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licence.

Publié le 05/11/2013

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licence. n.f. autorisation. 1. ENSEIGNEMENT : diplôme universitaire. Au Moyen Âge, il s'agissait du diplôme donnant l'autorisation d'enseigner. Jusqu'en 1966, la licence sanctionna deux, puis trois années d'études supérieures (lettres, droit, sciences). Depuis l'organisation des études universitaires en cycles en 1976, elle se prépare en un an, au terme de la seconde année du premier cycle (sanctionné par le DEUG). Elle n'est plus suffisante pour enseigner, mais elle donne accès à tous les concours de catégorie A de la fonction publique et à l'année de maîtrise. 2. DROIT : autorisation d'exercice d'une activité réglementaire, délivrée par l'autorité administrative (par exemple licence d'ouverture d'un débit de boissons, licences d'importation ou d'exportation). En droit privé : concession d'un droit d'exploitation protégé par la propriété industrielle (licence de brevet ou de marque par exemple). 3. SPORT : autorisation, accordée contre paiement d'une certaine somme, de prendre part aux compétitions (licence de football, de rugby, de tennis, etc.). Chaque fédération délivre, pour sa discipline, une licence conditionnant la pratique sportive de ses titulaires, qui sont soumis à un certain nombre d'obligations : assurance, contrôle médical, respect des règlements fédéraux en vigueur, catégories d'âges pour les compétitions. Au début de la décennie quatre-vingt-dix, la France comptait plus de 12 millions de licenciés, certains sportifs étant toutefois affiliés à plusieurs fédérations. Au classement des fédérations par nombre total de licenciés, celle de football (plus de 1,7 million) arrivait en tête devant celle de tennis (plus de 1,3 million), la moins pourvue étant celle de pentathlon moderne (moins de 200).

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