«Titre» le Préfet, Nous avons l'honneur de vous faire connaître, conformément
Publié le 15/02/2013
Extrait du document
«Titre« le Préfet, Nous avons l'honneur de vous faire connaître, conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901, que lors de son assemblée générale du (date), notre association a procédé au renouvellement de son bureau ainsi qu'au changement de domiciliation de son siège social. Titre de l'association : Siège social : N° et date de déclaration initiale : Les personnes chargées de l'administration sont désormais : - Monsieur Paul Da Silvané le 19 février 1955 à Marseille exerçant la profession de pharmacien de nationalité française Président de l'association - Monsieur Pascal Viallané le 22 juillet 1962 à Tours exerçant la profession d'architecte de nationalité française Trésorier de l'association - Mademoiselle Lola Paesnée le 5 juin 1970 à Madrid exerçant la profession de chef d'entreprise de nationalité espagnole Secrétaire de l'association Nous vous demandons de bien vouloir nous délivrer récépissé de la présente déclaration. Nous vous prions d'agréer, «Titre« le Préfet, l'assurance de notre considération très distinguée. Fait à Paris le 15 février 2013 Le Président Le Secrétaire
Liens utiles
- «Titre» le Préfet, Nous avons l'honneur, conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et de l'article 1er du décret d'application du 16 août 1901 de procéder à la déclaration de l'association STOCK SA.
- «Titre» le Préfet, J'ai l'honneur de solliciter votre bienveillante attention et
- «Titre» le Préfet, Je me permets de vous demander de m'attribuer la médaille d'honneur du travail, en vertu du décret n°48852 du 15 mai 1948.
- «Titre» le Maire, Nous avons l'honneur de vous demander de faire
- Inventer des mots Découvrir D'étranges fabliseaux o Faire remarquer que le titre de l'activité est composé à partir du titre des deux poèmes reproduits.