La Constitution de l'an III

« La Constitution de l'an III La reaction des proprietaires Apres le 9-Thermidor et la chute de Robespierre, la Convention decide d'ela- borer une nouvelle Constitution.

Une commission de onze membres est char- gee de preparer un projet; elle comprend notamment Lesage, Daunou, Boissy d'Anglas, La Revelliere-Lepeaux, Lan- juinais, Durand de Mail lane, Baudin, Thibaudeau.

Elle decide de remplacer la Constitution de 1793, jugee trop re- volutionnaire et trop liberale.

Le 23 juin 1795, Boissy d'Anglas evoque les gran- des lignes d'une nouvelle charte a la tri- bune de la Convention. Sieyes, qui ne fait pas partie de la com- mission, raille ce projet qu'il appelle la Constitution ba, be, bi, bo, bu*, allu- sion au begaiement du rapporteur Bois- sy d'Anglas.

II demande un renforce- ment de l'executif, mais n'est pas suivi et devra attendre le 18-Brumaire pour etre ecoute. Le 22 wilt 1795, la Convention soumet le resultat de ses travaux a un referen- dum: le projet est approuve par 263 000 oui contre 95 000 non; it y a plusieurs millions d'abstentions.

En septembre, it recoit sa forme definitive sous le nom de Constitution de l'an III.

Celle-ci est pre- cedee d'une Declaration des droits de I'homme, mais souligne aussi les devoirs du citoyen, supprime le suffrage univer- sal qu'elle remplace par un vote censitai- re a plusieurs degres.

Par defiance contre la dictature d'une Assemblee uni- que, elle institue le bicamerisme.

Le pou- voir legislatif comprend deux Cham- bres: le Conseil des Cinq-Cents, chargé de proposer les lois, et un Conseil des Septembre 1795 Anciens, charge de les voter ou de les repousser.

Le pouvoir executif est confie a un Directoire de cinq membres nom- Tries par les Anciens sur une liste de cin- quante noms dressee par lesCinq- Cents.

Le Directoire est renouvele par relection d'un membre chaque armee. C'est lui qui nomme les ministres et les revoque, promulgue les lois, dirige la diplomatic et fait la guerre ou la paix.

Les Finances sont dirigees par cinq commissaires de la Tresorerie generale nommes par le Corps legislatif. Cette Constitution de l'an III declare que «c'est sur le maintien des proprie- tes que repose l'ordre social*.

Elle pre- sente des inconvenients, comme celui de diviser le pouvoir legislatif et le pouvoir executif. Les royalistes esperent s'infiltrer dans les nouvelles Assemblees; ils sont decus lorsque la Convention decide rentree obligatoire des deux tiers de ses mem- bres dans les nouveaux Conseils. C'est alors qu'eclate l'insurrection du 13-Vendemiaire, qui est reprimee par un jeune officier, le general Bonaparte. La Constitution de l'an III La réaction des propriétaires Après le 9-Thermidor et la chute de Robespierre, la Convention décide d'éla­ borer une nouvelle Constitution.

Une commission de onze membres est char­ gée de préparer un projet; eUe comprend notamment Lesage, Daunou, Boissy d'Anglas, La RéveUière-Lépeaux, Lan­ juinais, Durand de Maillane, Baudin, Thibaudeau.

EUe décide de remplacer la Constitution de 1793, jugée trop ré­ volutionnaire et trop libérale.

Le 23 juin 1795, Boissy d' Anglas évoque les gran­ des lignes d'une nouvelle charte à la tri­ bune de la Convention.

Sieyès, qui ne fait pas partie de la com­ mission, raille ce projet qu'il appelle la «Constitution ba.

be, bi, bo, bu•, allu­ sion au bégaiement du rapporteur Bois­ sy d' Anglas.

Il demande un renforce­ ment de l'exécutif, mais n'est pas suivi et devra attendre le 18- Brumaire pour être écouté .

Le 22 août 1795, la Convention soumet le résultat de ses travaux à un référen­ dum: le projet est approuvé par 263000 oui contre 95000 non; il y a plusieurs millions d'abstentions.

En septembre, il reçoit sa forme définitive sous le nom de Constitution de l'an III.

Celle-ci est pré­ cédée d'une Déclaration des droits de l'homme, mais sOuligne aussi les devoirs du citoyen, supprime le suffrage univer­ sel qu'eUe remplace par un vote censitai­ re à plusieurs degrés.

Par défiance contre la dictature d'une Assemblée uni­ que, elle institue le bicamérisme .

Le pou­ voir législatif comprend deux Cham­ bres: le Conseil des Cinq-Cents, chargé de proposer les lois, et un Conseil des Septembre 1795 Anciens, chargé de les voter ou de les repousser.

Le pouvoir exécutif est confié à un Directoire de cinq membres nom­ més par les Anciens sur une liste de cin­ quante noms dressée par les Cinq­ Cents.

Le Directoire est renouvelé par l'élection d'un membre chaque année.

C'est lui qui nomme les ministres et les révoque, promulgue les lois, dirige la diplomatie et fait la guerre ou la paix.

Les Finances sont dirigées par cinq commissaires de la Trésorerie générale nommés par le Corps législatif.

Cette Constitution de l'an III déclare que «c'est sur le maintien des proprié­ tés que repose l'ordre social•.

Elle pré­ sente des inconvénients, comme celui de diviser le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif.

Les royalistes espèrent s'infùtrer dans les nouvelles Assemblées; ils sont déçus lorsque la Convention décide l'entrée obligatoire des deux tiers de ses mem­ bres dans les nouveaux Conseils.

C'est alors qu'éclate l'insurrection du 13-Vendémiaire, qui est réprimée par un jeune officier, le général Bonaparte.. »