Sujet : la justice, source de réforme législatif au haut moyen âge

« Dissertation FHD Sujet : la justice, source de réforme législatif au haut moyen âge Intro : « Sous quelle loi vis-tu ? » tel est la question poser les juges systématiquement aux justiciables.

Cette phrase illustre la réalité de la justice durant le haut mon âge, celle du pluralisme juridique. L’Empire romain est désormais divisé en deux en 395 et un siècle plus tard, l’Empire Romain d’Occident chute en 476 à la suite de causes multiples causer par l’instabilité politique, aux migrations des « barbares » et l’installation progressive de populations germaniques sur son territoire.

L’installation de ses populations entraine le changement progressive du droit, car les barbares apportent leurs propre droit qui vient s’ajouter a celui des romains. On assiste de grande invasion barbare qui sont causer l’avancée des Huns, une tribu barbare venant d’Asie. Ils ont une réputation guerrière redoutable, notamment la légende du souvenir d’Attila, roi des Huns.

Les ethnies sont repoussées à l’ouest de l’Europe et au 5e siècle l’Occident majoritairement barbare que les romains, et Rome négocient avec les chef d’état ses tribus barbares, elle signe avec certains d’entre eux des traiter « foedus » en latin qui donne le statut de fédérés au barbare, des lors ils reçoivent des terres et en échange il accepte de participer à l’armée romaine « traiter de l’hospitalisas ».

Au 4e siècle, Dans tout les cas les barbares en 476 sont déjà présent sur le territoire à la chute de l’empire romain, ils vont former peu à peu des royaumes indépendants, au nord royaumes des francs, cotés de Lyon le royaume de Burgonde et vers l’Espagne il y a les wisigothes.

La justice est un principe morale de la vie social fondé sur la reconnaissance et le respect du droit des autres.

Dans ce cas il y a alors 3 traditions juridiques, qui subsistent: Il y a d’abord la tradition Romaine : les élites gallo-romaines conservent les pratiques de l’administration impériale par des titres et circonscriptions, la culture, le Code Theodosien de 438.

Ensuite il y a la tradition Barbare consister de tribus, de clan avec un roi assisté d’un conseil de guerriers et les lois barbares), ils ont des coutumes lois sont en réalité des lois ethniques.

Finalement il y a la tradition Chrétienne aussi appeler le « réservoir de romanité » car l’église à développer son propre droit canonique inspirer du droit romain, c’est grâce à l’église que va se perpétuer la tradition chrétienne. Le Moyen âge dure 10 siècles (500 et 1500) diviser en deux période : Le Haut Moyen âge et le bas moyen âge.

Marquer par l’avènement de 2 dynasties : les Mérovingienne avec comme roi Clovis qui dure du VeVIIIe siècle puis la dynastie Carolingienne avec Charlemagne qui dure du VIIIe-Xe. Problématique : L’invasion barbare source de mutation de la justice durant le haut moyen âge.

L’adaptation de la justice aux évolutions sociales. Plan : Durant le haut moyen âge, la justice a subit des changements conséquent dans son application, les loi sont personnelle durant l’époque franque (I), ensuite le développement du droit application territoriale remplace le système de personnalités des lois (II). I- les lois personelle de l’époque franques (caro): Un système adapter aux réalités sociales (A), mais présentant des limites structurelles (B). A.

un système adapter a la réalité sociale : Il y a 3 traditions juridiques : romaine, chrétienne et barbares.

Mais il y a 2 groupes de loi : les loi gallo romaines et les loi barbares. Les lois des barbares ou les « leges barbarorum », sont constituer des coutumes des barbares misent par écrits.

C’est ce droit qui s’ajoute au droit romain lors des invasions.

Il y a dans ses lois barbares, la loi salique, qui s’applique au francs, sa 1er rédaction a lieu sous Clovis, vers 510, elle va être plusieurs fois réformer.

Et rédiger en latin pour facile son accès.

Ce texte de loi a pour objectif de mettre fin au « faida » c’est a dire aux vengeances personnelles.

Ainsi elle a assure une paix sociale. Ensuite il y a les lois ripuaires, qui s’applique eu francs ripuaire.

Cette lois est apparaît plus tardivement que la loi salique.... »