avarie - encyclopédie.

avarie - encyclopédie. n.f., dommage subi par un véhicule ou par son chargement à la suite d'un accident. Les avaries étaient, jusqu'à une période très récente, surtout maritimes. Il y a avaries communes lorsque les dommages ou les pertes résultent de mesures prises pour le salut de tous : jet de marchandises pardessus bord, mise en oeuvre de moyens de sauvetage, par exemple. Dans ce cas, les dépenses encourues sont partagées entre toutes les parties qui ont un intérêt dans le navire, le fret ou la cargaison. La répartition se fait généralement selon les règles dites « d'York et d'Anvers «, qui n'ont d'ailleurs été consacrées par aucun accord officiel et ont subi plusieurs modifications, notamment en 1950. Les avaries particulières sont à la charge de la partie directement intéressée, c'est-à-dire du propriétaire de l'objet qui a essuyé le dommage ou provoqué la dépense. Les règles applicables en cas d'avarie figurent au Code du droit maritime. Aujourd'hui, il existe également des avaries spatiales touchant les biens et moyens de transports spatiaux. Leur régime juridique, en formation, sera international.