Les Dérives du Parlementarisme sous la IIIe République

« ses prérogatives constitutionnelles, surtout son droit de dissolution, dont on verra les incidences que ça aura sur lerégime, perd toute initiative et n'ose plus décider.

C'est pourquoi tout au long de la IIIe République les Chambresveillent à écarter toute forte personnalité de l'Elysée, ce qui inspire à Clemenceau les formules suivantes : « Je votepour le plus bête » ou encore « il n'y a que deux organes inutiles en France : La prostate et le président de laRépublique »Cette volonté d'amoindrir le chef de l'état, si elle témoigne de la revanche du parlement sur les régimes précédentsà exécutif fort, n'aurait toutefois pas suffit à déstabiliser le régime si, comme en Grande-Bretagne, cet effacementdu chef de l'Etat avait permis un renforcement du gouvernement.

Mais on va voir qu'au contraire le gouvernementreste politiquement faible. B- Un gouvernement privé de majorité parlementaire : Donc face à un affaiblissement du rôle du président, puisqu'il faut bien que la fonction exécutive demeure, c'est legouvernement, ou Cabinet qui va collégialement assurer l'exécution des lois et définir la politique dont il seraresponsable devant la chambre.

En vertu de la règle du contreseing, c'est le cabinet qui désormais exerce lespouvoirs constitutionnels du président, réduit à « inaugurer les Chrysanthèmes », selon la formule de De Gaulle.

Parailleurs, il faut préciser que les lois constitutionnelles ne prévoyaient pas de chef de gouvernement.

En fait très vite,la pratique va dégager un président désigné par le président et qui forme ensuite librement le cabinet.

Mais làencore, Grévy inaugure une pratique qui affaiblit le gouvernement.

Au lieu de designer, comme en Grande-Bretagne,le leader de la tendance la plus forte du parlement, le président prend l'habitude de désigner des hommes de secondplan qui n'exercent aucun ascendant sur les chambres.

Il y a donc absence de phénomène majoritaire, qui estl'élément qui fait la réussite du monisme en Angleterre.

La Chambre étant divisé en de multiples formations, lecabinet ne peut s'appuyer que sur des majorités de coalitions très fragiles, ce qui a pour principale conséquence uneinstabilité ministérielle très forte.

De 1875 à 1940, la IIIe République connaît 102 gouvernements, dont la duréemoyenne est de huit mois.

Toutefois, derrière l'instabilité des gouvernements, on trouve souvent une certainestabilité des hommes.

Par exemple Aristide Briand sera 11 fois président du conseil.

Mais ces gouvernementsn'exercent aucune autorité sur les chambres, et c'est là que réside la déviation du monisme, d'autant plus qu'iln'était pas question de demander au président d'utiliser son droit de dissolution, tombé en désuétude depuis MacMahon.

Cet absence du droit de dissolution a deux incidences : Tout d'abord, elle aggrave l'indisciplineparlementaire, soumis à aucune pression de l'exécutif, et d'autre part, permettait au parlement de se livres en toutequiétude au renversement de ministères et à ce qu'on appelle la course aux portefeuilles.

Dès lors, ce régime, oul'exécutif est considérablement affaiblit, se déséquilibre totalement au profit de les chambres et tombe dans ce quecarré de Malberg a appeler le « parlementarisme absolu » II- La Primauté du parlement ou le « parlementarisme absolu » (Carré de Malberg) : Tout d'abord un mot sur le parlementarisme absolu : c'est quand le parlement ne rencontre plus aucun obstacledans l'exercice de son pouvoir.

Du fait de la désuétude du droit de dissolution, ni le gouvernement ni le contrôlepopulaire ne peuvent faire obstacle au parlement.

Cette primauté du parlement s'exprime tout d'abord dansl'avènement d'une souveraineté parlementaire, puis ensuite dans un assujettissement de l'exécutif au législatif. A- La souveraineté parlementaire : Donc en fait c'est au nom de la suprématie de la loi, expression de la volonté générale, que la tradition républicainefonde le pouvoir exclusif du parlement.

Dès lors que le suffrage universel donne au parlement sa légitimité, aucunpouvoir ne peut entraver son autorité.

La représentation parlementaire, émanation de la nation, est donc la sourceunique de tous les pouvoirs, qui n'ont de puissance que dérivée de la puissance parlementaire.

Par rapport au peupleil y a donc une certaine appropriation de la souveraineté populaire au profit de la souveraineté nationale, qui devientensuite une souveraineté parlementaire, celle-ci étant transférée du peuple aux représentants.

Le parlement peutdonc agir souverainement hors de tout contrôle populaire.Par ailleurs, le bicamérisme participe également au renforcement de cette souveraineté parlementaire.

Initialementconçue comme un moyen de contrecarrer la chambre des députés et d'épauler le président dans une perspectivedualiste, à partir du moment ou il n'y a plus dualisme, la présence d'un sénat disposant d'autant de pouvoir que lachambre des députés change le sens du bicamérisme: Il devient l'instrument d'une autonomie accrue du parlementpar rapport aux autres pouvoirs et notamment par rapport au peuple, puisque le sénat n'est pas élu au suffrageuniversel direct.

Ainsi, non seulement la chambre des députés ne peut être dissoute mais le sénat a la possibilité derenverser le cabinet.Ainsi, face à cette souveraineté parlementaire toute-puissante, l'exécutif est incapable de résister, ce qui a pourconséquence un assujettissement de l'exécutif au législatif. B- L'assujettissement de l'exécutif au législatif :. »