Allemagne.

Allemagne. 1 PRÉSENTATION Allemagne, en allemand Deutschland, pays d'Europe centrale. Sa capitale est Berlin. L'Allemagne appartient à l'Union européenne. L'Allemagne est ouverte au nord sur la mer du Nord et la mer Baltique. Elle possède des frontières communes avec le Danemark au nord, avec la Pologne et la République tchèque à l'est, avec l'Autriche et la Suisse au sud, avec la France, la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas, à l'ouest. Divisé à partir de 1949 en deux États politiquement et économiquement opposés, la République fédérale d'Allemagne (RFA) à l'Ouest et la République démocratique allemande (RDA) à l'Est, le pays est réunifié depuis le 3 octobre 1990. 2 MILIEU NATUREL 2.1 Relief L'Allemagne a une superficie de 356 970 km². S'étendant entre 47 et 52° de latitude nord, et entre 6 et 14° de longitude est, le pays offre des paysages variés. Mais le relief, comme l'hydrographie, favorise davantage le morcellement que l'unité du territoire. L'Allemagne peut être divisée en trois grands ensembles naturels : la plaine du Nord, l'Allemagne moyenne hercynienne (Mittelgebirge), et l'Allemagne méridionale alpine et subalpine, au sud du Danube. 2.1.1 La plaine du Nord L'Allemagne du Nord est occupée par une partie de la grande plaine nord-européenne, sur une largeur de 150 à 300 km, depuis la frontière néerlandaise jusqu'à la frontière polonaise. Cet ensemble de basses terres a été fortement modelé par les glaciations quaternaires (voir période glaciaire ; quaternaire). On distingue généralement la plaine intérieure (la Geest) du littoral (les Marschen). La plaine de la Geest, qui s'étend surtout à l'ouest de l'Elbe, est recouverte d'un épais manteau de dépôts morainiques peu fertile (landes de Lunebourg). En raison de la platitude générale et du mauvais drainage, les eaux stagnent dans les dépressions, donnant naissance à de nombreuses tourbières (les Moore). Au sud, au contact du Mittelgebirge, la plaine du Nord est tapissée par des dépôts éoliens de loess, très fertiles, constituant la région des Börde (Börde de Juliers, Börde de Magdeburg), large d'une quarantaine de kilomètres. À l'est de l'Elbe (Schleswig-Holstein, Mecklembourg-Poméranie) s'étend le paysage verdoyant des croupes baltiques, collines morainiques parsemées de lacs et de cours d'eau, qui caractérise également la Pologne septentrionale (Poméranie, Mazurie). Les côtes de la mer Baltique, découpées par des rias, présentent une alternance de basses terres sablonneuses et de falaises. Elles sont bordées de plusieurs grandes îles, dont Rügen (928 km2), la plus grande île de la mer Baltique. Les côtes de la mer du Nord sont basses et marécageuses. Au large se trouvent les îles de la Frise orientales et septentrionales, comprenant notamment l'île d'Helgoland. Tourbières et marécages littoraux ont été transformés en polders. 2.1.2 L'Allemagne moyenne hercynienne Le Mittelgebirge, foyer de la civilisation allemande, est un ensemble complexe de massifs anciens hercyniens, de bassins sédimentaires et de fossés d'effondrement. À l'ouest, le Massif schisteux rhénan, orienté sud-ouest / nord-est, s'élève entre 400 et 800 m d'altitude. Entaillée par le Rhin (« Trouée héroïque «) et ses principaux affluents (Moselle, Lahn), cette moyenne montagne se divise en plusieurs massifs individualisés : l'Eifel (746 m) et le Hunsrück (818 m) à l'ouest, le Taunus (880 m) et le Westerwald (657 m) à l'est, le Sauerland au nord (841 m). À l'est, un ensemble de massifs anciens longe la frontière tchèque : l'Erzgebirge (monts Métallifères) au nord, massif cristallin culminant à 1 244 m d'altitude, riche en minerais ; le Fichtelgebirge (forêt du Haut-Palatinat) au centre, culminant à 1 053 m d'altitude ; le Bayerischerwald (Forêt-de-Bavière) et le Böhmerwald (Forêt de Bohême) au sud. Cet ensemble montagneux se prolonge vers l'ouest par le Thüringer Wald (982 m), séparé du bloc cristallin du Harz (1 142 m), plus au nord, par le bassin triasique de Thuringe. Le centre de l'Allemagne moyenne (Hesse, Basse-Saxe, Westphalie) est constitué de plateaux gréseux faillés (Spessart, Bergland), de petits massifs plissés (Teutoburger Wald) ou volcaniques (Vogelsberg, Rhön), de fossés tectoniques (Vetteravie) et du bassin sédimentaire de Souabe-Franconie. Au sud-ouest du pays, le fossé rhénan (entre Mayence et Bâle) est bordé au nord-ouest par le massif gréseux du Hardt (687 m), au nord-est par l'Odenwald (599 m) et à l'est par la plaine de Bade et le massif de la Forêt Noire, qui constituent le pendant de la plaine d'Alsace et des Vosges françaises. Cristallin dans sa partie sud, gréseux dans sa partie nord, ce massif culmine à 1 493 m d'altitude au sommet du Feldberg. Il se prolonge à l'est par les hauts plateaux karstiques du Jura souabe et franconien. 2.1.3 L'Allemagne alpine À l'extrême sud du pays, les Alpes allemandes sont précédées par le plateau souabe-bavarois, qui s'étend du lac de Constance à l'Inn. Ce piémont subalpin est parsemé de lacs surcreusés (Ammersee, Chiemsee) et de bourrelets morainiques issus de la dernière glaciation würmienne. L'Allemagne ne possède qu'une étroite frange des Alpes septentrionales. Larges d'une vingtaine de kilomètres seulement, les Alpes allemandes comprennent, d'ouest en est, les Alpes de l'Allgäu (2 645 m au Mädelegabel), composées principalement de grès et de schistes, les Préalpes de Bavière, chaînons de calcaires triasiques et jurassiques culminant à la Zugspitze (2 962 m), et des Préalpes de Salzbourg, dont l'altitude ne dépasse pas 1 700 m. 2.2 Hydrographie Deux grands fleuves, s'écoulant dans des directions opposées, irriguent l'Allemagne : le Rhin et le Danube. Le Rhin constitue la principale artère fluviale du pays et revêt une importance à la fois culturelle et économique. Il prend naissance dans les Alpes suisses et s'écoule vers le nord-ouest en direction de la mer du Nord. Il traverse l'Allemagne sur 700 km. À sa sortie du lac de Constance, il forme une frontière naturelle avec la Suisse, puis avec la France (fossé rhénan). À Bâle, son débit moyen est de 1 040 m3/s. Il se grossit vers l'aval des eaux du Neckar, du Main, de la Moselle, de la Lahn, de la Ruhr et de la Lippe. Encaissé dans le Massif schisteux rhénan (« Trouée héroïque de la Loreleï «), il débouche après Bonn dans la grande plaine nord-européenne. À la frontière néerlandaise, son débit atteint 2 200 m3/s. Le Danube, dont l'Allemagne ne possède que le cours supérieur, prend sa source en Forêt Noire, s'écoule vers l'est et baigne le sud du pays avant de pénétrer en Autriche. Il relie l'Allemagne aux pays d'Europe de l'Est (Slovaquie, Hongrie, Serbie, Roumanie). Navigable seulement en amont de Ratisbonne, il se présente, dans son cours supérieur, comme un torrent alpin, au régime nivo-glaciaire (basses eaux en hiver), franchissant les reliefs à travers d'étroits défilés. Son débit moyen n'est encore que de 1 415 m3/s après sa confluence, sur sa rive droite, avec les rivières alpines de l'Isar et de l'Inn. D'autres fleuves arrosent l'Allemagne. Au nord, l'Elbe, issue des monts des Géants en République tchèque, draine la plaine du Nord où elle reçoit la Saale et la Havel, et se jette dans la mer du Nord par un profond estuaire. Son faible débit (642 m3/s en amont d'Hambourg) limite en partie la navigation. Au nord-est, l'Oder et son affluent, la Neisse, forment sur 162 km la frontière avec la Pologne avant de se jeter dans la mer Baltique. Au nord-ouest, la Weser (439 km) et l'Ems (372 km) s'écoulent en direction de la mer du Nord. 2.3 Climat L'Allemagne est soumise à un climat de transition, caractérisé par l'affrontement entre les influences océanique et continentale. La continentalité s'accentue vers l'est et le sud-est. Lorsque prévaut l'influence océanique, les pluies hivernales sont abondantes, les étés sont tièdes et pluvieux. L'influence continentale, en revanche, se traduit par de grandes chaleurs estivales et des hivers froids. Elle est surtout marquée à l'est de l'Elbe mais, à partir du mois de janvier, l'anticyclone de Sibérie s'étend également sur l'ouest du pays. La partie orientale de la plaine du Nord connaît des étés plus chauds (18,2 °C en moyenne à Cottbus) et des précipitations annuelles plus faibles (588 mm en moyenne) que la plaine du Nord occidentale, au climat subocéanique. Les précipitations s'y étalent sur toute l'année : elles s'élèvent à 740 mm par an à Hambourg, où les températures moyennes varient de 0,3 °C en janvier à 17,1 °C en juillet. L'influence océanique, conjuguée avec l'altitude, explique l'abondance des précipitations dans le Mittelgebirge. Le massif du Harz, le plus arrosé d'Allemagne, reçoit en moyenne 1 678 mm d'eau par an. Le fossé rhénan constitue, en été, la région la plus chaude et la plus sèche du pays. À Mayence, les températures moyennes varient de 1,1 °C en janvier à 19,2 °C en juillet. Les précipitations moyennes atteignent 515 mm par an. La région la plus froide de l'Allemagne est la Thuringe, qui connaît en moyenne 80 jours de gel par an. Le plateau bavarois, souvent balayé par le foehn, appartient à la zone climatique alpine (climat de montagne). 2.4 Végétation Environ 30 p. 100 du territoire de l'Allemagne est couvert de forêts. Les plus grandes surfaces boisées se situent dans la moitié sud du pays. Les deux tiers de la forêt allemande sont constitués de conifères (pins, sapins, épicéas). Au cours des dernières années, ces forêts ont été gravement affectées par les pluies acides, résultat de la pollution industrielle et automobile. Le Waldstarben (« la mort des forêts «) a provoqué une forte mobilisation écologique dans un pays où la nature en général, et la forêt en particulier ont nourri les mythes nationaux. Le hêtre ainsi que d'autres espèces de feuillus ont considérablement régressé. Les terres acides du nord sont le domaine des bouleaux et des pins. Une partie de la Prusse est couverte de landes. 2.5 Ressources et contraintes du milieu naturel Grâce aux masses d'air océanique, le pays est bien alimenté en eau : 70 p. 100 des ressources proviennent du Mittelgebirge. L'Allemagne réunifiée possède près de 6 000 km de cours d'eau et de canaux navigables, largement valorisés sur le plan économique. En revanche, l'abondance en eau a longtemps constitué un handicap pour la mise en valeur agricole de la plaine du Nord, la faible déclivité du terrain et le drainage naturel insuffisant ayant favorisé la formation de marécages insalubres. Sa colonisation, surtout vers le nord-est, nécessita d'importants efforts d'assainissement. La majeure partie de cette région étant en outre couverte de sols podzoliques et de sols bruns, forestiers acides, d'importants travaux d'amendement et de bonification ont dû également être réalisés. En revanche, dans les Börde, dans la vallée du Rhin et sur le plateau bavarois, l'Allemagne possède des sols loessiques dont la fertilité favorise l'agriculture. Les ressources minérales ont fondé la puissance industrielle de l'Allemagne. Dès le Moyen Âge, on extrayait le fer, le cuivre, le plomb et l'argent des massifs du Mittelgebirge, foyer de la civilisation allemande. La révolution industrielle, au XIXe siècle, s'est épanouie autour des bassins houillers de la Ruhr et de la Sarre, mais l'extraction n'est plus guère rentable de nos jours. L'Allemagne possède également des gisements de lignite en Rhénanie et, surtout, à l'est. Ainsi, l'ancienne RDA avait créé de gigantesques complexes industriels autour des gisements de Halle-Leipzig, dans la Saxe, et de Cottbus-Lauchhammer-Hoyerswerda, en Brandebourg. Près de 90 p. 100 de ces gisements sont exploités à ciel ouvert. Mais le coût écologique, lié autant au mode d'extraction qu'à la combustion du lignite, condamne à terme ces mines. Parmi les autres ressources minérales figurent le sel et la potasse, abondants dans le Harz et aux environs de Fribourg-en-Brisgau, ainsi qu'en Thuringe. À l'est de Kiel, ainsi qu'aux embouchures de l'Ems et de la Weser, le sous-sol recèle des gisements de pétrole et de gaz naturel. Enfin, l'Allemagne possède des gisements limités de mercure, d'argent, de soufre, de minerai de plomb, d'uranium et de zinc. 3 POPULATION ET SOCIÉTÉ 3.1 Démographie L'Allemagne est le pays le plus peuplé de l'Union européenne. En 2008, sa population était estimée à 82 369 548 habitants. La densité est élevée (235,9 habitants au km²). Les régions occidentales, situées au coeur de la mégalopole européenne, sont les plus densément peuplées (265 habitants au kilomètre carré). Celles de l'est présentent une densité moyenne (144 habitants au kilomètre carré). L'Allemagne est entrée dans une phase de déclin démographique. Durant la période 1990-1995, le taux d'accroissement annuel fut de 0,56 p. 100 (contre - 0,1 p. 100 pour la période 1975-1980). En 2008, le taux de natalité était de 8,20 p. 1 000 et le taux de mortalité de 10,80 p. 1 000, soit un taux d'accroissement naturel de -0,3 p. 100. Ce déclin est commun à tous les pays développés, mais c'est en Allemagne qu'il est le plus marqué. Le pays détient, avec l'Italie et l'Espagne, l'un des plus bas indices de fécondité, avec 1,3 enfant par femme (période 1990-1998). Il existe, par ailleurs, une forte disparité entre les Länder de l'ouest et ceux de l'est, dont l'indice de fécondité est inférieur à 1. La baisse de la fécondité est continue depuis plusieurs décennies (1,52 enfant par femme durant la période 1975-1980). En revanche, l'espérance de vie, estimée à 77 ans (période 1995-2000), est très élevée. Le vieillissement de la population, déjà bien entamé, ne peut donc que s'accentuer. Les moins de 15 ans ne représentent plus que 16 p. 100 de la population, et les Allemands âgés de 65 ans et plus, désormais 20 p. 100. Depuis le milieu des années 1970, période à laquelle s'est infléchie la courbe de natalité, l'immigration a compensé le déficit naturel de la population allemande. Après la Seconde Guerre mondiale, qui s'est traduite, tout comme la Première Guerre mondiale, par un creux dans la pyramide des âges, l'Allemagne de l'Ouest a accueilli 14 millions d'expulsés et de réfugiés, dont 10 millions de germanophones originaires de Pologne, de Tchécoslovaquie, de Prusse-Orientale, de Roumanie et de Yougoslavie, et, jusqu'à la construction du mur de Berlin en 1961, 4 millions d'Allemands de l'Est. La RDA, de son côté, a reçu 3 millions d'expulsés et de réfugiés. À partir de 1980, les descendants d'Allemands établis en Europe centrale et orientale (Aussiedler) affluèrent. Cette vague de retour est encore amplifiée par l'effondrement des régimes communistes et par l'ouverture des frontières à l'Est. Entre 1987 et 1996, 2,2 millions d'Aussiedler s'établissent en Allemagne, où la nationalité allemande leur est reconnue par la Constitution. On estime à plus de 3 millions le nombre de ceux vivant encore à l'extérieur des frontières. Le début des années 1980 a en revanche coïncidé avec la mise en place d'une politique de limitation de l'immigration économique. La législation, jusque-là très libérale en matière de droit d'asile, a été remise en cause par une réforme constitutionnelle au printemps 1993, après que l'Allemagne eut accueilli plus de 300 000 réfugiés chassés par la guerre en Bosnie (voir conflit yougoslave). La sévérité croissante de la politique d'immigration s'accorde avec la politique de l'Union européenne (accords de Schengen). Elle s'inscrit également dans un contexte national marqué par la résurgence des mouvements néonazis et la multiplication des agressions racistes, lesquelles visent surtout la communauté turque. Principalement établis dans les régions industrielles de Francfort, Stuttgart et Munich, les Turcs représentent 30 p. 100 des 7,2 millions d'étrangers vivant en Allemagne, parmi lesquels on compte plus de 1 million de personnes originaires de l'ex-Yougoslavie, 560 000 Italiens, 340 000 Grecs et 280 000 Polonais. Ces derniers sont arrivés récemment, après l'effondrement du régime communiste et l'ouverture des frontières en Pologne (1989). 3.2 Découpage administratif et villes principales L'Allemagne est un État fédéral formée de seize Länder (États). En juillet 1990, les cinq anciens Länder est-allemands, dissous en 1952, ont été reconstitués et, en octobre 1990, date de la réunification des deux Allemagnes, le Mecklembourg-Poméranie-Antérieure, le Brandebourg, la Saxe-Anhalt, la Thuringe et la Saxe sont venus s'ajouter aux onze Länder ouest-allemands : le Bade-Wurtemberg, la Bavière, la Hesse, la Basse-Saxe, la Rhénanie du Nord-Westphalie, la Rhénanie-Palatinat, la Sarre, le Schleswig-Holstein et les trois villes-États de Berlin, Brême et Hambourg. Les Länder de l'ouest sont beaucoup plus peuplés que ceux de l'est, qui regroupent, sur 30 p. 100 de la superficie totale, à peine plus du cinquième de la population. Les Länder dominant l'économie allemande sont aussi les plus peuplés : la Rhénanie du Nord-Westphalie comptait 17 679 000 habitants en 1993, loin devant la Bavière (11 993 500) et le Bade-Wurtemberg (10 693 000). La population allemande est fortement urbanisée : 88 p. 100 des habitants vivent dans des agglomérations de plus de 2 000 habitants. L'Allemagne est un pays d'urbanisation ancienne. Trèves, Mayence, Coblence ou Augsbourg furent fondées à l'époque romaine. La civilisation urbaine s'est épanouie au Moyen Âge, sous l'impulsion notamment de la Hanse. À la fin du XVe siècle, le pays comptait 4 000 villes, à la fois centres d'échanges et foyers industriels (artisanat, textile, etc.). À partir du XVIe siècle se développent les capitales princières et les villes libres, jouissant d'une relative autonomie vis-à-vis du pouvoir impérial. Au cours du XIXe siècle, avec la révolution industrielle, les grandes villes deviennent un caractère essentiel de la civilisation allemande. De nouvelles cités apparaissent autour des grands foyers économiques, notamment dans la Ruhr. Parallèlement, les villes plus anciennes se développent, en créant de nouveaux quartiers ou en absorbant des communes voisines. Ce phénomène d'absorption est caractéristique du développement urbain en Allemagne. En 1920, Berlin devint la deuxième ville d'Europe en incorporant une soixantaine de communes environnantes ainsi que de nombreux domaines agricoles. Durant les années 1960, une réforme administrative encourage le regroupement des quelque 24 000 communes ouest-allemandes. Au terme de ce processus, au début des années 1980, l'Allemagne de l'Ouest ne comptait plus que 8 505 communes. Aujourd'hui, le réseau urbain allemand comprend 84 agglomérations de plus de 100 000 habitants, regroupant un tiers de la population. Parmi celles-ci, 19 dépassent 300 000 habitants, dont trois seulement sont situées en Allemagne orientale. Les communes étant dotées d'une large autonomie de gestion, les grandes agglomérations disposent d'un pouvoir économique très important. Berlin, la plus grande ville du pays, est redevenue la capitale de l'Allemagne après la réunification (octobre 1990). Sa population était estimée, en 2005, à 3 387 800 habitants. Les autres grandes villes du pays sont Hambourg (1 734 800 habitants), premier port allemand ; Munich (1 249 200 habitants), capitale politique, commerciale et culturelle du Land de Bavière ; Cologne (969 700 habitants), ville industrielle célèbre pour sa cathédrale ; Brême (663 000 habitants), deuxième port d'Allemagne et important centre industriel et financier ; Francfort-sur-le-Main (646 900 habitants), ville d'affaires, importante place financière européenne et siège du premier aéroport international allemand ; Essen (588 100 habitants), centre sidérurgique de la Ruhr ; Dortmund (588 700 habitants), important port fluvial, au coeur du bassin houiller de la Ruhr ; Stuttgart (590 700 habitants) ; Düsseldorf (572 700 habitants) ; Duisbourg (504 400 habitants), plus grand port fluvial du monde ; Hanovre (515 800 habitants) ; Leipzig (498 500 habitants), qui fut longtemps l'une des capitales culturelles d'Allemagne ; Nuremberg (495 300 habitants) ; Dresde (487 400 habitants) ; Bonn (311 900 habitants), l'ancienne capitale politique de la RFA. 3.3 Institutions et vie politique L'Allemagne est régie par une Loi fondamentale (Grundgesetz) adoptée le 8 mai 1949 par les représentants des onze Länder de l'Allemagne de l'Ouest. Entrée en vigueur le 23 mai 1949, elle a donné naissance à la République fédérale d'Allemagne, définie comme un État fédéral démocratique et parlementaire. Le 3 octobre 1990, les cinq Länder de RDA ont adhéré à la Loi fondamentale. 3.3.1 Pouvoir exécutif Le chef de l'État est le président de la République fédérale. Il est élu pour un mandat de cinq ans, renouvelable une fois, par une Assemblée fédérale constituée des députés du Bundestag, la Diète fédérale, et d'un nombre égal de délégués élus par les parlements des Länder, les Landtage. Sa fonction est essentiellement représentative. À l'extérieur, il représente la République fédérale d'Allemagne, conclut les traités avec les États étrangers, accrédite et reçoit les ambassadeurs. Toutefois, la politique étrangère reste la prérogative du gouvernement fédéral. Sur le plan national, il nomme et révoque les juges fédéraux, les fonctionnaires fédéraux ainsi que les officiers. Il promulgue également les lois fédérales après avoir examiné leur conformité à la Constitution. Selon la Loi fondamentale, il appartient au président fédéral de proposer au Bundestag un candidat pour la fonction de chancelier fédéral. Mais, dans les faits, ce choix est restreint, le chancelier devant être issu de la majorité parlementaire. Sur proposition du chancelier, le président nomme et révoque les ministres fédéraux. Le chef de l'État dispose également du droit de dissolution mais l'exercice de celui-ci est strictement encadré par la Constitution : le Bundestag ne peut être dissous, sur proposition du chancelier, que si celui-ci se voit refuser la confiance qu'il a demandée aux députés. Comme dans tout régime parlementaire, le chancelier, chef du gouvernement fédéral, est responsable devant le Bundestag qui l'élit. Cependant, soucieux de prévenir l'instabilité gouvernementale qui mina la République de Weimar, les constituants ont prévu que les députés ne peuvent retirer leur confiance au chancelier qu'en lui désignant, à la majorité absolue, un successeur. Une telle procédure, appelée vote de défiance constructif, n'a abouti qu'une seule fois depuis 1949 : en 1982, Helmut Kohl, démocrate-chrétien, a été élu ainsi pour succéder à la chancellerie au social-démocrate Helmut Schmidt. 3.3.2 Pouvoir législatif Le Parlement fédéral allemand est constitué de deux Chambres, le Bundestag, ou Diète fédérale, et le Bundesrat, ou Conseil fédéral, qui ont été toutes deux élargies en 1990 pour inclure les représentants de l'ex-RDA. Le Bundestag est l'Assemblée nationale de la République fédérale d'Allemagne. Il représente directement le peuple. Il vote les lois, à la majorité simple, élit le chancelier fédéral et contrôle le gouvernement. Ses membres sont élus au suffrage universel direct pour quatre ans, par les citoyens âgés de plus de 18 ans. Ils sont désignés selon un mode de scrutin combinant scrutin uninominal et scrutin de liste. En effet, la moitié des députés est élue directement (mandats directs), à la majorité simple ou relative. L'autre moitié est élue au niveau des Länder, à la représentation proportionnelle, à partir de listes présentées par les partis politiques (mandats de listes), ceux-ci n'étant représentés que s'ils obtiennent au moins 5 p. 100 des suffrages exprimés. Si un parti a obtenu, dans les circonscriptions électorales, plus de mandats directs qu'il ne lui en revient en fonction du pourcentage de voix obtenues au scrutin de liste, il peut conserver ses « mandats excédentaires «. Dans de tels cas, le Bundestag compte plus de membres que les 656 sièges prévus légalement. Ainsi, l'Assemblée élue en 1994 comptait 672 députés, contre 669 en 1998. Le Bundesrat assure la représentation des seize Länder fédérés. Il apporte son concours à la législation et à l'administration de la Fédération. Il se compose de 69 délégués désignés par les gouvernements des Länder, chaque Land disposant, selon sa population, de trois à six représentants, qui ne peuvent s'exprimer que collectivement. Les lois fédérales (environ la moitié des textes législatifs) qui concernent de près ou de loin les intérêts essentiels des Länder (soit qu'elles aient une incidence sur leurs finances, soit qu'elles touchent à leurs compétences) requièrent l'approbation formelle du Bundesrat. Lorsque le Bundestag et le Bundesrat ne parviennent pas à se mettre d'accord, une commission d'arbitrage est formée avec des membres des deux chambres. Pour les autres lois, le Bundesrat ne possède qu'un droit de veto, que le Bundestag peut lever par un nouveau vote. Seul un vote à la majorité des deux tiers, dans chacune des deux Chambres, peut autoriser un amendement à la Loi fondamentale, certaines de ses dispositions ne pouvant toutefois être abrogées. 3.3.3 Pouvoir judiciaire L'instance judiciaire suprême de la RFA est la Cour constitutionnelle fédérale (Bundesverfassungsgericht) qui siège à Karlsruhe. Ses 16 juges sont élus moitié par le Bundestag, moitié par le Bundesrat, pour un mandat non renouvelable de douze ans. La Cour veille au respect de la Loi fondamentale. Elle statue ainsi sur les litiges entre la Fédération et les Länder ou entre les divers organes fédéraux, contrôle la constitutionnalité des lois fédérales et des lois des Länder, et peut ordonner la dissolution d'un parti politique qui viserait à renverser l'ordre constitutionnel libéral et démocratique. Son action s'exerce sur saisine du gouvernement fédéral, des gouvernements des Länder, d'un tiers au moins des membres du Parlement ou encore des tribunaux. Chaque État possède par ailleurs son propre système judiciaire chapeauté par l'Oberlandsgericht (Cour suprême de l'État). 3.3.4 Gouvernement local Chaque Land est doté d'une assemblée élue par le peuple, qui choisit un ministre-président ou, à Hambourg et à Brême, un Oberbürgermeister (président du conseil municipal) comme chef de l'exécutif. La politique étrangère, la défense, la politique monétaire, le crédit et la monnaie, le trafic aérien et une partie du droit fiscal sont de la compétence exclusive de la Fédération. Les Länder sont en revanche souverains pour l'organisation des services de police, le droit communal, l'enseignement, la culture ou encore l'exercice des cultes. Ils ont la charge de l'exécution des décisions fédérales, et une grande partie des tâches administratives leur incombe. Chaque Land peut également lever des impôts. La Fédération peut transférer aux Länder des domaines particuliers de la législation par des prescriptions-cadres : ce fut le cas pour l'enseignement supérieur, l'aménagement du territoire, la protection de la nature et la conservation des sites naturels. Certains champs de compétence ne sont pas strictement délimités comme le droit civil, le droit pénal, le droit économique, le droit du travail et des sols, le droit des étrangers, la politique du logement, la politique énergétique, la circulation routière ou encore la gestion des déchets. Dans ces domaines particuliers, les Länder ne peuvent légiférer qu'avec l'assentiment de la Fédération, et celle-ci n'est habilitée à légiférer que s'il existe un besoin de réglementation uniforme à l'échelle de l'État fédéral. Les seize Länder se partagent 36 p. 100 du produit des impôts perçus à l'échelle fédérale, 49 p. 100 revenant à l'État fédéral et 12 p. 100 étant versés à l'Union européenne. 3.3.5 Partis politiques La vie politique allemande est dominée par deux partis, l'Union chrétienne-démocrate (CDU) - et sa branche bavaroise, la CSU, plus conservatrice - et le Parti socialdémocrate (SPD). Les autres partis représentés au Bundestag sont le Parti libéral (FDP), les Verts et le Parti du socialisme démocratique (PDS), rebaptisé Parti de gauche en 2005. 3.3.6 Défense Les forces armées de l'Allemagne de l'Ouest, la Bundeswehr, créées en 1955, ont été entièrement intégrées dans les forces de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN). Après la réunification, elles ont intégré 100 000 hommes de l'armée de l'ex-RDA. Le service militaire, obligatoire, dure douze mois et peut s'effectuer sous la forme d'un service civil. La réunification de l'Allemagne en 1990 s'est accompagnée du retrait progressif des forces soviétiques de l'Allemagne de l'Est, l'OTAN s'étant engagée à ne pas stationner de forces dans cette partie du territoire allemand. Les dernières troupes d'occupation britanniques, françaises et américaines ont quitté l'Allemagne occidentale durant l'été 1994. La RFA, puis l'Allemagne réunifiée, a toujours limité ses dépenses militaires (1,5 p. 100 du PIB en 2003). Durant la guerre du Golfe, ses dirigeants ont invoqué un article de la Constitution, qui interdit toute intervention des forces armées hors de l'OTAN, pour ne pas participer à la coalition militaire emmenée par les États-Unis. L'éventualité d'un engagement de troupes allemandes dans le conflit yougoslave a fait l'objet d'un débat politique national, arbitré par la Cour constitutionnelle fédérale. Pour la première fois depuis 1945, les soldats allemands ont repris les armes, le 24 mars 1999, en participant à l'opération « Force déterminée « qui a opposé treize des membres de l'OTAN aux troupes serbes de Slobodan Milo?evi?. À l'issue du conflit, l'Allemagne s'est vu confier au sein de la KFOR le contrôle d'une des cinq zones en lesquelles le Kosovo a été partagé. 3.4 Langues et religions La langue officielle est l'allemand, qui appartient à la branche des langues germaniques de la famille des langues indo-européennes. Les quelque 100 000 Sorabes (ou Sorbes), descendants des Wendes, Slaves établis en Lusace, constituent la seule minorité linguistique. L'émergence d'une langue commune aux Allemands remonte à la traduction de la Bible par Martin Luther. Souhaitant rendre les Écritures accessibles à tout croyant, il les traduisit en Hochdeutsch, la langue parlée de l'Allemagne moyenne. La religion occupe, en raison de l'histoire du pays (Saint Empire romain germanique, Réforme), une place très particulière en Allemagne où il n'y a jamais eu de séparation de l'Église et de l'État. Aussi chaque Allemand, qui déclare volontairement son appartenance à une Église, doit en principe payer le Kirchensteuer, l'impôt d'Église. L'Église évangélique allemande réunit, depuis 1948, 13 Églises luthériennes et 13 Églises unies (luthériennes et réformées) ainsi que 2 Églises réformées. Un conseil et un synode rassemblent les délégués des Églises des différents Länder. Il existe également des Églises réformées séparées du synode. L'Église catholique, dont le statut est toujours fixé par le concordat du Reich de 1933, reconnu par le gouvernement fédéral en 1949, est régie par des concordats passés directement entre le Vatican et les Länder. L'opposition traditionnelle, établie au XVIIIe siècle, entre une Allemagne du Nord protestante et une Allemagne du Sud catholique, demeure vivace. Avant la réunification, les catholiques étaient légèrement majoritaires en RFA. L'intégration des cinq Länder de l'Est a inversé ces proportions. L'Allemagne réunifiée compte désormais 45 p. 100 de protestants, en grande majorité des luthériens. Les 40 p. 100 de catholiques vivent principalement en Rhénanie et en Bavière. À travers l'immigration turque s'est également constituée une petite communauté musulmane, qui représente aujourd'hui 2,3 p. 100 de la population. Le judaïsme n'est plus pratiqué que par 30 000 personnes (contre 550 000 en 1933). 3.5 Éducation L'école est obligatoire et gratuite pour les enfants et les adolescents âgés de 6 à 18 ans. L'Allemagne doit une partie de son succès économique à son système d'enseignement. Celui-ci, reconnu pour sa qualité, fait une grande place à la formation professionnelle, notamment dans l'enseignement supérieur où il est largement ouvert au monde de l'entreprise. En 1995, les dépenses publiques consacrées à l'éducation représentaient 4,1 p. 100 du produit intérieur brut (PIB). Le taux d'alphabétisation des plus de 15 ans est de 99% des adultes. L'enseignement primaire, la Grundschule, dure quatre ans. Les deux premières années de l'enseignement secondaire correspondent à des classes d'orientation. Le premier cycle du secondaire peut s'effectuer dans une Hauptschule, une Realschule ou un Gymnasium. Presque la moitié des écoliers vont dans une Hauptschule (collège) pour y suivre cinq années d'enseignement. Ils peuvent ensuite opter pour une formation professionnelle. La Berufsschule (école professionnelle) dispense une formation en alternance pendant trois ans. La Berufsfachschule est une école professionnelle à temps plein, où le cursus varie de un à trois ans. Un quart des élèves allemands suit dans les Realschulen une formation de six ans combinant éducation générale et cours d'initiation à la vie professionnelle. Les matières économiques et commerciales occupent une place importante dans l'enseignement. À l'issue de ce cursus, les élèves se dirigent vers une formation ou une carrière professionnelle. Le diplôme délivré permet en effet d'entamer une carrière dans le secteur privé ou la fonction publique, d'intégrer une école professionnelle spécialisée ou un lycée technique (Fachoberschule). En 1994, 40 p. 100 des élèves avaient atteint ce niveau d'études. Après deux ans à la Fachoberschule, les élèves peuvent suivre une formation supérieure d'un an à la Fachhochschule (équivalent des Instituts universitaires de technologie). Enfin, un quart des élèves entre au Gymnasium, lycée d'enseignement général couvrant le premier et le deuxième cycle du secondaire. Le cursus de huit ans est sanctionné par un diplôme, l'Abitur (le baccalauréat), qui ouvre l'accès à l'université.