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La Constitution de l'an III

Publié le 27/02/2008

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La réaction des propriétaires Septembre 1795. Après le 9-Thermidor et la chute de Robespierre, la Convention décide d'élaborer une nouvelle Constitution. Une commission de onze membres est chargée de préparer un projet; elle comprend notamment Lesage, Daunou, Boissy d'Anglas, La Révellière-Lépeaux, Lanjuinais, Durand de Maillane, Baudin, Thibaudeau. Elle décide de remplacer la Constitution de 1793, jugée trop révolutionnaire et trop libérale. Le 23 juin 1795, Boissy d'Anglas évoque les grandes lignes d'une nouvelle charte à la tribune de la Convention. Sieyès, qui ne fait pas partie de la commission, raille ce projet qu'il appelle la «Constitution ba, be, bi, bo, bu», allusion au bégaiement du rapporteur Boissy d'Anglas. Il demande un renforcement de l'exécutif, mais n'est pas suivi et devra attendre le 18-Brumaire pour être écouté.

« Mise en place de la République des Bourgeois.

Les Conventionnels adoptent une Constitution républicaine, marquéepar la volonté de stabilité politique et sociale.

Après la chute de Robespierre, les députés de la Conventionthermidorienne décident de créer une nouvelle constitution.

Les travaux sont confiés à Boissy d'Anglas et à Daunou.Les deux hommes décident de créer une constitution stable, fondée sur l'appui de la bourgeoisie.

Contrairement à laConstitution de l'an I, le suffrage universel est supprimé.

Les hommes qui peuvent être élus au sein des assembléesdoivent être d'âge mûr.

L'objectif est d'éviter le retour des excès de la Terreur, mais aussi d'interdire la reprise enmain par les Monarchistes.

Approuvée par référendum en septembre 1795, la Constitution de l'an III pose les basesdu Directoire.

Elle accentue la séparation des pouvoirs, afin d'éviter le retour à une dictature révolutionnaire.

Ellerétablit également le suffrage indirect et censitaire, réservant le pouvoir à la bourgeoisie aisée.

Les électionslégislatives, grâce à la loi des deux tiers, permettent à 511 Conventionnels de se maintenir à leur poste.

Le derniertiers qui vient d'être renouvelé est essentiellement composé de modérés et de monarchistes.

La majorité desConseils, les Cinq-Cents et les Anciens, est formée de Conventionnels.

Les cinq Directeurs élus sont également cinqConventionnels.

En fait, le pouvoir ne change pas de main.

La seule différence est que la République sort de laphase révolutionnaire pour entrer dans la phase de la légalité constitutionnelle.. »

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