LA CONSTITUTION DE 1791 (Histoire).
Publié le 27/09/2012
Extrait du document

LA CONSTITUTION DE 1791 (Histoire). Le 4 septembre 1791, la France est en liesse : le roi a solennellement accepté la Constitution nouvelle, la Révolution est achevée. L'élaboration de cette Constitution a été lente. Pendant deux ans, les membres de la Constituante et les comités successifs ont discuté avec beaucoup d'âpreté de grands problèmes : y aurait-il une ou deux Chambres ? donnerait-on au roi le droit de veto absolu ou seulement de veto suspensif ? quel serait le mode électoral ? Enfin le texte définitif fut voté. Il était précédé d'une «D&eacu...
Liens utiles
- La Constitution de 1791 (histoire du droit)
- LA SEPARATION DES POUVOIRS DANS LA CONSTITUTION DE 1791
- CONSTITUTION D'UNE SCIENCE DE L'HOMME EXEMPLE : L'HISTOIRE.
- CONSTITUTION DES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE (1787) ET DÉCLARATION DES DROITS (1791) CONSTITUTION
- Le pouvoir exécutif de la constitution du 3 septembre 1791