pratique de l’arbitrage

Introduction : La justice est un principe philosophique, moral, et juridique, en vertu duquel les actions humaines doivent être sanctionnées ou récompensées en fonction de leur mérite. Elle se trouve souvent préconisée entant qu'un idéal, une morale, mais surtout entant qu'une institution. Dans une perspective juridique des choses, ou le droit est considéré comme l'instrument de recherche de ce qui est juste, la justice est considéré comme un système qui trouve sont objectif ultime dans le fait d'assurer le respect des lois et des textes qui incarnent la justice tel que imaginée et portrayé par l'autorité gouvernante. La justice est ici un synonyme de système judiciaire composé de juridictions et de juges, investis d'un pouvoir public, et dont la mission est de detecter les comportements défaillant, de preciser les responsable , et de corriger les fait en reparant le tort fait a autrui, au patrimoine privé ou public, ou a l'environnement. ce système judiciaire occupe certe une place dominante, car , par le biais de ces differentes juridictions, il sera compétent pour connaitre de l'ensemble des conflits qui opposent des personnes de droit, entre elles, ou avec leur société et leur environnement, dans ce sens , la tentation sera grande, du moins pour l'esprit non experimenté, de considérer que les tribunaux ont le monopole de reglement des conflits, quelle que soit leur nature. et qu'une personne ne pourra pas faire respecter ses droits et les assurer que par le recour a la justice etatique, or une telle maniére de voir les choses ne sera pas compatible avec la realité. En effet , l'analyse de l'environnement juridique actuel releve l'existence de pratiques qui ont la même finalité, a savoir le reglement des conflits et des differents , mais qui operent sur un niveau différent de celui des instutions juridictionnelle, et qui présentent des particularité tant au niveau des sources du pouvoir dont ils sont investis, qu'au niveau des règles et des procédures qu'ils appliquent, et surtout au niveau de la force des solutions qu'elles porposent. Des pratiques extrajuridictionnelles, des modes conventionnelles de reglement de conflits, les qualificatifs sont mutiples, et l'appelation la plus exacte reste celle de « mode alternatif de règlement de conflits «.une denomination qui englobe plusieurs régime : la medialtion, la conciliation, les négociations..et qui présente la realité d'un régime qui présente beacoup d'avantages et qui a sucité beacoup d'etudes et de debat et dont l'analyse ne manque pas d'intérêt. Cependant , et puisque le présent travail s'intitule «  les rénovations de la nouvelle loi marocaine sur l'arbitrage commerciale «. c'est a l'arbitrage que va se limiter notre processus d'analyse et c'est sur cette pratique que va s'articuler notre tentative de definir les notions , d'en limiter l'étendu , et de repondre aux problématiques de droit. Suivant cette methode, et dans le mesure ou on peut pas parler des innovations d'une loi nouvelle sans definir précisément son objet. Il nous a parait utile d'essayer de definir d'abord la notion d'arbitrage , d'en preciser les caracteristiques, de presenter le cadre légale, avant de traiter le sujet de base. Qu'est celui des renovation de la loi 08-05. L'arbitrage : Définition et caracteristiques Qu'est ce que l'arbitrage ? la maniére la plus simple de repondre a cette question sera de dire qu'il s'agit d'une procédure par laquelle, les parties a un contrat decident a l'avance, de soumettre tout conflit existant ou qui pourrait exister au cours de leur relation contractuelle, A un ou plusieurs arbitres afin qu'il trouve une solution qui leur sera imposable. Cependant , la pluspart des praticiens, comme ils ont souvent tendance a le faire , s'accordent sur une définition plus complexe a partir de laquelle la pratique rencontrera ses caracteristiques particulieres pour être apprehendé d'une maniére globale. L'arbitrage sera considéré dans ce sens comme un...