«Titre» le Préfet, Nous avons l'honneur, conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et de l'article 1er du décret d'application du 16 août 1901 de procéder à la déclaration de l'association STOCK SA.
Publié le 15/02/2013
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«Titre« le Préfet, Nous avons l'honneur, conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et de l'article 1er du décret d'application du 16 août 1901 de procéder à la déclaration de l'association STOCK SA. Cette association a pour objet de favoriser le travail de répétition et l'organisation de concerts d'un orchestre de jeunes musiciens, notamment dans le but de contribuer à leur insertion professionnelle. Les personnes chargées de sa direction sont : Monsieur Gilles Durieux né le 2 février 1965 à Paris domicilié 14, rue du Chat-Noir 75012 Paris en qualité de président Monsieur Stéphane Hugo né le 5 mars 1968 à Toulouse domicilié 5, rue des Paradins 75008 Paris en qualité de trésorier Madame Florence Fargier née le 5 mars 1968 à Londres domiciliée 152, boulevard Ravel 75001 Paris en qualité de secrétaire Ci-joint deux exemplaires, dûment approuvés par nos soins, des statuts de l'association. Nous vous demandons de bien vouloir nous délivrer récépissé de la présente déclaration. Veuillez agréer, «Titre« le Préfet, l'assurance de notre considération très distinguée. Fait à Paris, le vendredi 15 février 2013 Le Président Le Trésorier Le Secrétaire (Signatures)
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- ASSOCIATION SOUPIR STATUTS ARTICLE 1 - CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901 ayant pour dénomination STOCK SA.
- Article 1er de la loi du 1er juillet 1901: commentaire
- Article 1 de la loi du 1er juillet 1901 : commentaire
- Article 5 de la loi du 1er juillet 1901 : commentaire
- Décret-loi du 25 août 1937 réglementant les bons de caisse, article 1er: commentaire