Sujet : La jurisprudence est-elle source de droit ?

« II.

La jurisprudence a des qualités et expériences pour la considérer comme source de droit La jurisprudence a des principes qui colle à une source de droit, de sa définition à son rôle.

Nous allons aussi pouvoir constater que la jurisprudence doit être sourcede droit, pour appliquer la loi.

Ensuite nous remarquerons, que la jurisprudence comme source de droit a fait ses preuves dans des situations ou États donnés.A.

Les principes de la jurisprudence 1.

La définition de la jurisprudencea.

La répétitionLa répétition désigne l'habitude prise par les tribunaux de statuer dans un certain sens.

Il existe une jurisprudence sur une question déterminée lorsqu'un certainsnombre de décision ont statuer dans le même sens, sur cette question.

Il arrive qu'une seule décision « fasse jurisprudence » lorsqu'elle émane d'une juridiction d'untrès haut niveau de la hiérarchie.

Cette aspect de la définition, montre que les juges crée du droit, grâce à une exception, le juge à le pouvoir de trancher une désicion.b.

La hiérarchieIl y a une hiérarchie au seing des juridictions.

Les solutions données par la Cour de Cassation qui, par le mécanisme des renvois finissent par s'imposer à toutes lesjuridictions, ont une autorité particulière dans la formation de la jurisprudence.

On constate une hiérarchie, comme dans les organes qui crée des sources de droit. 2.

Le rôle de la jurisprudence a.

La jurisprudence supplétive à la loiLe législateur ne peut imaginer et régler à l'avance toutes les situations qui peuvent se présenter : les lois présente des lacunes.

Or, l'article 4 du code civil dispose que« le juge qui refusera de juger, sous prétexte de silence, de l'obscurité ou de l'insuffisance de la loi pourra être poursuivi pour dénit de justice ».

Dans le silence de laloi, le juge se réfère aux principes généraux du droit, à l'esprit de la législation ou encore à l'équité.b.

La jurisprudence comme décryptage de la loiLes lois sont souvent obscures et parfois se contredisent.

Le juge doit les interpréter.

Il peut ainsi donner plus ou moins d'extension à la réglementation.

Cecicontribue a une création de droit car cela modifie le contenu de la loi. B.

La jurisprudence comme source de doit : une hypothèse qui a fait ses preuves 1.

Les fonctionnements jurisprudentielsa.

les pays du commun lawDans ces pays du commun law, qui sont le Royaume Unis, l' Irlande, Canada et aux États-Unis la jurisprudence à un rôle prépondérant.

On distingue dans sources dedroit : les lois écrite et le « case law ».

Cette source le « case law », est créée par les décisions rendues par des Cours supérieur, va être considérées comme droit dansles juridictions inférieures, laissent ainsi le pouvoir aux Cours supérieures .

Ce système permet de mieux changer les lois en fonctions de l'évolution des sociétés et del'environnement. b.

la jurisprudence administrativeLes jurisprudences du Conseil d' État et du Tribunal des conflits ont été déterminantes pour la formation et l'évolution du droit administratif français.

On appelle« grands arrêts » les décisions qui ont eu une particulière importance de ce point de vue.

L'étude du droit administratif passe nécessairement par la prise en compte deces arrêts.

La jurisprudence a notamment permis de dégager les principes généraux du droit , qui sont des règles fondamentales dans le droit administratif.

Commepar exemple, un des arrêts du Conseil d' État , l'arrêt du 16 juillet 2007, qui inclus un nouveau type de recours contre les contrats administratifs est ouvert auconcurrents évincés.2.

Les arrêts qui ont soulevés des règles de droit très importantes L'arrêt Nicolo et Jaques Vabre, ces 2 arrêts la question de droit été : Les règles nationales sont-elles inférieur aux lois interne ? Deux thèses se sont posées : l'article 4de la loi du 7 juillet 1977 qui dispose « le térritoire de la république forme une circonscription unique, et l'article 227-1 du Traité de Rome qui dispose « unecommunauté économique européenne ».

La cour de cassation a trancher et donc a établie une règle jurisprudentielle qui donne la supériorité des directivecommunautaire sur les lois internes.

Une règle de droit a aussi été tiré de la jurisprudence qui est l'affaire de la société Rothmans et la société Philip Morris en 1992,cet arrêt soulève aussi une question de hiérarchie des normes qui est la supériorité des directives communautaire sur les lois internes. En conclusion, nous pouvons remarquer que la jurisprudence comme source de droit suscite débat.

De plus la jurisprudence a des éléments manquant pour êtrereconnue une source de droit à part entière.

Cependant on peut constater que la jurisprudence comme source de droit pourrait faciliter le système juridique français,et de plus mieux s'adapter au changement des sociétés et de leurs environnement.

Néanmoins les craintes prépondérantes sont les jurisprudences contradictoires, lesrevirement intempestifs, voire l'arbitraire du juge dont la décision n'est pas élaborée selon des procédures, des consultations et des débats fournissant aux citoyensautant de garanties que le déroulement de la procédure législative.. »