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police scientifique (cours de droit pénal).

Publié le 20/05/2013

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police scientifique (cours de droit pénal). 1 PRÉSENTATION police scientifique, service de police chargé de l'analyse scientifique des indices matériels. Les méthodes de détection des crimes dépendent de la nature du crime et des procédures autorisées par le système juridique du pays. La plupart des enquêtes commencent par des observations prudentes et objectives qui sont ensuite réunies et comparées à la loi en vigueur. S'il y a quelque raison de penser qu'un crime a bien été commis, une enquête complémentaire est alors entreprise à l'aide de méthodes et techniques scientifiques. Les progrès technologiques qui ont été introduits dans les enquêtes criminelles ont rendu possible l'analyse d'indices à l'état de traces comme la poussière, la peinture, le verre et autres preuves de taille microscopique. 2 LES ANTÉCÉDENTS HISTORIQUES Empreintes génétiques Les empreintes génétiques permettent de retrouver des suspects en comparant des échantillons de sang avec d'autres échantillons retrouvés sur le lieu du crime. Ici, le S2 (« suspect « n° 2) correspond au E(vs). Leonard Lessin/Peter Arnold, Inc. Autrefois, l'enquête criminelle suivait un processus rudimentaire, se fondant sur des témoignages oculaires, sur des déductions, voire des confessions extorquées sous la torture. Au début du XIXe siècle, par exemple, la principale technique pour appréhender les criminels était d'obtenir des preuves de la part d'informateurs ayant eux-mêmes pris part au crime. La première étape importante conduisant à la détection moderne du crime fut réalisée en Grande-Bretagne. En 1829, la loi sur la police métropolitaine établit les bases du service de détectives de renommée mondiale, Scotland Yard, lequel enquêtait sur les crimes commis à Londres et occasionnellement sur ceux commis dans l'Empire britannique. Cet exemple eut une forte influence sur le développement de l'enquête criminelle aux États-Unis, où les grandes villes calquèrent leur police sur le modèle anglais. En France, c'est Alphonse Bertillon qui, à la fin du XIXe siècle, jeta les bases de la criminalistique par la mise au point de l'anthropométrie judiciaire, une technique d'évaluation et de classement des mensurations des suspects, qui constitue, en cas de récidive, un moyen négatif d'identification (démonstration de la non-identité). Ce système fut rapidement supplanté par une méthode d'identification infa...
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« 3.3 La toxicologie La toxicologie peut être définie comme la science des poisons.

Des méthodes spéciales d'analyse chimique ont été mises au point en vue des examens toxicologiques.

Leproblème consistant à séparer les poisons des autres matériaux et à les identifier se pose constamment dans les laboratoires de la police criminelle.

D'ordinaire, lorsqu'onsoupçonne un empoisonnement, les spécimens examinés sont des échantillons humains provenant d'organes vitaux ou des échantillons de sang ou d'urine ou encore desaliments, de la boisson ou le poison suspecté lui-même. 3.4 Cheveux et fibres Un échantillon de cheveux ou quelques fils de fibre textile, lorsqu'on les compare à des spécimens connus, peuvent se révéler précieux pour résoudre une affaire.

Parexemple, une fibre textile retrouvée sur la scène d'un cambriolage peut être associée à la veste d'un suspect ; ou bien ce sont des cheveux que l'on trouve sur une voitureaprès un accident avec délit de fuite.

Un examen des cheveux ou des poils peut révéler s'ils sont d'origine humaine ou animale.

S'ils sont d'origine humaine, on peut lescomparer à ceux d'une personne déterminée. 3.5 Les examens minéralogiques La science de la minéralogie est également utilisée dans la détection du crime.

Le minéralogiste étudie la terre, le plâtre, le ciment, les briques, le béton ou le verre.

Lesanalyses minéralogiques ont montré que l'on peut déceler des différences dans la composition de la terre.

Si l'on arrive à déterminer que la terre et la poussière trouvéessur les vêtements d'un suspect peuvent être comparées à celles existant sur le théâtre du crime, il sera plus aisé d'établir la présence de la personne suspectée sur les lieux. 3.6 La recherche sur les métaux Les examens portant sur des métaux permettent d'identifier la provenance d'un objet, qu'il s'agisse de métal, de plastique, de céramique ou de tout autre matériau trouvésur le lieu du crime ; de plus, il est possible de déterminer si deux objets solidaires ont été séparés par fracture, de découvrir la nature de la force qui a provoqué cettefracture, sa provenance et le moment où les éléments ont été séparés.

Les examens métallurgiques peuvent aussi déterminer le mode de fabrication d'un article métallique,montrer si des éléments trouvés dans des endroits différents ont été fabriqués au même moment et par le même fabricant.

Cette identification peut permettre de remonterjusqu'au propriétaire.

Le métallurgiste peut également remettre en état des signes effacés ou modifiés apparaissant sur des objets, quelle qu'en soit la matière. 3.7 L'examen de documents L'examen de documents consiste surtout à comparer une écriture manuscrite contestée avec une écriture connue, afin de déterminer l'identité de son auteur.

Cette sorted'examen peut aussi comprendre la vérification de l'écriture en caractères d'imprimerie, des falsifications, de la dactylographie, des encres employées, du papier, des motsdécoupés ou supprimés, des mentions appliquées à l'aide d'un tampon, des papiers carbonisés, en fait de tout élément ayant un rapport avec l'écriture ( voir Contrefaçon).

Il n'existe pas deux personnes dont l'écriture soit exactement semblable ; le processus de l'écriture est si complexe que les particularités personnelles subsistent toujoursdans l'écriture manuscrite d'un individu.

L'examen détaillé, qui constitue la science de la graphologie, révèle ces caractéristiques cachées : elles peuvent servir de base àl'opinion de l'expert. 4 LES LIMITES DE LA TECHNOLOGIE Technologies de surveillanceIntégrée à la Direction centrale de la police judiciaire, la sous-direction de la police scientifique et technique, qui possède5 laboratoires, contribue, grâce aux moyens dont elle dispose, à la recherche de preuves permettant d'identifier les auteurs de crimesou de délits.

L'infaillibilité attendue de ses méthodes d'investigations - notamment en matière d'identification génétique - se heurteaux règles relatives à l'administration de la preuve, telles que définies par le nouveau Code de procédure pénale.Lawrence Migdale/Photo Researchers, Inc. La collaboration entre la science et la détection du crime s'est encore renforcée par les évolutions technologiques.

Cependant, la responsabilité essentielle dans la résolutiond'un crime incombe toujours aux méthodes d'enquête traditionnelles.

Parmi celles-ci, on peut retenir la surveillance des personnes soupçonnées d'activités criminelles.

Lasurveillance doit être légale et s'allier à d'autres types d'observation voilée ou secrète de certaines activités comme le jeu, le trafic de stupéfiants, etc.

L'interrogatoire despersonnes qui ont eu connaissance de circonstances se rapportant au crime est fondamental : les témoins et les victimes sont entendus et les suspects sont interrogés.

Ondemande souvent aux témoins oculaires d'un crime d'identifier celui qui l'a commis ; pourtant les erreurs dans l'identification ont conduit les psychologues à explorer leprocessus et les embûches de la mémoire et du souvenir.

Les codes de procédure fixent les règles à respecter lors de la détention des suspects et leur interrogatoire.

Unepreuve obtenue en violation de ces codes a toutes les chances d'être déclarée irrecevable lors du procès.

Les informations sur les criminels sont consignées dans desdossiers qui comportent les particularités des crimes commis, l'identité des complices, les techniques utilisées et les informations qui pourraient aider à prévoir de futuresactions criminelles.

Chaque fois que l'on procède à une arrestation, on relève les empreintes digitales du suspect.

Les enquêteurs consultent ces informations pour localiserdes personnes recherchées ou disparues. Microsoft ® Encarta ® 2009. © 1993-2008 Microsoft Corporation.

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