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L'Antiquité; l'histoire du droit

Publié le 25/05/2013

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Titre I : L'ANTIQUITE (3000avJC, -565apJC) > DE LA LOI DE DIEUX AUX LOIS DES HOMMES L'Histoire de Droit sert à donner une vue d'ensemble sur le Droit et montrer ses racines historiques. Le Droit est un ensemble de règles destinées à régir la vie des Hommes en société. Selon Ulpien, juriste romain (3eme siècle) « c'est l'art du bon & de l'équitable «. Le Droit subjectif : prérogative attribuée par le Droit objectif et permettant à une personne d'user d'une chose ou d'exiger d'une personne l'exécution d'une prestation. Droit et morale encadrent la vie des Hommes en société, mais la morale a une finalité individuelle, elle vise le perfectionnement de l'individu. De plus, elles ont des sanctions différentes : morale : sanction psychologique (remords...). Elle ne peut assurer l'ordre. Droit objectif : sanction par la puissance publique, l'État intervient pour faire sanctionner cette règle intervient pour faire sanctionner cette règle de Droit. Droit et morale s'opposent quant à leur mode de sanction mais des convergences pcq la morale peut être source du Droit, comme la religion. Certains pays mettent en avant les convergences entre Droit & religion. Dans les sociétés traditionnelles ou très religieuses, le Droit et la religion ne se distinguent pas, c'est-à-dire que les préceptes religieux tiennent lieu de Droit civil. En Mésopotamie, chez les Hébreux ou avant 1789 sous l'Ancien régime en France, le catholicisme. Les autres cultes étaient persécutés, par conséquent le Droit incriminait l'hérésie, le blasphème ou encore le suicide. Cela nous montre que Droit et religion peuvent montrer des convergences. Cela dit, aujourd'hui, on souligne les différences entr...
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« CHAP 1 : LES DROITS OCCIDENTAUX, DES DROITS RÉVÉLÉS & CASUISTIQUES Section 1 : L'EGYPTE Section 2 : LA MÉSOPOTAMIE A.

Évolution générale La Mésopotamie ou Babylone ou les Droits cunéiformes.

Cette région a fourni une documentation juridique considérable.

On y trouve des documents législatifs datant du 3 e millénaire. B.

Le Code d’Hammourabi a) Origine C’est le texte législatif le plus important de toute l’Antiquité (1750 avant notre ère).

Il se rapproche du droit hittite qui est resté inconnu jusqu’au XIXe. Le code hittite fait preuve d’un caractère laïque, il est écrit par des scribes.

Il met l’accent sur l’individualisation des peines. b) Contenu Le Code d’Hammourabi renvoie à l’ordalie (mode de preuve irrationnelle destinée à manifester la volonté divine).

Ils emploient également la réparation pécuniaire (de pecus : bétail en latin), qui tend à l’emporter sur les autres peines.

C’est un droit inégalitaire car les esclaves devaient payer plus proportionnellement. L’origine du Code d’Hammourabi : (1800avJC) fait à Babylone (capitale intellectuelle & religieuse).

Il vise à reconstituer l’unité de la Mésopotamie.

Il veut une unité administrative et juridique.

Il fait rédiger un code de lois de près de 300 articles (ce sont des cas d’espèces qui font jurisprudence) gravés sur des stèles réparties dans les plus grandes villes de l’Empire. · Il y a une fonction très religieuse du Roi, Hammourabi devient un Roi solaire, justicier et protecteur des faibles.

· Il a un système juridique très développé en droit des contrats notamment. · pratique de la vente, vente à crédit, louage, prêt à intérêt, contrat de société… · puissance paternelle et maritale très forte · Droit pénal extrêmement rigoureux.

Exemple : empalement de la femme qui avait trompé son mari Loi du Talion : œil pour œil.

Progrès par rapport aux temps anciens, où il y avait une vengeance illimitée.

Objectif : proportionner la riposte à l’offense, canaliser la violence. Section 3 : LES HÉBREUX A.

Repères historiques Ils sont des tribus nomades conduites par des patriarches ( 2500avJC ). Vers -1900 , un groupe se détache, membre de la famille d’Abraham, quitte Hour et va à Canacan.

Les Hébreux subissent l’invasion des Hyksos qui provoque leur migration vers l’Egypte.

B.

Sources & caractères de droit hébraïque. »

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