'intéresse aux vêtements, aux effets personnels, sans pour cela autopsier la personne, on va également procéder à des radiographies.
Si on voit qu'il y a des soins dentaires spécifiques on dira qu'il y a un intérêt a faire une technique d'odontologie.
L'avantage de ces examens est qu'ils ne coutent pas cher, ne déplacent pas de personnel, mais sont très utiles pour le repérage des techniques d'identification.
Les corps abimés sont des corps que l'on va radiographier.
En ce qui concerne les empreintes digitales, elles peuvent être relevées, on place les mains dans un sac plastique dans l'éventualité de retirer les ongles pour trouver de l'ADN car les ongles peuvent contenir des morceaux de peau de l'agresseur.
Les empreintes digitales sont limitées aux personnes connues des services de police.
Pour l'autopsie on recherche des particularités anatomiques, des séquelles de traumatismes, des points de traçabilité.
Lorsque l'on procède à des soins dentaires on utilise toujours des matériaux visibles en radiographie.
En anthropologie on prélève les os long, les os du bassin et les os du crane et une ou 2 cotes ( 4eme du coté gauche standard ).
L'étude du squelette permet d'avoir des éléments d'indication sur le mode de vie, sur l'activité professionnelle comme par exemple les carreleurs ont une squelette spécifique, on peut rechercher des indices de criminalités comme les résidus balistiques.
Prélèvement des prothèses, on établit la formule dentaire du corps retrouvé
On fait des radiographies des dents de la personne retrouvée car plus on vieillit plus les racines deviennent transparentes.
Au moment de l'autopsie on relève du sang, de l'os et une dent. Cela permet d'apporter une réponse à une certitude mais sur un corps en décomposition ça ne fonctionne pas toujours.
L'ADN est une technique de certitude de 2ème intention
Les technique de dernier recours sont la reconstruction faciale, on va repositionner sur le squelette osseux une épaisseur de tissu et ressouder un visage les inconvénients de cette technique est que l'on ne connait pas les éléments qui permettent de reconnaître directement une personne. La superposition faciale, on superpose une radiographie avec une photographie pour essayer de superposer les contours et identifier la personne.
Lorsque l'on veut identifier une personne on couple souvent les techniques d'identification. Pour que l'identification fonctionne il faut qu'il y ait une collaboration inter-service entre le domaine médical et le domaine justicier.
IX - recueil des documents post-mortem
Le recueil des documents post-mortem ne peuvent être pratiqués que par les enquêteurs en
«
Anthropologie Identification 12/01
L'anthropologue détermine le sexe du squelette si on dispose des os du bassin ou du crane.
Il peut également donner une estimation de l'âge par l'étude des surfaces articulaires car elles s'usent
au fur et a mesure que l'on vieillit.
L'odontologiste qui est chirurgien dentiste de formation est spécialisé en identification.
Il compare les maxillaires et l'environnement buccodentaire au dossier dentaire de la personne.
Le biologiste est celui qui travaille dans les laboratoires agrées qui explique parfois le délai
d'attente pour les resultats.
IV – Nécessité de l'identification
La nécessité de l'identification est de rendre le corps à une famille plus rapidement possible
pour qu'elle puisse entamer un processus de deuil, quand on perd un proche on a toujours un espoir
qui existe et il est important de mettre un terme a cet espoir.
L'identification a un intérêt public pour des raisons économiques, un médecin constate le
décès, il recherche les signes négatifs de la vie et les signes positifs de la mort, ensuite un certificat
de décès est rédigé par le même médecin et il indique l'identité du mort.
→ Il va alors rédiger un acte civil de décès.
Si on a pas de corps on ne pourra pas procéder a cet acte civil de décès et on supposera que
la personne est toujours vivante, c'est ce qu'on appelle une situation d’absence.
Quand on retrouve un corps et que l'on ne connait pas son identité on rédige un certificat de décès
sous X.
On peut réduire le délai d’absence de 20 ans à 10 ans suite à l'accord d'un juge.
Si on présume qu'une personne est décédée et que l'on en a pas la preuve comme par exemple dans
un crash d'avion (la personne est sur la liste des passagers mais les corps sont tellement fragmentés
qu'on ne peut pas les identifier) on fait alors une déclaration judiciaire qui se produit dans les 3-4
mois qui suivent l'accident.
V - Méthodologie
L'expert est assermenté et va devoir se présenter un jour devant le président d'un jury et
expliquer les conclusions qu'il a établit dans son rapport, il aura en face de lui des avocats aux
aguets pour trouver les failles de cette conclusion.
Un avocat a l'avantage de contester
l'identification d'une victime pour protéger son client car contester l'identification de la victime
permet de dédouaner l'agresseur.
→ L'expert est nommé par un magistrat, on ne peut pas se saisir soit même d'une mission
d'identification, on la reçoit d'un juge d'instruction ou d'un procureur.
• Etape post-mortelle : On travaille sur le corps retrouvé on va observer, analyser,
photographier, radiographier ce corps et on va établir un rapport écrit que l'on
communiquera au magistrat.
→ On met la formation médicale au service de la justice et on devient auxiliaire de justice.
• Travail en laboratoire : Il permet d'analyser plus précisément des pièces osseuses,
pour nettoyer ces pièces, soit on la laisse se débarrasser de ses tissus, soit on utilise
des insectes nécrophages, soit on travaille par cuisson c'est-à-dire qu'on va chauffer
les pièces dans de l'eau avec un peu de lessive.
→ Apres il faut bien entendue nettoyer les os sans les abimer..
»
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