Assemblée nationale o u Congrès - encyclopédie.
Publié le 19/10/2013
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Assemblée nationale o u Congrès - encyclopédie. sous la III e République, assemblée composée des députés et des sénateurs, qui siégeait à Versailles pour élire le président de la République ou pour modifier la Constitution. Le Congrès siégea sans interruption pendant la Première Guerre mondiale. Après la défaite et l'armistice de juin 1940, le maréchal Pétain, président du Conseil, convoqua le Congrès, qui lui confia les pleins pouvoirs, afin d'établir une « nouvelle Constitution de l'État français «.
Liens utiles
- Question 84: Réuni à Versailles, le Congrès (Assemblée nationale + Sénat) adopte, le 21 octobre 1974, une révision de la Constitution donnant à 60 députés (ou sénateurs) le droit de " saisir" le Conseil constitutionnel.
- Assemblée nationale - encyclopédie.
- Assemblée nationale (1946-1958) - encyclopédie.
- commentaire de texte sur la naissance de l'Assemblée nationale du 17 juin 1789
- Assemblée nationale (politique & socièté).