la défence de la démocratie en france
Publié le 16/05/2023
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«
La defense de la democratie en france
Intro:
Apres la revolution francaise, en 1789, le peuple se voit offrire des droits
fondamentaux (DDHC) ainsi que le pouvoir de gouverner le pays aux cotés des
diriqeants élus: c’est le systeme de democratie qui sera le fondement et le
symbole de la première republique en 1792 et de toutes les autres qui suivront
jusqu’à nos jours.
Malheureusement, cette democratie est menacée par plusieurs
groupes independantistes dits terroristes qui mènent des actions violentes contre
la democratie en france, pour des raisons religieuses, politiques, ou autres.
La
france entretiens de son coté un lien malheureusement de longue date avec le
terroroisme: si le mot apparaît a la fin du XVIII e siecle pour designer la politique
de Robesspierre, il est detourné dès le XIXe siecle pour designer les violences
tournées contre l’état Que la France subira dès lors de façon répétée leur
fréquence s’intensifiant avec le temps.
On designe donc comme terroriste tout
acte qualifiable de crime ou delit perpetré dans le but de troubler gravement
l’ordre publique par l’intimidation ou la terreure.
Quelles mesures la france met elle en place pour se defendre contre un
terrorrisme qui menace la democratie ?
On verra donc comment la france se defend contre ces actions d’abord au niveau
de la legislation a long terme, puis de l’état d’urgence en situation immediate et
enfin comment elle mène des actions préventives à l’étranger
I) Une legislation en constante evolution
suite a une importante vague d’attentats d’une violence nouvelle, a la fin du XXe
siecle,
• 29 mars 1985: un attentat à la bombe détruit le cinéma Rivoli Beaubourg lors
d'un festival du film juif où l'on projette Eichmann, l'homme du3° Reich.18
blessés
• 1985-1986:vague d'attentats à Paris en 1985 et 1986 perpétré par le groupe
de Fouad Ali Saleh un terroriste islamiste Tunisien dont celui de la rue de rennes
( attentat a la bombe→ 5 morts et 57 bléssés) le besoin se fit alors ressentir
pour l’etat de mettre en place des regles plus efficaces afin de proteger le pays
c’est alors que vis le jour la loi du 9 septembre 1986, qui pour la peremiere fois
definit clairement le terrorisme et le considère auprès de la loi en tant que tel
( peines specifiques et création d’un corps spécifique spécialisé) petit a petit et
au fur et a mesure que les vagues d’attentats se succèdent, toujours plus
meurtières, on donne de plus en plus de pouvoir aux forces civiles pour assurer
la sécurité publique.
Par exemple, suite a la vague d’attentats constituées
d’attaques terroristes islamistes qui s’est déroulées entre juillet et octobre 1995
en France, faisant dix morts et près de 200 blessés.
Ceux-ci furent officiellement
attribués au Groupe islamique armé (GIA), un groupe d’ideologistes salafistes
djihadistes souhaitant renverser le gouvernement Algerien, l’état autorise la mise
en place de caméra videosurveillance dans les lieux publiques ainsi que
l’allongement de la prescription pour les personnes coupables de terrorisme, ainsi
que les perquisitions de nuit et les enquêtes inopinées en cas de forte suspitions
En 2001, on reconnais le delit de financement et une peine de confiscation de la
totalité des biens est désormais appliquée au personnes inciminées pour
terrorisme.
Le 23 Janvier 2006, on met en place un programme de
cybersurveillance obligeant tout lieu publique fournissant une connexion internet
a conserver pendant un an les données de navigation Il est également possible a
partir de cette date de poursuivre à l’étranger les ressortissants francais
coupables d’actes terroristes ou dirigeants des camps d’entrainements
terrorisrtes.
On observe que la plupart des lois anti-terroristes restent très
récentes et qu’elles continues à devoir etre regulierement modifiees face a un
enemie constamment en evolution.
En effet lorsque on se rend compte que d’ici
2023 230 terroristes vont sortir de prison, l’état décide de rallonger les peines
des détenues on a ainsi un grand nombres de lois mises en place sur un espace
de temps rapproché à une fréquence qui peut sembler arbitraire ou peu metrisée
( 2020 loi cybercecurité sovoir si qqun fait des recherches sur daech par
exemple: 14eme loi en 9 ans) en effet, chaque nouvel attentas est plus violent et
necessite de nouvelles lois c’est alors la course a qui sera le plus en avance et on
observe une sorte de fuite en avant legislative avec en plus bcp de lois
refusées( suppression de la nationalité par francois hollande mars 2016) ce qui
fait perdre la crédibilité et la confiance que l’opinion publique accorde a l’etat vis
a vis de la defense du territoire puisque malgrès tous leurs efforts, les terroristes
sont encore et toujours en avance sur la legislation et nos dirigents doivent
subtilement jongler entre le pouvoire accordé aux forces civil et les libertés
individuelles face a un ennemie sans scrupule.
Cela soulève donc de lourds
débats sur l’efficacité de ces lois.
On a d’un coté 4000 perquisitions
administratives en 2 ans sur lesquelles seulemen 0,7% ont permis de decouvrire
des elements a charge contre les supects, et d’un autre pas moins de 36
attentats déjoués entre 2017 et 2020 grâce aux nouvelles lois mises en place
selon gerald darmanin.
Pour ne rien arranger, la politique très permissive de la France en terme
d’immigration facilite beaucoup l’entrée de certains terroristes sur le territiore
lorsqu’ils se fondent dans les flux migratoires, echappant ainsi aux controles
d’entree en europe.
Ces problèmes se posent d’autant plus pour les lois et mesures relatives a ce que
nous allons maintenant expliquer: l’états d’urgence
II) L’etat d’urgence, une solution radicale
Description :
Dans certaines conditions exeptionnelles, comme lors de periodes de fort risque d’attentat,et
lorsque les lois prises en prevision des attentats ne suffisent pas lorsqu’un incident terroriste
se présente, il est nécéssaire de prendre a court terme des mesures radicales et extremes, pour
repondre a une situation de crise sous la forme de mesures très strictes et contaignantes
fleurtant parfois avec les limites des droits de la republique
Apres les attentats de 2015 à paris et st denis qui ont fait 137 morts etat d’urgence décrété
jusqu’en 2017 se composant de meusures temporaires et exeptionelles au depart mais de plus
en plus nombreuses comme l’assignation a residence, des perquis administrative,
l’allongement de peines qui devait se terminer ( bcp encore effectives ajd) plus la fermeture
de certains lieux de cultes comme certaines mosquees accusees d’incitation a la haine apres
l’assassina de samuel patty
L’etatd’urgenceestune meusure exeptionnelle créée en 1955
Peut etre mis en place par le conseil des ministres en cas de grave troubles a
l’ordre publique ( causes diverses sanitaire terroriste naturelle…)
Le principe de l’etat d’urgence est de renforcer les pouvoirs du service publique
en limitant certaines libertées afin de rendre plus facile et rapide l’intervention de
l’état pour régler le probleme
L’etat d’urgence a été créé en 1955 lors de conflits entre l’armée francaise et les....
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