Brevet et Innovation

« I) Les brevets ont étaient conçu afin de favoriser l’innovation : 1) Le brevet confère un monopole : Le brevet a était mis en place avec un double objectifs, favoriser l’innovation et permettre une meilleur diffusion des savoir découvert par la recherche.

En effet pour améliorer ses part de marchés en créant de nouveaux produit ou pour faire diminuer ses couts grâces a des procédé innovant un entrepreneur ce retrouve confronté a deux possibilité.

Il peut soit investir directement dans la recherche soit attendre que d’autres innovent puis racheter ses procédés.

En l’absence de protection juridique sur les innovations le seul encouragement à innover pour les entreprises est le fait d’obtenir une avance technologique qui lui permettra d’augmenter ses bénéfices.

Cependant a priori dans ce contexte rien n’empêche une firme de copier l’innovation et d’entrer sur le marché.

Ainsi sans avoir à subir les couts de recherche et développement celle-ci peut bénéficier de l’innovation.

Le privilège de l’avantage technologique est donc de courte durée et l’entrepreneur n’est donc plus inciter à investir pour innover.

Dans ce contexte l’entrepreneur qui investit dans la recherche et même inciter à garder son innovation secret ce qui ralentit la croissance économique.

C’est pourquoi il était nécessaire de mettre en place un cadre légal, une protection juridique qui garantisse une situation de monopole temporaire à l’innovateur.

Temporaire dans le sens ou lorsque le brevet expire l’invention tombe dans le domaine public et peut alors etre exploité par les autres firmes.

Sur le plan global plus l’invention est diffusé mieux c’est cependant le risque est que les entreprises sous investissent.

Il s’agit donc de garantir un monopole effectifs aux entreprises innovantes en leur accordant des protections par le brevet (contre la copie, l’imitation..).

Le brevet a ainsi avant tout un objectifs social et non privés il s’agit de favoriser l’innovation et non de preserver des interets particulier.

Le monopole va ainsi permettre aux innovateurs de prendre en charges les couts de la recherche et de lui octroyer des bénéfices qui rétribue sa démarche d’innovation. 2) Les contrats : Il existe un droit relatif au système de brevets qui est favorable à l’innovation dans le sens où il facilite les échanges en termes de propriété intellectuel. L’inventeur a donc deux possibilité il peut soit vendre son brevet soit concéder des licences d’exploitation qui permettent aux acheteurs d’utiliser l’invention breveté.

On peut donner la définition suivante de la licence d’exploitation : Contrat aux termes duquel le propriétaire d'un bien, d'un procédé, d'un brevet, d'une marque, accorde un droit d'utilisation à une personne ou une entreprise.

L'accord de licence (ou accord de licensing) représente ce contrat.

Il décrit précisément le contexte et les modalités d'utilisation, ainsi que les conditions de paiement par le licencié de la redevance (royalties) liée à la licence. Selon la Commission européenne, la vente pure et simple des droits de propriété intellectuelle ne représente que 20% de l’ensemble des transactions, les concessions de titres représentant les 80 % restants.

Les échanges en terme de connaissances son donc faciliter par ce système.

Cela incite les entreprises à investir en recherche et développement.

En effet même si leurs inventions n’aboutissent pas à une innovation elles peuvent toujours accorder des licences à d’autres entreprises qui souhaiteraient développer des innovations.

Les dépenses en RetD peuvent donc être compenser par les revenus apporter par la cession de licences a d’autres acteurs. D’autres modes d’exploitation peuvent exister, comme les pools de brevets.

Un patent pool ou regroupement de brevets est une organisation formelle ou informelle entre plusieurs détenteurs de droit de propriété industrielle qui décident de mettre en communs leurs brevets et de coordonner leurs. »