échanges internationaux

« -congres se déroule entre deux épisodes historiques qui sont : le coup de prague et le début du vlocus de Berlin -le conseil de l'Europe a permis l'adoption d'un nombre d'accord internationaux qui est de 200 -son siege est fixé a strasbourg -l'œuvre maitresse du conseil de l'europe la convention européenne des droit de l'homme( CEDH ) : Rome en 1950 -Le conseil d'assistance économique mutuelle( CAEM ou COMECON) a été cré en 1949 par des Etats qui était alors au nombre de 6 - les accords dits de paris de 1954 sont une réplique aux solutions à la création de l'organisation du pacte de varsovie (opv) -l'association européenne de libre échange ( aele ) a été créé par 7 états et comprend actuellement des états au nombre de 4 -le traité instituant l'espace économique européen ( eee) a été signé a porto -la CAD de l'OCDE reunis seulement 24 états - le programme de l'OCDE mener depuis quelques année sur le niveau scolaire des jeunes de 15 ans s'appelle PESA - le traité dit 2+4 a été signé le 12 SEPT 90 - la BERD a été crée en 90 par un traité signé a paris - la transformation de la conférence pour la sécurité et la coopération en europe ( CSCE) en OSCE a été décidé en 94 -Depuis 2007 l'OCDE a ouvert des négociations d'adhésion avec des pays au nombre de 5 -Dans la déclaration de Schuman on peut lire que la proposition de créer la CECA permettra des réalisations concréte créant d'abord une solidarité de faits -le traité instituant la CED a été signé en 52 et rejetté par la France en 54 alors que pierre mendes France été président du conseil -la non ratification du traité instituant la CED est lié a l'hostilité des état unis -Ce que l'on appelle relance de Messine précède la création de la CEE et de l'Euratom -Une union douanière concerne la réalisation de la liberté des circulation des marchandises -Le principe de l'élection du suffrage universel direct des membres du parlement européen a été adopté par le conseil des ministres officiellement en 79 et appliquer en 80 -la convention de 1957 relative a certaines institutions communes au communauté européenne annexer au deux traité de rome prévoit la fusion des assemblé et des cours de justice des 3 communautés -le premier accord international qui a officialisé le conseil européen est le traité de maschtricht -l'institution de la citoyenneté europenne est prévu par le traité de Maschtricht -Avant le traité de Lisbonne parmis les grand traités de révision celui qui est connu pour avoir créer le plus de politique nouvelle entrant dans lacompétence de la Communauté européenne est l'AUE -L'existence d'une clause dite de rendez-vous dans un traité antérieur explique l'adoption du traité de Nice -les mécanisme dite de coopération renforcer apparaissent officiellement dans le mode de fonctionnement des communauté et de l'union européenne avec le traité d'Amsterdam - une nouvelle pondération des voix des etats membres en cas de votes de la majorité qualifier au sein de l'UE apparait avec le traité de nice -ces dernieres années la formule suivant laquelle « c'est un resultat certe imparfait mais inespere » a été utilisé a propos de la fin de l'élaboration du projet de traité établissant une constitution pour l'europe ( au futur constitution europeenne) -elle a été employer par valerie giscard d'estaing -l'etat qui a organisé 2 referendum sur le traité de lisbonne est l'Irlande -le dernier pays a avoir ratifier le traité de lisbonne est la republik tchek -suite a l'entré en vigueur du traité de lisbonne, l'ue est regit par 2 traité a la diff de la solution retenue par les redacteur de la constitution europenne -sagissant de la charte sur les droit fondamento elle acquiert force juridique obligatoire par les biais d'1 disposition qui reference depuis l'entrée dutraité de lisbonne -suite a l'entré du traité de lisbonne l'organisme specifik en charge de la diplomatie et de la securité de l'ue et desormai aplé haut representant de l'union pour les affaire etrangeres et la politik de securité -la perssonne en charge de cette fonction a été designé et il est britanik -avant et apré du traité de lisbonne le nbre d'organe de l'ue ayant la kalité d'institution s'eleve a 5 avant et 7 apres -parmis ces institutions on trouve le mediateur europeen est la BCE -suite a l'entrée du traité de lisbonne on constate que la personnalité juridik a été conféré a l'ue mais n'a été accordé a aucune institution de l'ue -apres le traité de lisbonne a la lecture de l'art 14 du T.U.E ki precise kil « exerce conjointement avec le conseil fct legislative et budgetaire… des fct du contrôle politik et consultatif….

On reconait le parlement européen -apres le traité de lisbonne a la lecture de l'art 16 du T.U.E … on reconait le conseil (ou le conseil du ministre). »