Quelle est l'étendue du droit de repentir d'un auteur ?

« teurs apportent générale­ ment à leurs textes avant l'édition, l'usage veut qu'elles soient admises, sans même qu'il soit ques­ tion d'exercer son droit de repentir.

Le droit de repentir ne signifie pas pour autant que l'auteur n'exercera pas ultérieure­ ment son droit de retrait si les modifications appor­ tées ne le satisfont pas.

• Exercice du droit de repentir ou de re­ trait : Ce droit peut s'exercer avant la publica­ tion de son œuvre, mais aussi postérieurement.

Il AJ'ticle L.1214du Code s'exerce donc à la suite du droit de divulgation qu'il a fait jouer .

Si l'auteur a préalablement cédé ses droits patrimoniaux sur son œuvre, le droit de repen­ tir ou de retrait a pour effet de paralyser la force obligatoire des contrats.

Lorsque l'œuvre s'intègre à un contrat de com­ mande, le droit de repentir ne peut, en principe, vala­ blement jouer, partant du principe que l'accord est donné à l'avance.

Cepen­ dant, en considération du droit de divulgation qui appartient à l'auteur, on LA LOI ET VOUS peut également dire que seul l'auteur peut revenir sur son engagement une fois la divulgation opérée.

• Priorité en cas de rétractation : Si, pos­ térieurement à l'acte de retrait ou de repentir, l'au­ teur décide de faire pu­ blier son œuvre, il est tenu d'offrir ses droits d'ex­ ploitation en priorité au cessionnaire qui avait été dépossédé.

Cette disposition s'ap­ plique en fait essentielle­ ment à l'exercice du droit de retrait et non au droit de repentir.

de la propriété mtellectueUe droit de repentir ou de retrait vis-à-vis du cessionnaire .

ll ne peut toutefois exercer ce droit qu'à charge d'indemniser préalable­ ment le cessionnaire du préjudice que ce re­ pentir ou ce retrait peut lui causer . ..

». »