HGGSP Travail sur la Société des Nations Unies

« HGGSP Travail sur la Société des Nations Unies Les origines A l’issue de la première guerre mondiale, le lourd bilan humain fait prendre conscience aux nations de la nécessité d’instituer une sécurité internationale qui puisse faire renoncer à l’emploi de la guerre (notamment par un désarmement général) pour résoudre les conflits mais préférer les recours à la diplomatie.

Cette idée de coopération n’est pas nouvelle mais il s’agit de mettre véritablement en place une organisation internationale qui puisse aboutir à cet objectif.

La SDN naît ainsi en même temps que les traités de paix dont le traité de Versailles qui ont suivi la guerre de 1914-1918.

Elle s’inspire des des célèbres « Quatorze points de Wilson » (en particulier le dernier : « Une association globale de nations doit être formée par des engagements spécifiques garantissant une indépendance politique et une intégrité territoriale mutuelle identique à tous les pays grands ou petits»). L’Organisation entre en application le 10 janvier 1920, après la ratification (promulguer un décret, un projet de loi ou tout autre texte de règlement formel) du traité de Versailles La première réunion de la SDN (réunion du conseil) se tient à Paris, le 16 janvier 1920, sur convocation du président américain Wilson. C’est finalement à Genève qu’il est décidé d’implanter le siège de l’organisation, pour la neutralité de la Suisse dans les conflits. La SDN est une organisation intergouvernementale (OIG) . Les principes L’organisation impose trois grands principes, à savoir l’interdiction de la guerre, la justice et le respect du droit international: Tous les membres s'engagent à respecter et à maintenir l'intégrité territoriale ainsi que l'indépendance politique des États.

Ceux-ci doivent être protégés contre toute agression extérieure.

c'est donc en quelque sorte un pacte de non-agression qui engage les États membres à ne pas s’attaquer à d’autres, car en cas contraire, cette attaque serait vue comme visant l’ensemble des États membres, mais aussi l’engagement à apporter une aide aux Etats agressés. La SDN prévoit des sanctions en cas de différends: les premières sanctions prévues ne sont pas militaires mais elle cherche avant tout à recourir à des procédures de conciliation. En revanche, en cas de blocage ou si elle ne parvient pas à dissuader les Etats dont il est question d'entrer en conflit, des sanctions économiques et financières (blocus, embargo, refus de crédits) peuvent être suivies de sanctions militaires (recommandées par le Conseil). L’organisation La SDN est composée de deux principaux organes : l’Assemblée, réunissant les Etats membres qui disposent chacun d’une voix (elle se réunit une fois par an pour débattre des questions relatives à la paix dans le monde et contrôler le budget de l'organisation), et le Conseil, formé de cinq membres permanents (France, Grande-Bretagne, Italie, Japon, puis Chine à la place des États-Unis) et de quatre à onze membres temporaires; il est chargé de questions sur lesquelles l'Assemblée n'a qu'un pouvoir limité comme la question des mandats et des minorités nationales. C’est au conseil que revient la pouvoir exécutif Les décisions du Conseil sont prises à l’unanimité : le problème est qu’il est difficile d’atteindre l’unanimité, d’autant plus que les Etats membres n’ont à l’époque pas particulièrement les mêmes avis… Il existe différents bureaux spécialisés ou comités spécialisés dont le Bureau international du travail (BIT), la commission pour le désarmement, le Haut-commissariat pour les réfugiés et la Cour de justice internationale (c’est la Cour de La Haye, créée en 1899, est intégrée dans la SDN). Ne font partie de la SDN ni l'Allemagne vaincue (admise finalement en 1926 avec un siège permanent au Conseil) ni la Russie, en pleine révolution, ni les États-Unis, dont le Sénat a refusé de ratifier le traité de Versailles (20 novembre 1919) : bref, des Etats qui ont en réalité une grande importance dans les conflits du XXème siècle. Les succès La SDN parvient à régler certains conflits pacifiquement, par des négociations: - Le conflit Albano-Yougoslave quant à la question des frontières fortement controversées.... »