Le droit au Moyen-Âge (histoire)

« A) L’école des Glossateurs : (Vient du mot glose : commentaire).Si l’histoire du droit romain au M-A peut être considérer comme une succession plus ou moins heureuse, plus ou moins fidèle de renaissance du droit romain, La plusimportante est sans nul doute celle effectuée par les glossateurs de l’école de Bologne à la fin du 11ème siècle.

Le véritable fondateurs de cette école fût Irnerius, quis’attacha à remettre en lumière les lois romaines, et en a fait une science.

Parmi les successeurs les plus célèbres on peut citer Placentin et Azo qui enseignaient enFrance, a Montpellier et en Provence, mais le plus important des glossateurs est Accurse qui au 13eme siècle réunit a ces propre travaux ceux de ces prédécesseursdans « la grande glose » celle-ci devait connaitre un immense succès, être considérer comme l’interprétation définitive du droit romain, acquérir presque une force dedroit, elle devient la glose par excellence.

La glose devait en effet au cours du temps exercer un rôle de plus en plus puissant et acquérir une autorité plus grande quela loi elle-même un vieux proverbe italien disait « chi non ha Azo, non ha..

» c’étais une maxime courante.

L’activité des glossateurs se manifestaient d’abord parleurs gloses marginales et interlinéaires imités des théologiens.

Ensuite dans leur rocards ils ont des règles de pratiques formulé, et enfin dans leur somme et abrégé.Or toute cette activité était énoncée comme reine et stérile, comme ne faisant que gloser les gloses de leur glose, ceci est l’aspect négatif.

Cependant les glossateursavaient véritablement inauguré la méthode exégétique.

Ils avaient très souvent une connaissance parfaite des textes, de leurs concordances ou contradictions.

Ilsavaient un incroyable talent d’interprétation. B) Les Bartolistes : Ce sont les disciples de Bartole, grand juriste Italien, de Bologne, au 14ème siècle.

Cette école est encore appelé « les post glossateurs », puisqu’ils viennent justeaprès ces derniers.

A partir du 14ème siècle sous l’influence de Bartole, la science du droit devait s’engager dans une voix toute différente de celle des glossateurs.Bartole, en effet devait mettre à l’honneur dans les études juridiques la méthode scolastique (c'est-à-dire la méthode utilisé au Moyen-âge) et déjà employé par desfrançais.

A la suite des glossateurs, cette école devait connaître à son tour jusqu’au 16ème siècle, tant en France qu’en Italie, un immense succès avec les célèbresBartoliste : Balde, Paul de Imola et Paul de Castro.

C’est donc contre la suprématie de la glose que les Bartolistes entendirent réagir à partir du 14ème siècle. 1) La critique des Bartolistes : Il est tout d’abord reproché aux Bartolistes de s’enfermer dans une méthode scolastique juridique.

Il est également reproché aux Bartolistes d’oublier le véritabledroit Romain, d’ignorer les textes originaux et de parler une langue vulgaire et barbare qui n’a de latine que le nom (c’est-à-dire qu’ils parlent très mal latin).

Lesadversaires des Bartolistes leurs prêtent les propos suivant : «Et bien oui, il est vrai que la pureté du style est notre dernier soucis, arrière ce luxe de discours : nousaimons les mots crasseux des rues et trainé dans les boutiques des barbiers et des cordonniers ».Mais si les Bartolistes ignorent les textes originaux et la langue authentique ils ignorent également la réalité historique et littéraire qui est la sève des textes juridiques,ils ignorent les modes de vie et les institutions qui en sont inséparables.

Pour ces hommes de loi que sont les Bartolistes, la sagesse humaine est bornée à l’enceinte duPalais de Justice et ils dédaignent les belles lettres.La méthode scolastique des Bartolistes se caractérise par son formalisme stérile aboutissant à des exercices académique, oiseux et pédantesque.

Exemple le choix dessujets, la manière de traiter les sujets, la solution des questions, l’exposition des opinions contradictoire, ce qui fait donc oublier les textes de loi.

Les Bartolistesabusent des distinctions et des subordinations les plus inutiles, ils multiplient les cas et les espèces, ils convoquent les autorités les plus contradictoires.

Par exemple :un Bartoliste du nom de Tirateau ne se déclara pas satisfait à moins de citer 100 à 120 autorités (c’est à dire qu’il n’était pas satisfait s’il ne citait pas au moins toutces auteurs).

Pour arriver à dégager ce qu’ils appelaient l’opinion commune, ils décident de la question controversée.

Pour arriver à cela ils bâtissent des systèmesjuridiques qui n’ont plus rien à voir avec le droit romain, ce que l’on appelait les apparats de métiers, hérité de la scolastique, appelé aussi l’apparat de Bartole.La dernière méthode des Bartoliste : Cette méthode aboutie bien souvent à mettre un piège sous chaque mots, tourner le sens des lois les plus claires, compliquer sansfin la procédure et égarer aussi les juges et les justiciens.Ainsi se justifie le mépris affiché par nombre de juristes envers ce qu’ils appellent « le fatras » Bartoliste c’est à dire l’apparat de Bartole qui finalement ne vaut pasmieux que la glose d’Accursius. 2) Les mérites de cette méthode :Premier mérite : Dans cette école cependant, tout ne devait pas être négatif.

Les Bartolistes sont en effet les premiers à revendiquer l’indépendance de la pensée et sil’autorité de la glose est toujours reconnue elle commence néanmoins à vaciller, certain Bartolistes la jugeant même diabolique.Deuxième mérite : Les Bartolistes sont parfois en avance sur leur temps, ils font figure de novateurs, ils bâtissent des systèmes juridiques ingénieux, ils découvrentdes théories juridique opératoires et celles des statues réelles et personnelles.

Comme également la notion de personne représentés ou fictives.

Ils construisent ainsides théories ingénieuses, larges et fécondes, répondant aux exigences de leur temps et encore de l’avenir.

A cet égard ils sont déjà des « faiseurs de systèmes » quiméritent leur apologie.Enfin leur art de détecter n’est pas entièrement vain car il consiste à mettre en balance les différents points de droit, afin de retenir la solution la plus probable euégard à l’équilibre.

Ainsi se justifie en partie le célèbre adage : « nul n’est bon juriste s’il n’est Bartoliste », ou encore « Bartole parmi les interprètes du droit est deloin le premier », et rappelons également que la gloire et le prestige de Bartole purent être immense et qu’un siècle plus tard en 1554, à Toulouse, pour une chairevacante (un poste de professeur de droit) on préféra à Cujas un insignifiant Bartoliste appelé Forcadel.Les systèmes juridiques imaginés par les Bartolistes ont pour but de s’appliquer à l’expérience de l’Italie du 14ème siècle de répondre aux problèmes juridiques quise posaient alors.

Par exemple, ils s’efforcent de concilier avec la réalité Italienne de l’époque les institutions féodales et les statuts municipaux ou encore de réglerles conflits qui pourraient surgir entre les statuts de ces villes et la législation de l’Empire. NB ! REFERENCE A LIRE : QUE SAIS-JE ? DROIT CANOIQUE.

CARL SCHMITT : THEOLOGIE POLITIQUE.. »