Leçon Terminal ES SES Les outils de la politique climatique

CHAPITRE 3 Empreinte écologique : indicateur qui évalue la surface nécessaire pour produire se que consomme un individu ou une population pour son alimentation, ses déplacements ainsi que pour absorber les déchets rejetés (...). Exprimée en hectares Biocapacité : correspond à une planète. Si l'emprunte écologique > biocapacité on est alors en situation de « dépassement écologique ». C'est à dire que la planète n'arrive pas à renouveler le stock de capital naturel que l'on consomme Développement durable : la notion nait en 1992 au sommet de Rio, elle ne consiste pas à se préoccuper exclusivement aux conséquences environnementale liées à la croissance mais cette notions intègre 3 dimensions : -> économique ( trouver une mode de croissance qui permet la soutenabilité) -> sociale ( limiter les inégalités au sains d'une nation mais aussi entre elles) -> environnementale ( mode de croissance qui limite l'épuisement des ressources naturelles) Elle repose sur une double solidarité : inter-générationnelle et intergénérationnelle7 4 facteurs contribuent au bien être : Le capital Physique (ou produit) Comprend l'ensemble des bien de production durable (K fixe) L'accumulation permet de produire + et donc de satisfaire + de besoins. Investissement = innovation =,PT = Pdt = croissance Le capital naturel Ressources naturelles utilisée dans le cadre de processus de production, elle sont renouvelables ou épuisables Facteur de production et support de la vie humaine La capital Humain Si l'État de santé s'améliore, l'espérance de vie aussi et procure des avantage individuels Capital social et institutionnel ensemble des relations et des réseaux de connaissance procédé par un individu Permet de favoriser la confiance entre individus (ex : droits de propriété et valeurs partagées) institutions politiques, juridiques, de socialisation mais aussi les normes formelle et in Interaction des capitaux Croissance soutenable : si on parvient à transmettre aux générations futures un niveau de bien-etre au moins équivalant à celui des générations actuelles, à condition que les flux positifs (investissement...) > Flux négatifs (amortissement...) Soutenabilité faible : thèse optimiste pour eu le capital naturel est un facteur de production comme les autres, il est donc subsituable, si il devient rare la hausse des prix va créer des incitation à l'économiser et à innover. Et on va crée des produits moins polluant, moins consommateurs, on va recycler les déchets. Il est important de laisser pour les générations futurs un stock de capital constant ou supérieur. Donc la générations actuelle peut consommer le capital naturel si elle lègue un surcroit des autres capitaux La courbe de Kuznets qualifié d'environnementale vient la soutenir Effet de composition : avec le développement on passe à une société de service (tertiarisation, or les services sont moins polluant Effet technologique : avec la croissance on dispose de + de moyens pour financer la recherche et innover ( et donc trouver des énergies moins polluantes) Soutenabilité forte : Il faut préserver le capital naturel, il est irremplaçable donc l'exploitation < ou = à la capacité de renouvellement. Biens communs : se caractérise par le principe de rivalité (il prive un autre agent de consommer) et pat le principe de la non-exclusion (on ne peut pas empêcher quelqu'un d'en profiter en même temps). On parle de tragédie des biens communs lorsque qu'une ressources va à sa perte dut à la sur exploitation, car l'optimisation de l'interet de chacuns ne maine pas à l'optimisation pour tous ( les classiques). Garret Hardim dans The tragedy of communs distinguent trois solutions : -> Definition de droit de propriété : rend les ressources excluables de sorte que les propriétaires ont intteret à le protéger -> intervention de l'État : peu user de son pouvoir règlementaire dans le but de limiter l'exploitation des ressources naturelles -> mise en place de coopératives (Elenor Ostrom) III- Instruments économique pour la politique environnementale Changement climatiques : dérèglement climatiques correspondant à l'ensemble des changements du climat de la planète que l'on observe depuis la fin du XIX° mais correspond aussi aux modifications prévue pour la prochaine décennie. Il va avoir pour conséquence : fonte de glaces, maladies infectieuses, réduction de la disponible de l'eau douce, impact sur la biodiversité et multiplication des évènements climatiques Coût privé : ensemble des couts directement liés à la production: CI, amortissement, location de bâtiments, cout du travail (salariés + cotisations sociales), montant des intérêts. Les émetteurs ne prennent en compte que le cout privé lié à leur activité Cout social : ensemble des couts directs et indirects lié à l'activité économique, se sont les couts supportés par d'autres agents économiques et liés à l'activité de ce dernier. Dans le cas où les externalités négatives : cout social > cout privé (donc le producteur/consom vont avoir tendance à surproduire ou à sur-conssomer càd à produire/consom plus qu'il ne le faudrait pour aboutir à une situation optimale) Gaz à effet de serre peut être considérés comme externalité négative ( conséquence négatives d'une activité économique sur au moins un autre agent économique qui ne sont pas prise en compte sur le marché) Problème international, tout le monde doit s'en occuper (sauf Free-Rider). La lutte nécessite une coopération internationale se basent sur les rapports du GIEC (Groupe Inter-gouvernemental sur l'Évolution du Climat). C'est au sommet de Rio de 1992 que on a reconnu le responsabilité première des pays industrialisés. A/La réglementation (instrument règlementaire) Norme : règle dont l'objectif est de contraindre un ind à adopter un comportement particulier. En cas de non respect de la norme l'individu adopte un comportement déviant qui peut faire l'objet d'une sanction. -> de produit : composition d'un produit ex : lessive > certain % de phosphate -> de procédé ( ou technologique) : obligé à utiliser des procédés de production moins polluant ex : pot catalytique, interdiction de chlorofluocarbone -> de qualité (eau, air) ->d'émission (ou de rejet) : définissent les seuils de pollution à ne pas dépasser ou à respecter Avantages : moyen le plus sur face à des effets irréversibles et face aux pollutions les + dangereuses nécessitant des règlements sévères pouvant aller jusqu'à une interdiction totale peut-être plus efficace dans le cas où il existe des substitutions Limites : les normes n'incitent pas les agents à réduire la pollution en dessous de la norme puisque jusqu'au seuil fixé la pollution est autorisée mais pas sanctionnée ( pas mieux que la norme) si norme trop stricte les entreprises ne vont pas pouvoir s'adapter ou alors en augmentant les couts et en réduisant la compétitivité. B/La taxation taxation : instauration par les pouvoirs publics d'une taxe sur les émissions ou sur les produits polluants. C'est aussi un prélèvement obligatoire qui consiste à renchérir les biens dont on veut déinciter la production ou la consommation.. Dur à Athur Cécil Pigou (1877-1955) qui l'evocat dès 1920 Avantages :internalisation des effets externes: celui qui pollue va intégrer dans son calcul éco les couts indirects supportés par la collectivité lié à son activité qu'il ne supporte pas si on le laisse faire par le marché. On fait en sorte que le cout privé se rapproche du cout social. => « Pollueur-payeur » Incitant les agents économiques à innover pour mettre au point des technologiques moins polluantes Double dividendes : 1) réduction des émissions polluante qui résulte des effets incitatif de la taxe 2)gain collectif permis par une utilisation pertinent des recettes budgétaires générées par la taxe : bonus aux ménages qui veulent acheter moins polluant.... Limites : Difficile de fixer le niveau de la taxe injuste car plus lourde à supporter pour les ménages modestes (changement de moyens de chauffage...) Menace pour la compétitivité-prix (voir comme réglementation) Risque de duping-environnementale : les pays vont limiter les taxes environnementale dans le but de rendre leurs entreprises plus compétitives sur le marché (ou limiter les normes) ou d'attirer des entreprises sur le territoire national. C/Les marchés des quotas d'émission Marché des quotas d'émission : lieu d'échange entre les offreurs et les demandeurs de quantité d'émission. Les quotas sont distribués par les pouvoirs publics aux industriels les plus pollueurs en fonction d'un niveau global de pollution toléré? Ensuite les agents économiques s'échangent ces droits en fonction de leurs émissions. Avantage : Les agent économiques dont cout de dépollution < prix du droit à polluer vont être incité à dépolluer ( la réduction de l'émission ne s'impose pas à toutes les entreprises contrairement à la réglementation) Limites : difficile de fixer la quantité de permis (ex: au niveau européen peu incitatif car le volume global de quotas a été élevé si bien que le prix du quota d'émission sur le marché a été bas. Cout de transaction ou de contrôle importants Risque de spéculation, peu efficace si peu de pays participent. 2 instruments différents pour lutter Instrument réglementaire Impositions de normes Repose sur la continuité Intrument économique Taxation Marché de quotas d'émission Repose sur l'incitation