HISTOIRE DE LA PEINE DE MORT

« FLUX ET REFLUX DE LA PEINE DE MORT • !:usage de la peine de mort commence à reculer au lMI' siècle, plus du fait des tribunaux que du législateur.

Au siècle suivant, toutefois, des sentences cruelles ou excessives sont encore prononcées, telle la condamnation du chevalier de la Barre (1766), victime de l'intolérance religieuse , qui suscitent l'émoi de l'opinion éclairée .

• les penseurs des lumières, se fondant sur le principe du contrat social, tournent le dos à la conception • théologique • qui attache au système pénal une fonction rêtributive.

Ils ne considèrent plus la sanction supr~me que sous l'angle de sa seule utilité sociale.

Pour Hobbes, celle-ci fait partie des moyens qui permettent de • disposer les hommes à l'obéissance •.

• Dans Des délits et des peines (1764), le Milanais Cesare Beccaria affirme son opposition de principe à la peine de mort et à la conception rêtributive de la sanction pénale.

Il dénonce la cruauté de certaines peines comparées au crime commis, juge • barbare • la pratique de la torture et la peine de mort.

et recommande de prévenir le crime plutôt que de le réprimer .

Son principal argument est l'inutilité de la peine de mort : elle n'est ni indispensable à l ' élimination du criminel- il y a d 'autres moyens de l'emp~er de nuire -, ni vraiment dissuasive -un criminel ne recule pas devant un risque qui reste incertain .

Son point de vue reçoit l'aval de Voltaire, qui propose l'• esclavage perpétuel • comme substitution à la peine capitale.

LE lOUI DE VIS HvoumONNAIIE • la position des Constituants sur la peine de mort est clans le droit fil de celle des lumières : la peine n'est ni une vengeance publique ni une rêtribution, mais une simple mesure d 'ordre social.

Il faut que les peines soient utiles, c'est-à dire préventives, et donc exemplaires et publiques .

• le Code pénal de 1791 conserve la sanction supr~è en en donnant une définition précise :la peine de mort est • la simple privation de la vie, sans qu'il puisse jamais ~e exercé aucune torture envers les condamnés •, répudiant les supplices accessoires qui ont longtemps accompagné les exécutions capitales.

• la mise à mort doit être désormais simple et rapide .I:Assemblée opte pour la décapitation, réputée plus humaine que la pendaison.

• Tout condamné à mort aura la tête tranchée • est une disposition qui démocratise l'ancien privilège de la noblesse.

• C'est un député de Paris , Joseph Ignace Guillotin, docteur en médecine.

qui a l'Idée d'adopter, en la modernisant, une • machine à couper les cous • qui a fonctionné antérieurement en Italie et en Allemagne.

la machine est mise au point par Antoine louis, célèbre chirurgien de l'époque : on l'appelle un moment • la Petite louison •.

ou •la louisette •, avant d'adopter le terme de • fllllleiiH •.

Elle fonctionne pour la première fois à Paris le 25 avril 1792.

• Cette machine n'aurait dQ sanctionner que des crimes exceptionnels.

comme l'assassinat -l'homicide prémédité .

En réalité, de nombreux crimes sont considérés comme • capitaux • : l'Incendie volontaire, la contrefaçon d'assignats , la prévarication des ministres, les crimes contre la patrie , les actes ou propos • contre-révolutionnaires •.

__ les exérutions judiciaires auraient fait au moins 17 000 victimes durant la période révolutionnaire.

• le Code napoléonien de 1810 élargit le champ d'application de la peine de mort par rapport au Code de 1791 : la peine capitale est prévue clans 36 cas, contre 32 clans le précédent Elle peut ~e corrigée par le droit de grAce.

lu DiiAB OU Ill' SIKLE • D'abord favorablement acrueill~ le Code pénal napoléonien suscite bientôt des critiques qui s'élèvent contre son excessive sévérité.

À partir des années 1820, la question de la peine capitale retrouve ainsi son actualité, notamment au sein de l'opinion libérale .

• les premières critiques concernent l'usage de cette peine en matière politique, puis c'est son abolition totale qui est exigée, aussi bien par des intellectuels que par des criminalistes .

l:une des voix les plus puissantes est celle de Vktol' ,.,.qui se lance clans la croisade contre la peine de mort dès 1823, avec Hon d'Islande , puis surtout en 1829 , avec le Dernier jour d'un condamné, • plaidoirie générale pour tous les condamnés présents et à venir •· l:un des principaux arguments qu'avance Hugo est que la peine de mort est irréversible et qu'elle rend donc toute erreur judiciaire irréparable.

Hugo y fait allusion dans sa fameuse formule : • la peine de mort s'appel le lesurques • -guillotiné pour l'attaque du courrier de lyon en 1796 avant d'être reconnu innocent.

• lamartine rejoint le camp des abolitionnistes en 1830 avec une Ode contre la peine de mort destinée à en éviter l'applkation aux ex-ministres de Chartes X.

Deux jours après la proclamation de la République, le 1---- --- ----- .._--- ------- ---j 28 février 1848, il fait voter l'abolition • La peine 00 feu sanctionne les aimes relisieux les plus gmes.

Ce mode d'exécution débute au JN' siède et culmine entre le xv• et le lMI' siède dans l'Europe centrale el septenlrionale.

A partir oo lM' sièœ.

c'est dans l'Europe luHrienne que llambent neuf bllchers sur dix.

Au M' siède.

aprè la fin des poursuites pour sorœlerie.

la peine du feu n'est plus appliquée qu'aux inœndiaires, aux~ el aux • sodomites •· • Le mode d'exécution le plus courant est la pendaison : c'est le supplice des voleurs el des homiddes simples.

Lonque les juges veulent faire un exemple.

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