LA LOI DES XII TABLES

« a. Présentation générale A l'aube de la civilisation romaine, les textes écrits en matière juridique restent minoritaires par rapport à la règle coutumière.

C'est uniquement dans un contexte de société suffisamment développé qu'ils se multiplient. On en recense davantage à la période républicaine.

On peut comptabiliser 800 lois sur 5 siècles de République. Présentée par les historiens romains comme une victoire de la plèbe sur les consuls, la loi des Douze tables vers 450 av.

JC, constitue la plus fameuse loi de la civilisation romaine ancienne.

C'est dans un contexte d'opposition entre les plébéiens et les patriciens après 462 qu'est décidée la mise par écrit des prérogatives des consuls et des droits des citoyens romains.

Cette loi vise à limiter la toute puissance des consuls sur une base légale précise.

En dépit de leur opposition, les patriciens acceptent que soit formée à partir de 454 une magistrature exceptionnelle pour ce faire.

Un collège de dix hommes, les décemvirs, est chargé de mettre par écrit les règles relatives à l'imperium des consuls.

Durant cette période, les magistratures ordinaires voient leurs compétences constitutionnelles suspendues. b. La rédaction de la loi des XII Tables En 451, dix Tables sont rédigées par les décemvirs ; elles sont complétées et achevées par deux Tables supplémentaires en 450.

Votées par les comices, elles sont inscrites sur des panneaux de pierre avant d'être exposées sur le forum romain où les citoyens peuvent les copier ou se les faire lire.

Après la destruction des Tables lors de la prise de Rome par les Gaulois (387 av.

JC), le texte fut reconstitué et à nouveau affiché.

Sa diffusion fut assurée dans tout l'Empire, même à une époque tardive.

Faute aujourd'hui d'exemplaire, le contenu des ces Tables est connu de façon assez précise par les nombreuses citations et allusions des auteurs anciens, et grâce aux travaux et aux références postérieures des juristes romains.

Cette loi des Douze Tables n'est pas seulement révolutionnaire par son contenu.

Son élaboration et son adoption inaugurent également une seconde avancée juridique.        . »