la justice au Moyen Age

« La justice au MA Justice au cœur de la symbolique royale.

Depuis st Louis, main de justice est dev un des regalia.

Roi est ltnt de D sur terre -> juge.

Mais, justice au cœur de ts les pv au MA.

Au MA, adm & justice vont de pair.

Mais, à partir du XIII°, la justice devient aussi une compétence, en raison du dvt du drt, des écoles, des grades. Se distinguent des off de justice, qui se distinguent des off de finance.

En théorie, le baillis reste un juge, mais ce n’est jamais lui qui juge, mais le ltnt de baillis.

Official à la tête de l’officialité.

Spécialisation se dve, mais la confusion reste gde.

Gens de la ch des cptes jugent aussi. Concurrence entre les justices & affirmation de la justice royale. Fresque du bon gvt à Sienne. Définition : c’est d’abord un principe moral.

Tt le monde doit ê juste.

C’est aussi son exercice, sa mise en œuvre.

Justice distributive / commutative.

-> concerne ts les aspects de la vie. Juger : établir la vérité sur la culpabilité d’un indiv.

Réconcilier les parties en conflit. Articule la peine & le pardon.

Justice appelle miséricorde. - Justice criminelle : crimen, scelus -> pas évident de savoir ce que c’est & de le distinguer du délit ; atteintes graves aux personnes, aux biens, à l’état, à l’église (morale, hérésie). - Justice civile : règlmts de litige de la vie quotidienne, sans crime (dettes, succession, drts de passage). Off peuvt ê spécialisés ds l’une ou l’autre. - hte justice : justice de sang mais amende peut s’y substituer.

Encore des sgs ht justiciers (st Charles en Plourin, Br) même si roi essaie de s’en emparer. Distinction entre justice & droit (coutume…). Historiographie : depuis les années 70, renouvlmt : - Françoise Autrand (plmt) - La justice ds la Fr médiévale, Armand Colin - Fr Bougard, La justice ds le royaume d’Italie - Claude Gauvard, Crime, état et société à la fin du MA - Bernard Guenée, tribunaux & gens de justice ds le baillage de Senlis à la fin du MA Se méfier d’un schéma trop évolutionniste de la justice médiévale.

Il n’y a pas un gd progrès vers la rationalisation ; encore des ordalies à la fin du MA, celle-ci obéissant à une certaine rationalité. Sources : ht MA -> pas gd chose : codes barbares, capitulaires, GdT, Jonas d’Orléans. XII° : sources se xient ; registres du Châtelet, du plmt. Problématique : quelle est la place des institutions judiciaires ds la constitution des pv médiévaux ? I – La construction d’une justice publique par le roi du VI° au IX° I – La construction d’une justice publique contrôlée par le roi du VI° au IX° Construction ponctuelle.

Pas toujours pérenne.

Compromise par problèmes politiques. A) Le droit renouvelé 1) les principales oeuvres législatives.

Les lois barbares Barbares ont établi codes juridiques.

Loi salique : + anciens manuscrits st carolingiens.

On pense +ancienne codification au Ve (sous Clodion).

oeuvre reprise par Clovis.

Action de Clovis aujourd’hui remise en question.

Peut-être pas lui qui a eu gd rôle.

Entre 530 et 630 loi salique aurait connu son moment fort d’élaboration autour de Chilpéric, Gontran ou Clotaire II. Wisigoth : Bréviaire d’Alaric II (Lex Romana wisigothorum), on y retrouve bcp du code théodosien Burgondes : 480-516 loi Burgonde 2) Comment ces lois sont appliquées dans le regnum francorum Toutes ces codifications sont intégrées.

Bréviaire d’Alaric retenu par Clovis après Vouillé (507).

Loi gonbète retenue en 535 après annexion du royaume burgonde. Tout cela est développé par Carolingiens.

Loi des Alamans et des Bavarois au début du VIIIe s.

Adoption des lois barbares provoque changement d’interprétation.

Ce qui prévaut au départ = être jugé par loi de son ethnie (de son père).

au cours de la période on passe à territorialité de la loi.

On est jugé par rapport à la loi de son territoire d’origine (aquitain né de père franc est jugé selon Bréviaire d’Alaric). Il y a domaines juridiques où ces considérations sont oubliées au profit de considérations pratiques.

Bréviaire d’A est privilégié ds domaine des contrat (seule loi à apporter solutions concrètes).

Domaines de la législation royale augmente 3) La législation royale Surtout à partir de période carolingienne.

Capitulaires sont préparés par cercles restreints de spécialistes.

Proposés à plèbe où sont approuvés par les gds. Domaines très étendus (cf.

Admonitio generalis).

Ne supprime pas droit des peuples mais sur certains points s’y substitue pour être premier pas vers harmonisation juridique du royaume. B) Comment fonctionne la justice royale ? 1) Les tribunaux Roi exerce justice ds tous les palais.

Justice est itinérante co les rois.

Roi s’entoure des gds présents.

Époque carolingienne: Émergence de gds officiers qui se substituent au roi.

Il y a comte du palais en Bourgogne et Aquitaine.

Ds pagi, roi substituté par comtes en général qui gèrent la mallus assisté de rachimbourgs (personnages notables connus pr leur honnêteté).

Échelons subalternes : centeniers, viguiers, machtierns (en Bretagne) qui gèrent affaires mineures qui impliquent les humbles (mm si ont théoriquement le droit d’être jugés au mallus). Mallus comtal réformé par Charlemagne.

On demande aux comtes de se rendre au mallus 3x par an.

Sinon justice laissée aux échevins ou aux missi qui peuvent rendre la justice. Il existe justice ecclésiastique.

Difficile de différencier justice spi/temporelle. Évêques.

Abbés immunistes jugent au nom du roi mais sont assistés d’un advocatus. Majo des seigneurs fonciers sont déjà justiciers à époque caro.

Bcp exercent une charge + font de la justice foncière.

Ont déjà à époque carolingienne un pouvoir de justice. 2) Tribunaux royaux appliquent certaines procédures et peines. Procédure accusatoire déclenchée à la suite d’une accusation.

Accusateur fait citation à comparaître.

Tribunal confronte preuves, discours, témoignages etc. Tribunal = confrontation des preuves.

Toute une hiérarchie : acte royal = presque irréfutable.

Aveu = efficace.

Ordalie fréquente.

Serments purgatoires. Duels judiciaires. Charlemagne promeut procédure inquisitoire romano-canonique.

Ds inquisitoire, juge peut déclencher procédure d’office, sans qu’il y ait accusation préalable.

Ensuite juge fait enquête et analyse preuves.

Cette procédure heurte trop les mentalités.

EN Italie au Xe, gens obtiennent privilèges pr exclure leurs biens des enquêtes. Peines : essentiellement compensation financière.

Wergeld.

Loi des Alamans distingue 3 catégories : meurtre d’un barreau de minoflidice (?), on verse 170 sous.

D’un medianus alamanus (200 sous).

D’un primus alamanus (240 sous) 3 – Justice et infrajudiciaire Conflits peuvent passer en dehors du cadre judiciaire.

Faide peut passer par une composition, obtenue gr à l’intermédiaire d’arbitres.

Compensations financières, serment sur les reliques, banquets, parfois mariage.

GdT parle de la faide entre Sichaire & Gramesinde -> repas qui dégénère & finalmt meurtre de Sichaire. Carolingiens ne suppriment pas le règlmt des conflits, slt l’encadrer.

779, capitulaire de Herstal, Chlm interdit la faide.

Mais ça continue à exister ; cfhistoire de Théodrame & Réolus : Théodrame a fait pendre le fils de Réolus par sentence judiciaire ; Réolus se venge en tuant le fils de Théodrame -> arbitrage de l’év de Reims. Au cours du IX°, justice passe entre les mains des pv inf. II – Le pluralisme judiciaire XI-XII° A – Pluralisme juridique 1 – La coutume 1ère source du drt.

Se substitue aux lois gales des carol.

Ensemble d’usages en vigueur ds un lieu & transmis oralmt.

Svt liées à des drts sgaux.

Appelées « mauv coutumes », « noveltées », mais aussi mentions de bonnes coutumes. Fortmt liée au pv sgal & à un rapport de force entre un sg & ses dépendants & à une négociation entre le sg & ses dépendants.

Dès le XI°, s’ajoutent des coutumes gales qui s’appliquent à des territoires + vastes (principautés). Commencent à ê mises par écrit dès le XI°, cf- usages de Barcelone promulgués par cte de Barcelone Raymond Bérenger 1 er, Usages de Barcelone ; Consuetudines & justitiae de G le Conquérant.

Cpdt, ces coutumes gales ne se substituent pas aux coutumes locales -> hiérarchies.

Ex : Berry, une coutume gal semble se dessiner fin XII°, mais ne supprime pas les coutumes locales existantes (Châteauneuf, Châteaubriant). Concerne aussi els villes : depuis le XI°, mvt communal -> limite les encarts de la coutume pr arriver à un modus vivendi entre sg & communauté.

Cf- charte de Lorris en Gâtinais en 1155. 2 – Le droit romain Ensemble des codifications juridiques issues de l’Antiquité tardive.

Loi d’Alaric les.... »