Histoire du droit plan de cours

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT (A.Rigodiere, J.Thireau.) Le droit peut être un but, un idéal à atteindre, la norme positive : le droit applicable, la loi, le décret, la jurisprudence. L'intérêt est de montrer que le droit est tjrs l'objet d'un contexte politique particulier. Introduction : Des recherches ont permis de trouver des docs juridiques en Mésopotamie, le plus célèbre texte est sur une stèle le code d'Hammourabi. Il est important car il date de 1750 avant JC, il est essentiel car il préfigure la première grande entreprise de compilation du droit. Il compile la volonté du roi et de ses prédécesseurs sous forme de recueil. Il est célèbre pour son contenu car il couvre à peu près l'ensemble des domaines que distingue notre droit actuel (droit pénal et sa procédure, le droit civil, droit des biens/personnes/actions). Il témoigne d'un droit hébraïque, musulman également. Ce qui montre que ces droits présentent la particularité de ne pas être théorisés, il y a bien es règles communes entre les hommes, mais avant l'antiquité ils ne font pas l'objet d'une science juridique. Mettre en perspective la progression du droit à travers ses sources, coutumes-lois-jurisprudence, et à travers ses principes non exhaustifs, les principes de droit public (souveraineté et notion d'Etat). Chapitre préliminaire : les fondements romains et canoniques du droit L'histoire nous montre que le droit est celui de l'apogée des droits particuliers, pour progressivement devenir celui de l'unité. La volonté de se donner un droit commun. Le droit français public et privé, c'est l'héritier du droit romain. On dit qu'il appartient au tronc des droits romanistes CAD que le droit romain en tant que tel n'existe plus mais que notre droit en découle. De la royauté étrusque à la République et de la République à l'empire les sources du droit ne vont cesser d'évoluer, en raison des circonstances et des objectifs politiques. On assiste à un autre dvt, celui de la réflexion juridique. C'est une différence essentielle entre les droits anciens et Égyptiens. Les juristes commentent le droit, et en font une véritable science. Ce droit romain, dvpé au cours de 1000 ans d'histoire nous est connu sous les compilations réalisées sous l'empire et notamment par la monumentale et essentielle oeuvre législative de l'empereur de Dorian Justinien au 6ème siècle. Section 1ère : Le lègue politique et juridique de l'antiquité romaine INTRODUCTION : A en croire les lires des historiens romains eux-mêmes, 753 avant JC est la date de la création de la cité romaine par un nommé Romulus qui n'est rien d'autre qu'un demi dieu. Comment une petite cité semblable à tant d'autres au 8ème siècle avant JC est parvenue à sortir du lot et a conquérir la quasi-totalité de l'Europe occidentale, tout le nord de l'Afrique et une bonne partie du Proche-Orient. Il est certain que l'idée d'empire universel lancée par A. Legrand, a joué un rôle moteur dans l'objectif conquérant romain. La différence avec l'empire du macédonien Alexandre Legrand tient au fait que les romains ont dvpés des institutions et des RD, les romains ont compris qu'il fallait dvper des institutions et des RD qui permettent la pérennité sur plusieurs sicles de la construction impériale. Il va comprendre que pour étendre son territoire il faut dvper institutions et droit. C'est une conquête qui réfléchit sur plus de 8 siècle, une domination romaine qui n'a été possible que car elle s'est accompagnée d'un judicieux accompagnement juridique et institutionnel. Des lors qu'un pvr central perd l'emprise sur sa population, il n'a plus d'autorité. Pour qu'un pvr existe, l'état doit avoir la main mise sur les populations et le territoire et gouvernement. PARA 1/ Les institutions et pouvoirs aux origines du droit public Si on se place d'un point de vue politique, l'histoire de Rome se déroule en trois phases : De 753 à 509 avant JC, il connait un système politique monarchique. De 509 à 27 avant JC, la République a remplacé la royauté romaine. Il s'agit de la chose commune au peuple. En réalité dans le cadre de Rome, il s'agit d'un régime qui donner le pvr à une élite aristocratique et donc n'appartient qu'à un petit nombre d'habitants. Les institutions romaines sont nées de la crise fondatrice de la République et qui vont résister jusqu'en 150 avant JC à l'accroissement territoriale. Ces institutions se révèlent au bout d'un moment insuffisant. Au milieu du 2ème siècle, la distorsion entre les structures oligarchiques de la cité et l'empire territorial provoque une crise. En l'absence de solution réformatrice, le remède apparait a partir de 27 avant JC sous la forme du pvr personnel et donc la cité, laisse progressivement la place au régime impérial gouverné par un seul qui a tous les pvrs. A/ La République romaine Rome est une monarchie gvnée par les peuples étrusques, son titulaires d'un pvr absolu et disposent de ce qu'on appelle «l'imperium » c'est un pvr général de commandement civil et militaire. en 509 avant JC, une Révolution aristocratique renverse la royauté, ce qu'on appelle les patriciens, et signent donc l'acte de naissance de la République. Ce passage c'est dire que la cité ne s'entend plus comme le territoire d'expression de la monarchie car elle n'est plus juridiquement, le domaine royal privé la cité n'entre plus dans le patrimoine d'une personne désormais il n'y a plus de domaine privé royal, il y a un domaine public qui est devenu l'affaire de tous.  « La res-publica » la chose commune à tous. La particularité de cette République c'est qu'elle a toujours été oligarchique étranger au concept de démocratie. Pour autant, d'un point de vue institutionnel, les pvrs sont censés s'équilibrer entre le Sénat, les assemblées des peuples et les magistratures. Il y a donc, une représentation de tous les intérêts, quand bien même dans les faits ce sont tjrs ceux des patriciens qui l'emportent. La Rome antique est divisée en deux classes : La plèbe Les patriciens issus du Patricia (aristocratie) On voit qu'il n'y a pas d'égalité sociale mais il y a des institutions (sénat...), c'est ici que réside l'apport principal de Rome, malgré les limites inhérentes à sa nature peu démocratique, la cité romaine a posé les premiers grands principes de droit public sur trois points : - Cette cité ouvre malgré ces imperfections, la participation institutionnelle à toutes les branches de la population. Tout comme la Grèce avant elle la République romaine invente le concept de citoyen. c'est la participation de tous à la chose commune. Principe de la séparation des pouvoirs même si on assiste à la collaboration de plusieurs organes, la cité romaine ébauche le principe de séparation des pvrs. On peut dire que les mvts de reforme initiés par les crises, vont être propices à la réflexion juridique, une pensée politique autant de pensées reprises par les légistes français pour reconstruire l'état. B/ L'organisation Le sénat à l'origine, est composé des grandes familles aristocratiques, les patres. Il est le conseil public aristocratique de la cité, et est titulaire de très nombreuses et importantes attributions. Son accès s'ouvrira à la plèbe, ces pouvoirs diminueront mais en revanche il concernera toujours « l'auctoritas » : confère aux actes juridiques, aux lois, une plus forte autorité morale et donc de fait, une plus grande force juridique. A coté du sénat on a l'assemblée du peuple : Les comices qui rassemblent le peuple entier Les magistratures, faux amis, ce ne sont pas forcement les juges, assurent le gouvernement de la cité. Dans une logique de rupture, désormais des magistrats gouvernent la cité, ces derniers obéissent sauf exception à des principes constants (la collégialité, pour éviter le pvr d'un seul, l'élection, rupture avec la précédente monarchie = hérédité, en enfin l'annualité de la fonction = le magistrat est élu pour une année). Elles sont hiérarchisées, ce qui ne signifie pas que la hiérarchie est fonction de degré d'autorité. Cette hiérarchie est calculée en fonction du prestige conféré par la fonction. La magistrature la plus prestigieuse est composée des questeurs qui ont des attributions financières. En dessous, on trouve les édiles, qui sont chargés de la voierie, des jeux, et du ravitaillement de la ville. D'eux dépend le calme ou le trouble social. Autre magistrature, les préteurs, organisent la procédure judiciaire et s'occupent des litiges entre citoyens romains. Leur rôle va être fondamental dans l'évolution du droit romain, ceux-ci vont prendre le nom de préteurs urbains des lorsque que va apparaitre en 242 avant JC une nouvelle institution, le préteur pérégrin (c'est l'étranger). Un préteur pérégrin chargé d'organiser les procès entre pérégrins entre eux, entre étrangers entre eux, et entre pérégrins et citoyens romains. Ceux qui gouvernent la cité, les consules, tout comme les préteurs disposent de « l'imperium ». Une autre, le corolaire plébéien du consulat, le tribunat, composé des tribuns de la Plèbe. Leur rôle est fondamental, ils ne dirigent pas la République comme les consules, mais ils disposent du pvr d'aide : « l'auxilium » et du pvr d'opposition «l'intercessio » qui permet à tout plébéien de faire appel à eux si il estime être menacé par la décision d'un magistrat. Il peut imposer son véto. Il st exécutoire et est doublé de l'autorité de tribun, inviolable et sacré CAD qu'il ne peut être renversé. C'est là qu'est déterminée son autorité. Si toute fois un magistrat ne respectait pas le véto d'un tribun il peut être mis à mort par n'importe quel citoyen. en 300 avant JC, l'opposition tribunitienne trouve un prolongement : l'appel au peuple, introduit devant une des assemblées populaires contre une décision consulaire condamnant à mort un citoyen plébéiens. Ce sont les prémices de la reconnaissance des droits de la défense de même que l'émergence d'une forme de justice populaire. Le peuple doit décider en dernier ressort. Autre type, les senseurs, est essentiel et double. Du latin « sensere » ils évaluent les fortunes et repartissent tous les 5 ans les citoyens dans des classes sociales et politiques. C'est ici une politique d'exclusion... Ils vont juger les moeurs et peuvent à ce titre, réprimer l'incivisme et l'immoralité. Ils exercent la censure. Enfin, pour finir, magistratures exceptionnelles et donc dérogent au principe de droit commun qui gouvernent les magistratures. Une de ces magistratures, la plus importante, inscrite dans la tradition constitutionnelle de la République : la dictature, en cas de délit grave la charge de la République est confiée pour 6 mois selon des modalités à un dictateur titulaire d'un pvr absolu. La République est en danger, il faut donc agir vite ! Au premier siècle avant JC, une crise va secouer la République. Les dictateurs se succèdent, c signe la faillite du système du système républicain. Cela va entrainer la mort de la République le jour ou octave neveu et fils adoptif de jules césar (dernier dictateur romain) s'impose comme le sauveur de la République âpres avoir tué ses concurrents (marc Antoine). Dans le principe la République demeure, octave est censée la sauver, mais dans les faits, octave va cumuler magistrature, titre et fonction. Il est ainsi consul avec les titres d'imperator donné au vainqueur militaire, princeps 1 : premier des citoyens, et est aussi tribun. Le sénat lui confère le titre d'auguste, porteur de  « l'autoritas » en 27 avant JC, il n'y a face a octave plus aucun autre pouvoir, l'empire est né. Il obtient le consulat à vie. C/ L'empire romain Il apparait en 26 avant JC, cette autorité impériale va évoluer pour aller vers un absolutisme plus marqué. Car en effet, le « principa » (première phase de l'empire) demeure l'illusion républicaine. Mais des le 3ème sicle on parle de « domina » 1/ le « principa » ou haut empire De nature original qui va combiner combiné monarchique et cadre républicain, l'empereur, concentre entre ses mains tous les pvrs. L'élection disparait. Cette période marque l'apogée de la civilisation romaine, solide, « pacs romana ». L'empereur va parvenir à instituer une stabilité des pvrs à l'intérieur du territoire. Le génie des empereurs du principa a été d'ajouter à la réalité étatique (la rendre plus forte) et de résoudre les pbs inhérents à l'expansion territoriale : édit de Caracalla en 212 après JC, qui va intégrer tous les habitants libres du territoire conquis dans une structure unitaire en leur conférant la citoyenneté romaine. Ce qui suppose une diffusion du droit romain de la culture romaine, c'est un expansionnisme culturel et juridique. Au 3ème siècle, une crise de grande ampleur aux aspects multiples (admi, invasions) fragilise l'empire, ex : les défaites militaires incessantes, Rome ne fait plus face aux invasions et donc ces défaites emportent la désaffection des soldats pour leur chef, ils vont trouver une solution efficace, à chaque fois ils vont éliminer le souverain en titre et designer son successeur. L'armée est au pvr. L'empire tend à devenir une monarchie absolue tempérée par l'assassinat (en 50 ans, pas moins de 40 empereurs vont se succéder). A la fin du 3ème siècle, l'empereur Dioclétien a conscience qu'il doit rétablir l'ordre et pour ce faire, un moyen politique : il va renforcer les pvrs de l'empereur. Si la réalité impériale veut survivre il faut reformer l'empire. 2/ le « domina » ou bas empire La réalité impériale se transforme, l'empereur est désormais le « dominus » CAD le maitre. Le régime impérial va se durcir, ce qui permet d'enrailler la crise en reformant les structures existantes. On observe que des ce 3ème siècle, les institutions de la République sont supprimées et à Rome comme dans les provinces sont crées des cadres administratifs de fonctionnaires classés sous l'autorité impériale et rémunéré par le trésor (auj. le préfet, le sous préfet, le maire). A Rome il est nécessaire de se faire respecter et donc création d'une administration. Hiérarchisation et centralisation, deux principes institutionnalisés. Certains préfets rendent la justice au nom de l'empereur, lequel contrôle TOUT y compris la religion et le culte. La stabilité semble retrouvée au détriment de la séparation des pouvoirs, est fragilisée par le même mal qui avait porté à reformuler les pvr impérial à savoir les invasions. Des le 4ème siècle, l'empire romain est divisé en deux parties : Empire romain d'orient (grec) Empire romain d'occident (latin) C'est en 395, enfin, l'empereur Constantin qui va réunifier un temps l'empire, se convertit au christianisme et après lui ses successeurs feront de même. D'un point de vue politique, cela signifie la fin des persécutions chrétiennes mais aussi que le pvr impérial est placé sous l'autorité de dieu. 1/ Le temps du pluralisme juridique 2/ La marche vers l'unité