Histoire du droit en Orient dans l’Antiquité

Chapitre 1 Histoire du droit en Orient dans l’Antiquité L’Orient est une région regroupant la Mésopotamie, l’Egypte et Israël. Le droit s’étends sur plusieurs millénaires. Les sources de droit sont les dispositifs qui sont les vecteurs du droit. 1.Le droit mésopotamien (ou cunéiforme) Les droits cunéiformes sont ceux qui se sont succédés en Mésopotamie (actuelle Irak). Ils regroupent les plus anciens codes (recueils). Les codes permettent d’avoir facilement accès aux lois. L’existence de codes est essentielle aux lois, parmi les plus anciens on trouve le code de Ur-nammu A. Le code d’Ur-nammu Découvert en 1952 il s’agit du plus ancien texte de lois (2112-2095 av. J.-C.) qui nous soit parvenu. Rédigé en sumérien, il contient des dispositions de droit privé et pénal. Le texte est très en avance sur son temps, il contient des tarifs de composition pécuniaires. Il permet d’éviter diverses formes de vendetta. Les droits présents sur ces tablettes sont basés sur des cas concrets. B. Les lois d’Eshnunna Elles datent de 1930 av. J.-C. Ces tablettes rédigées en akkadien contiennent une soixantaine de lois, ce sont des dispositifs de droit public, pénal ainsi que des droits du travail. Le texte est plus complet que celui d’Ur-nammu. «En 1948, Albrecht Götze de l'Université de Yale en fit une traduction qu'il publia. Il fit remarquer le style spécifique de l'expression, en effet les lois furent composées dans un mode qui facilite la mémorisation. Ce codex concerne divers domaines, il comprend des lois sur : La négociation collective ; Le droit du bail, les litiges pouvant survenir suite à la location d'un bateau ou de chariots tirés par un boeuf ; Le droit pénal ; Le droit commercial avec des correspondances de prix entre différents moyens de paiement et les produits courants comme le grain d'orge, l'argent, la laine etc. ; Le droit de la famille, les litiges sur les propriétés, les affaires familiales comme les héritages ou mariages ; Les dettes et les taux d'intérêt ; Les esclaves ; Le droit de la responsabilité, les coups et blessures ; La location de différents travailleurs ...etc. La majorité de ces infractions étaient pénalisées par des amendes pécuniaires, mais certaines jugées plus graves telles que le vol, l'assassinat, les infractions sexuelles (viol, adultère) étaient pénalisées par la peine de mort. Il semble toutefois que celle-ci était évitable, contrairement au code de Hammurabi.« (Source :http://antikforever.com/Mesopotamie/Amorrites/eshnunna.htm) C. Le code de Hammurabi Introduction historique au droit Il s’agit du plus célèbre code mésopotamien mis au jour, découvert en 1902 il est daté de 1750 av. J.C. Ce code tire son nom du roi Hammurabi de Babylon qui en est à l’origine. Hammurabi, désireux d’unifier les royaumes de Summer et d’Akkad créa un code de lois conciliant celles des deux royaumes. Les articles de ce codes sont élaborés pour des cas d’espèce, les règles concernent le droit civil et le droit pénal. On lui connait une certaine modernité : malgré l’évocation du dieu soleil Samas, c’est un code laïque. On y retrouve des préoccupations d’ordre sociales (exemple : salaire minimum) la justice y est étatique (elle est rendue par l’État). Le code de Hammurabi, plus vieux de 1000 ans que la Bible est cependant plus avancé que celle-ci. En matière de droit, le droit mésopotamien est également plus avancé que le droit égyptien. 2. Le droit égyptien A. Institutions politiques et administratives Environ 30 dynasties de pharaons se sont succédées en Egypte, le pharaon, être divin fils du dieu Ra, ne se comporte pas comme les autres citoyens pour marquer sa divinité. Par exemple, en enfreignant les lois qui régissent le peuple, comme l’interdiction de l’inceste. Des pouvoirs surnaturels lui sont prêtés, caractérisés notamment par sa couronne rouge et blanche symbolisant l’union de la basse Egypte (domaine du dieu Horus) et de la haute Egypte (domaine du dieu Seth). L’histoire juridique de l’Egypte se caractérise par 4 grandes périodes : - L’ancien empire : du 4ème millénaire av. J.C. au 3ème millénaire av. JC. s’achève par l’affaiblissement de la puissance du pharaon et l’apparition d’un contre pouvoir féodal. - Le moyen empire : de la 11ème à la 17ème dynastie, le pharaon, toujours monarque absolu n’exerce plus un pouvoir arbitraire. La religion devient un instrument de règne. - Le nouvel empire : de la 18ème à la 25ème dynastie, le codeisme est apparu en Egypte. Les anciens dieux sont abolis par le pharaon Akhenaton qui instaure le culte du dieu unique, Aton, le disque solaire. Thèbes, la capitale est remplacée par Akethaton. À sa mort son fils Toutânkhamon rétablit le culte des dieux et efface toutes traces du règne de son père. Plus tard le pharaon Ramsès II étends son territoire jusqu’en Jordanie. Après l’invasion de l’Egypte par les peuples de la mer, une nouvelle période de féodalité débute. - Durant la 6ème dynastie, l’Egypte est dominée par des dynasties étrangères (perses puis grecques) notamment par les Ptolémées. Ptolémée XV (Césarion), le fils de César et de Cléopatre L’Egypte entretient de nombreuses interactions avec ses voisins méditerranéens, notamment avec les grecs. Sur le plan local, le pays est divisé en nomes administrés par des nomas. B. Les sources du droit Parmi les textes de lois les plus célèbres on note un décret pénal du pharaon (...). On trouve de nombreux textes religieux qui encadrent la vie des citoyens, d’autres qui encadrent les nominations de ministres. Dans la société égyptienne, il y a une distinction faite entre les hommes libres et les esclaves. Cette même société se montre très raciste, ainsi, le mariage avec une personne étrangère n’est pas reconnu. Pourtant, on remarque une égalité des sexes Introduction historique au droit entre les citoyens, durant l’ancien empire, hommes et femmes sont égaux en droits. Les successions sont assurés avec ou sans testaments, les contrats sont garantis par serment