Le traité de Rome

« Le traité de Rome et la création de la CEE (~~--~~~--~~~! .) ........................ ........................................................ .......

...

..

.

Après l'échec de la CED en aoOt 1954, la construction européenne semble momentanément en panne.

Certes, le traité de Bruxelles est élargi à la RFA et à l'Italie, donnant naissance à l'UEO (Union de l'Europe occidentale).

Cependant,l'UEO demeure en veilleuse et pèse de peu de poids face à l'OTAN.

En juin 1955, jean Monnet démissionne de la haute autorité de la CECA.

Réunis à Messine pour lui trouver un successeur, les ministres des Affaires étrangères des pays de la CECA (France, Italie, RFA, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas) décident de relancer la construction européenne.

Un comité présidé par le ministre belge des Affaires étran­ gères, Spaak, mène des travaux préparatoires qui durent environ deux ans et aboutissent à la signature du traité de Rome le 25 mars 1957.

Le traité de Rome donne naissance à la CEE (Communauté économique européenne) ou Marché commun, ainsi qu'à la Communauté de l'éner­ gie atomique ou Euratom.

La CEE consiste à créer un vaste marché commun pour l'ensemble des produits industriels et des denrées agri­ coles.

Les six Etats de la CEE s'engagent à supprimer les droits de douane et les mesures protectionnistes qui entravent le commerce entre eux.

La disparition des droits de douane est étalée sur une période de douze ans.

Il est également prévu d'ouvrir progressivement les frontières aux mouvements internes de travailleurs et de capitaux .

Enfin, le Marché commun est une union douanière dans la mesure où les Six mettent en place un tarif extérieur commun à l'égard des pays ti ers .

L'Euratom vise à fournir à l'Europe l'énergie dont elle a besoin.

De plus, le second objec­ tif est d'assurer l'indépendance des Six dans le domaine atomique face aux Etats-Unis.

L'Euratom se révèle être un échec.

En effet, la France, qui cherche à acquérir la bombe atomique, entend préserver son indépen­ dance en matière d'atome.

La CEE et l'Euratom se dotent d'institutions qui vont dans le sens de la supranationalité.

Le traité de Rome crée deux institutions principales: le Conseil des ministres et la Commission.

Composé de représentants des six gouvernements, le Conseil des ministres est l'organe de décision.

La Commission comprend neuf membres, certes désignés par les gouverne­ ments, mais censés être « dénationalisés ».

Ces neuf experts élaborent des politiques, forment des projets, qu'ils soumettent au Conseil des ministres.

En avril 1965, les exécutifs des trois communautés euro­ péennes (CEE, CECA, Euratom) fusionnent.

Lors de sa création, la CEE semble menacée par deux facteurs extérieurs : le retour au pouvoir du général de Gaulle, attaché à la souveraineté nationale de la France (mai 1958), et l'opposition résolue de la Grande­ Bretagne.

Ces craintes s'avèrent infondées.

Le général de Gaulle respecte les engagements pris par ses prédécesseurs et accepte le principe du Marché commun.

La Grande-Bretagne constitue l 'AELE (Association. »