Bonaparte et la personnalisation du pouvoir

« 2) Le fonctionnement du Consulat La Constitution de l’an VIII met en place un régime avec un forte centralisation du pouvoir, en effet, le pouvoir exécutif dépend entièrement du premier Consul, les deux autres (après Sieyès et Roger-Ducos, Cambacérès et Lebrun) n’ayant qu’un rôle consultatif.

C’est ce premier consul qui nomme les membres des deux chambres qui sont le Conseil et le Sénat, par la suite ces deux organes valideront et rédigeront les lois. Ensuite le premier Consul choisi des notables qui dont certains seront élus par un suffrage universel puis choisis pour être membre du Tribunat et du Corps législatif le premier discutant les lois et le second votant les lois. Ainsi malgré une apparence de liberté et de démocratie, les pouvoirs législatif et exécutif appartiennent à Bonaparte car les représentants des chambres sont indirectement ou directement choisis par ce dernier à travers le choix des notables. Aucune opposition n’est en effet mise en place et la situation s’empirera avec une mise en place de la censure de plus en plus importante. II/Les masses de granite a) Le Concordat et les Articles organiques Le Concordat est un document qui permet à l’État de mettre en place de nouvelles relations avec la religion catholique.

Il est signé avec le pape en 1801 et est adopté en loi un an après, en 1802.

Cependant, ce traité permet à l’État français de contrôler les religions.

En effet, plusieurs articles de ce traité témoigne du pouvoir de contrôle de l’État sur la religion catholique, comme par exemple l’article 4 : « Le Premier consul de la République nommera […] aux archevêchés et évêchés.

» ou encore l’article 6 : « Les évêques […] prêterons directement, entre les mains du Premier consul, le serment de fidélité […].

».

Cet écrit constitue donc une réelle personnalisation du pouvoir qui est principalement retenu entre les mains du Premier consul. De plus, l’État contrôle le culte de la religion catholique par les articles organiques de l’Église catholique, par exemple : « Article premier : Aucune bulle, bref, rescrit, décret […] ni autres expéditions de la cour de Rome […] ne pourront être reçues, publiées, imprimées […] sans l’autorisation du Gouvernement.

».

L’État a donc la possibilité de lire la correspondance entretenue avec le pape et ainsi de posséder un réel contrôle sur cette religion. Cependant, l’État prend aussi l’initiative de contrôler d’autres cultes comme le culte protestant (1802) et plus tard, le culte israélite (1808) au moyen d’articles organiques et décrets.

Cette surveillance des religions par l’État marque une véritable immixtion de celui-ci dans les affaires religieuses et conduit à une personnalisation du pouvoir à l’égard du véritable chef du Consulat : le Premier consul. b) Code civil Le Code civil, promu en 1804 est un ensemble de lois qui vont permettre fixer les relations de sociabilité, de famille et d’intérêt qu’ont entre eux des hommes qui appartiennent à la même cité.

Le Code civil permet ainsi de garder une cohésion sociale. »