La France à la recherche d'un régime de 1789 à 1870 (histoire)

« d'élections fréquentes.Régime d'assemblée: car elle prévoyait qu'une seule assemblée appelé le corps législatif chargé du pouvoir législatifet de désigner l'exécutif qui est étroitement subordonné au corps législatif.

C'est le directoire qui va succéder à laconvention à partir de 1795, et donc on verra que celui-ci ne va pas apporter de véritables constitutionsconstitutionnelles mais juste l'institution du bicaméralisme (2 chambres).

Le directoire va prendre naissance le 26aout 1795 avec la constitution appelée constitution de l'emploi.

Cela va -prévoir une division du parlement en deuxassemblées.

La première va s'appeler le conseil des 500, elle a l'initiative des lois, la deuxième va être baptisée leconseil des anciens qui va adopter les lois et les discuter.Les deux chambres sont élues au suffrage censitaire indirect pour un mandat de 3ans, renouvelable par tiers tousles ans.L'exécutif est confié à des directeurs au nombre de cinq.

Ces personnes doivent s'empêcher l'une et l'autre :exécutif multiple, collégial.

Ils sont dépourvus de tous moyens d'actions réciproques et la constitution n'a pas prévude mécanisme.

Autre problème du directoire, le régime est perverti par son contexte d'apparition et notamment parles hommes qui en sont à son origine.

Parce que les constituants sont doublement traitres.

D'une part, ils ont votéla mort du Roi, d'autre part, ils ont voté celle de Robespierre.

Donc leur intérêt a pour conséquence de garder lepouvoir coute que coute au risque de se voir eux-mêmes condamner à mort.

Le coup d'Etat du 9 novembre 1799met fin au régime et permet à Napoléon Bonaparte de prendre le pouvoir.

C.

De l'empire à la restauration Bonaparte va établir en premier lieu le consulat le 13 décembre 1799 (22 primairean 8).

Ce régime va être caractérisé par une très forte concentration des pouvoirs au profit du premier consul (lesautres c'est Cambacérès et Lebrun).

Le premier va détenir l'intégralité du pouvoir exécutif et l'initiative des lois, ilest politiquement irresponsable par le pouvoir législatif.

Il existe un pouvoir législatif en déclin éclaté en troischambres : le tribunat, le corps législatif et le sénat.

Sachant que les deux premières sont nommées par le sénat,celui-ci est désigné par l'exécutif donc il y aura très peu d'indépendance.A partir de 1802, il y aura un premier senatus consult qui va confier à Bonaparte le titre de consul à vie, et deux ansplus tard Bonaparte se fait nommer empereur des français jusqu'au 7 avril 1814.

En 1814, c'est le retour de Louis 18avec la monarchie et octroi à ses sujets la charte de 1814.

On parlera de charte octroyée parce que Louis 18 adécidé unilatéralement de consentir à ses sujets une charte qui va instaurer un nouveau régime monarchique, c'est-à-dire la restauration : la 1ère restauration.

Avec cette charte, le monarque va redevenir le chef suprême de l'Etat,il dispose du pouvoir exécutif, de l'initiative des lois et de moyens d'actions importants sur le parlement qui estconstitué de 2 chambres : la chambre des députés et la chambre des pairs (nommée à la discrétion du Roi).

Il existeune ressemblance frappante avec la constitution anglaise, néanmoins le roi dispose de prérogatives beaucoup plusimportantes que celles de la couronne anglaise.

D.

Le retour de la monarchie constitutionnelle au retour de la république Louis 18 poursuit la réforme des régimeset met en place la responsabilité politique des ministres devant la chambre.

Au départ, on dira que la responsabilitéest de fait puisqu'elle n'est pas régit par la constitution.

Le régime va donc dévier vers une monarchie parlementairedualiste.

A la mort de Louis 18 en 1824, c'est Charles 10 qui accède au trône et qui tente de remettre en cause lerégime parlementaire instauré par son prédécesseur.

Charles 10 est autoritaire et veut récupérer les prérogativesroyales.

Il aura la mauvaise idée en 1830 de prendre deux ordonnances dont la première sera de dissoudre lachambre des députés et la seconde sera de supprimer la liberté de la presse : journée des 3 glorieuses (26 27 28juillet 1830) : révolution.

Cela va conduire à la chute du Roi et c'est Louis Philippe d'Orléans qui va luis succéder.Cela va avoir son importance puisque la République va naitre un peu par défaut.

Le roi va tenter d'instaurer unenouvelle charte qui sera négociée par la chambre et non octroyée (14 aout 1830).

Il sera roi des français et non roide France, les sujets sont des citoyens et il y aura une mise en place du régime parlementaire.

Le roi estpolitiquement irresponsable, et va créer un cabinet qui va assurer la liaison entre le roi et les deux chambres commedans le régime anglais.

Ce cabinet est prévu dans la constitution et va aboutir à un exécutif bicéphale (2 têtes :1ère condition du régime parlementaire/ roi et cabinet).

Le cabinet va se présenter comme un organe collégial etsolidaire qui délibère sous l'autorité d'un chef de cabinet (= 1er ministre).

Pour se maintenir en fonction, il a besoinde la confiance du roi et va également avoir besoin de la confiance des chambres, c'est la naissance du régimeparlementaire dualiste en France donc double responsabilité du cabinet devant le roi et l'assemblée.

Mais cela vasouffrir d'une carence qui est l'assise populaire très étroite car le suffrage est toujours censitaire, et c'est desrevendications en faveur de l'abaissement du cens électoral qui va provoquer la chute du pouvoir (1848).

Cetterévolution va donner lieu à un second empire.

E.

De la république à l'empire La constitution du 4 novembre 1848 va établir la deuxième république.

Pendant cette période est mis en placeun régime présidentiel parce que le régime parlementaire est associé à la monarchie.

Ce régime va être marqué parune séparation stricte des pouvoirs donc indépendance.

Le pouvoir législatif est confié à une seule assemblée élueau suffrage universel masculin en 1848.

Le président détenant le pouvoir exécutif est élu au suffrage universeldirect.

Ils ont donc tous les deux la même légitimité (président et assemblée) car ils sont élus par le peuple.

Cetteconstitution va s'inspirer très nettement du modèle américain mais ne prévoit pas une interpénétration desfonctions, elle ne permet pas le droit de veto ainsi que le contrôle de l'assemblée sur les actes du président.

Pour seprotéger des actes du président, la constitution a prévu que le président ne pourrai pas déposer un second mandatimmédiatement après son ancien mandat.

Cette précaution est totalement vaine car elle va conduire à des coupsd'état comme le 2 décembre 1851 par Louis Napoléon Bonaparte.

Au départ la constitution va se présenter commerépublicaine mais le 7 novembre 1852 il y aura un rétablissement de la constitution impériale.

Ce régime va perdurerjusqu'à la chute de Sedan par Louis Napoléon Bonaparte.. »