Introduction historique au droit

L’empire va renforcer sa sécurité, sa défense qui repose fondamentalement sur l’armée dont le noyau dur est constitué par les Légions romaines avec le secours de troupes auxiliaires qui sont constitués d’habitants de l’empire = pas de qualité citoyenne. Cette défense est aussi assurée par un certain nombre de garnison qui jalonne les frontières. Ex : dans la péninsule l’ibérique, Rome détache une seule légion, en revanche en Bretagne, 4 légions sont déployées et sur le Rhin (4-8 légions) et Danube (8-9 légions) = zone de fragilité où un système fortifié est construit donc en limès. Un limès en latin la frontière = zone extrêmement élaborée de l’Angleterre jusqu’au Danube en passant par le Rhin = est construit en pierre. L’empire romain est en situation de défense quelque part il a perdu son caractère conquérant et il est en repli. Le limès accentue la différentiation entre l’extérieur et l’intérieur et a renforcé la romanité c’est-àdire le sentiment d’appartenance. B. La Pax Romana Elle qui va permettre la mise en place d’une organisation tout à fait exceptionnel L’administration provinciale = une fois les conquêtes réalisées, les romains ont eu à coeur de les réaliser pour permettre de durer Conquête en 2 phases. Dans une première phase, on distingue l’Italie du reste des provinces conquises car l’Italie est considéré comme un sorte d’extension géographique de Rome= tous les habitants jouissent des privilèges de la citoyenneté avec de très nombreux droits civils et politiques. Les autres provinces ne sont pas administrées et sont sujets d’un gouvernement confié à un représentant central. Cette situation change à partir du 3ème siècle = crise du système romain car effondrement de la démographie, processus de romanisation s’est diffusé dans l’ensemble des provinces. La distinction de l’Italie et le reste du monde n’a plus grand sens = contre-productive. Un empereur s’appelant Caracalla a adopté un texte la Constitution antonienne = confère le droit de citoyenneté romaine à l’ensemble des habitants libres de l’empire. En 212, tous les habitants libres ont le droit de citoyenneté grâce à cet édit = renforcement de l’identité romaine. Pour la première fois dans l’histoire, tous les habitants d’un vaste espace territoriale vont vivre sous le même statut, le même droit va s’appliquer à l’ensemble des membres de l’empire quelque soit leur situation géographique (sauf les esclaves) et vont bénéficier de la citoyenneté et des savoirsfaire romains et des droits civils et politiques : ils peuvent être électeurs, élus. On a donc une extension de la citoyenneté qui va sceller l’unité impériale autour du roi. Ce qui lie ces habitants n’est pas la même langue mais le droit. La citoyenneté est ce qui fédère l’ensemble des habitants de l’empire. A partir du IIIème siècle, l’empire romain entre dans une crise économique, démographique (moins d’engagement dans l’armée) = obliger de rapatrier les Légions. Crise dont l’empire sort en 295 grâce à l’arrivée d’un nouvel empereur qui est Dioclétien et va mettre de l’ordre dans l’empire en lui conférant un caractère autoritaire = autoritarisme accru du pouvoir impérial. La première partie de l’empire = la phase dite de « principal » où l’empereur se donne le rôle de « primus inter pares » dans laquelle on a un empereur mais on conserve un certain nombre d’éléments qui rappellent la République (magistratures). Pour répondre à la gravité de la crise, commence à une autre phase que les historiens ont qualifié de « dominat » venant de « dominus » qui est le seigneur se traduisant par une hyper centralisation du pouvoir, de l’économie (régit par l’empereur), de la fiscalité. Les sources du droit sont de plus en plus accaparées par la puissance impériale à savoir la justice. La justice sera de plus en plus hiérarchisée et sous l’empereur et la doctrine en déclin. La principale source du droit mise sous l’autorité impériale est la loi. Pendant la phase de principat, la loi conservait une procédure vaguement délibérative. Pour qu’une loi entre en vigueur elle devait être approuvée par des comices. La loi était le produit d’un e pensée collective et il y avait une forme de délibération des citoyens. La loi est l’expression de la volonté impériale. On a un pouvoir qui a une véritable puissance exécutive et qui concentre la capacité législative. Ce modèle hyper-centralisé servira d’exemple quand les monarchies européennes vont se restructurer autour de l’État. Malgré le coup élevé, cette réaction va permettre à l’empereur de perdurer Cette paix romaine vient aussi d’une culture commune qui a pu se diffuser dans l’ensemble des provinces mêmes celles les plus récemment conquises. Le coeur de la civilisation romaine est la ville = qui a donné le mot urbain. Pour les romains, la civilisation c’est la ville par rapport à son organisation humaine. Ces villes sont des plans conçus de la même façon avec le cardo (axe nord, sud) et le decumanus (axe est, ouest) et au milieu, une place politique : le forum (coeur de la ville de la cité) c’est là où on trouve les commerces, les bâtiments publiques comme le théâtre, une curie qui est un espace de débat des affaires publiques, les temples dédiés aux différents Dieux. Cet empire romain est dominée par les villes qui ont la caractéristique d’avoir une civitas = une ville et un ager = campagne qui a pour fonction d’alimenter la ville. Dans ces villes, on trouve aussi des écoles qui diffusent le mode de culture gréco-latin fondé sur la culture du corps et sur le loisir-savant = on y discute et on y écrit. Les romains sont fiers de cette réussite = Romanité (romanitas) et sont méprisants pour ceux qui ne partagent pas leur mode de vie i.e. des périphéries de l’autre côté du Limes que les romains appellent les Barbares = ceux qui ne parlent ni grec, ni latin. Les Barbares représentent l’antithèse de la civilisation car il ne vivent pas en ville et mangent de la viande crue. On a une crainte à l’égard de ceux qui ne partagent pas ce mode et cristallisation de la tradition Paragraphe 2 : La transmission d’une tradition durable A. Le legs politique Rome a transmis à l’Occident un héritage particulièrement riche dont les nations européennes ne cesseront de se nourrir tout au long du MO. Rome est un point de fascination, parfois d’obsession. On cherche à produire le modèle romain Cette tradition durable va concerner la conception du pouvoir d’abord, l’organisation juridique que Rome transmet à l’occident Ce leg politique romain est un leg complexe composé de plusieurs éléments disparates, accumulés au cours du temps Il est constitué de plusieurs couches de pouvoirs qui leur donne des caractères assez composite. Il est essentiellement constitué par la dernière forme du pouvoir impérial = forme la plus autoritaire, concentrée, centralisée. Ce pouvoir impérial est composé par : - l’impérium : pouvoir d’essence militaire suprême, de commandement qui eput aller jusqu’au droit de vie ou de mort C’est la traduction politique de l’autorité militaire - la majestas : qualité particulière qui est reconnue à l’empereur et qui traduit son charisme, sa singularité L’empereur détenteur de majestas se traduit par une forme d’inviolabilité C’est aussi une protection : on ne peut pas le toucher sans crainte et tremblement en la personne Majestas sanctionnée par Lèse majestas qui promet à son auteur une punition terrible = pouvoir idéologique - le Pontifex Maximum littéralement le très grand pontife ou le souverain pontife = il établit le lien et la communication L’empereur a donc récupéré ce titre : l’une des dimensions du pouvoir impérial est la dimension religieuse Il existe le culte impérial consistant à adorer la personne, le génie de l’empereur qui se traduit par des cérémonies qui inscrivent l’empereur au nom des divinités = dimension religieuse importante dans toutes les provinces Le culte impérial contribue à renforcer le pouvoir au sein de l’empereur Aujourd’hui, ce titre est toujours porté par celui qui est le vrai successeur de l’empereur = le Pape B. L’héritage juridique de l’empire romain Cette héritage juridique est extrêmement riche. C’est grâce à lui que l’empire a perduré dans le temps. 1. Les sources créatrices de droit Ce sont les éléments qui dans l’empire romain sont en capacité d’élaborer, de forger de nouvelles règles. Ces règles sont en expansion grâce à différentes sources. 3 majeures : - la coutume - la doctrine - les constitutions impériales La coutume est un droit non écrit extérieur à l’autorité publique, généré et produit par la communauté et qui n’est d’un usage répété et paisible. C’est cette répétition qui convint certains auteurs qu’elle est obligatoire et c’est le résultat d’un élément objectif de l’usage et un élément subjectif qui est la croyance du caractère obligatoire de la coutume : opinio juris. Coutume dans l’empire romain ? D’un strict point de vue logique, la coutume est minoritaire au sein de l’empire romain mais il existe des conditions qui ont rendu possible son maintien et sa diffusion : - l’immensité de l’empire = même si la citoyenneté et la loi est partout la même, les conditions locales rendent parfois nécessaire la situation La coutume a été un moyen d’adapter le pouvoir impérial à des besoins locaux - certaine tendance à la simplification du droit c’est-à-dire entre la complexité de la norme telle qu’elle est élaborée au sein de l’administration impériale et la compréhension qu’en ont les habitants des provinces les plus reculées de l’empire, il y a un décalage que la coutume se charge de remplir. La coutume est un moyen d’adapté le droit impérial aux réalités locales et à la compréhension qu’en ont les habitants = on parle de « droit vulgarisé ». 2ème source du droit = la doctrine c’est-à-dire la capacité des juristes à réfléchir quand la norme est obscure, complexe, insuffisante et en proposer des corrections. Elle a été très importante à Rome et elle s’étend du Ier siècle avant J.C au IIIème siècle après J.C productrice de « Jus ». Elle est à la fois une doctrine d’interprétation et une doctrine de création Ex : en matière du droit des contrats = Gaïus, Ulpien… Elle a joué un rôle entre cette période, et est en déclin du fait de l’intégration des meilleurs juristes dans l’administration impériale. Ces juristes qui auraient écrit des ouvrages, publié des ouvrages sont désormais des fonctionnaires impériaux qui aident à écrire la loi. Ils sont désormais anonymes et au service impérial. La doctrine est de moins en moins créatrice et de plus en plus dogmatique. Les constitutions impériales sont la dernière source de droit par excellence. Les lois élaborées par l’empereur expriment sa volonté. Le degré de confusion entre l’empereur et la loi, on qualifie l’empereur de « loi vivante ». L’empereur est le seul législateur entouré par des fonctionnaires de plus en plus nombreux à la fin du Vème siècle, des experts qui produisent des textes de plus en plus nombreux dans des genres assez différents Plusieurs groupes de texte dans les constitutions impériales : - des mandats envoyés par l’empereur ou ses services aux fonctionnaires dans les provinces - les rescrits = ce sont des réponses données par l’empereur en cas de problème posé par l’application d’une loi ou par la mise en œuvre d’une politique = échange entre l’empereur et son administration Ils vont acquérir une valeur normative - les édits impériaux = forme solennelle, de portée générale = des lois voulues par l’empereur et applicables à l’ensemble des habitants de l’empereur. L’ensemble à vocation de s’appliquer dans tout l’empire romain. Pb : à partir de 395, pour des raisons essentiellement militaires, l’empereur Théodose Ier sépare l’empire romain en 2 zones : empire romain d’Occident avec pour capitale Rome où on parle latin et l’empereur romain d’Orient avec pour capitale Constantinople où on parle grec. A partir de 395, il est plus compliquer de légiférer mais l’ordre unité normative est censé perdurer. Règle de l’unanimité = règle qui postule que lorsqu’une décision est prise dans l’un des empires, elle est réputée d’être prise également dans l’autre partie. Maintenir l’unité impériale A partir du moment au début du Vème siècle, la situation militaire de l’empire va se dégrader = chacun des empires va jouer sa propre répartition Unanimité de façade Ces sources ce ne sont pas elles qui vont assurer la permanence du leg juridique romain c’est-à-dire que les 3 sources évoquées disparaissent avec la chute de l’empire d’Occident en 476 et elles n’ont pas été en capacité de porter l’héritage de l’empire romain dans un Occident qu’on croit au trouble. A côté des sources créatrices de droit, place aux codifications impériales C’est un mouvement de rassemblement des normes juridiques qui s’est amorcée à partir du 3ème siècle pour faire face à l’abondance croissante des mesures et à une mauvaise connaissance du droit = plus en plus de textes législatifs, tribunaux… Ces différentes sources se contredisent et pb d’accès et de diffusion du droit = constitutions de plus en plus nombreuses et citoyens romains qui n’ont pas accès à ces sources Problème matériel de présentation des textes juridiques : Jusqu’au 3ème siècle, ces textes juridiques étaient copiés généralement dans ce qu’on appelle les « volumen » de papyrus. Il s’agit d’un rouleau et d’un stockage des textes de l’Antiquité = se fait sous forme de rouleaux. En quoi cela pose problème ? Il y a de plus en plus de textes juridiques = lourds = de plus en plus de rouleaux. Système de rouleaux compliqué et problème de présentation des textes Ce problème est résolue avec un autre moyen de représentation = les codex en parchemin C’est un ensemble de support qui sont rassemblé et qui sont cousu de manière à former des parchemins. Parchemin = peau d’animal tanné et on y écrit dessus. L’encre a gardé sa couleur d’origine = enluminures sur parchemin. A partir du 3ème siècle, on passe du système du volumen au système de parchemin = progrès d’utilisation. Ces besoins de mise en norme et d’accès et cette avancée de technologie, on commence à voir apparaître des méthodes de codifications Ex : avocats juristes avec le Code Grégorien (Grégoire) et le code Hermogénien (Hermogène) dans les années 295. Il s’agit de tentatives obérées par des eprsonnes privées A partir du Vème siècle, le pouvoir impérial conscient de ce pb d’accès au droit décide de lui apporter des solutions sous les ospices de l’empereur A. Le code théodosien Ce code est promulgué en 438 et c’est un exemple. L’empereur Théodose II prend une décision constitution impériale le 20 décembre 435 qui ordonne la réalisation d’un code officiel de droit valable dans tout l’empire romain. Il précise un certain nombre de principe qui doivent guider la réalisation de l’empereur, de quelle directive pour que la rédaction soit efficace. Il dicte ces principes dès 435 pour guider les rédacteurs du codes, il y en a 4: 1 er principe = il faut rassembler toutes les constitutions impériales depuis le règne de Constantin (IV ème siècle) = les lois écrites des empereurs qui ont été adoptées depuis l’empire Le projet se limite à faire la restitutions des constitutions impériales du dernier siècle. 2ème principe = le nouveau code comportera une organisation thématique par matière Cela veut dire que le code ne sera pas simplement la liste des constitutions impériales, le code va répartir le contenu de ces constitutions dans un certain nombre de §, de livres qui permettront de se retrouver plus rapidement Répartition par matières entre les différents livre du code afin de rendre le droit accessible 3ème principe = classement à l’intérieur de chaque titre des constitutions par ordre chronologique En cas de difficulté, la constitution la plus récente est aussi la plus dure = façon de hiérarchiser En droit, le texte le plus récent l’emporte toujours sur le texte le plus ancien. 4ème principe = reproduire dans chaque constitution que les éléments qui ont valeur législative en supprimant les éventuelles contradictions existants avec d’autres textes. Supprimer les développements inutiles, enlever les contradictions , en modifiant ce qui n’était plus adapté aux besoin et en ajoutant éventuellement des compléments souhaitables. Cette codification permet des interpolations (modifications délibérées du texte) afin d’enlever les contradictions, ajouter du sens. Dans un texte de loi on a : le préambule, le destinataire, l’exposé des motifs, le dispositif, les formules de validation, la date et la signature A valeur législative : le destinataire, un dispositif (principe actif de la loi), date signature Le dispositif c’est la décision prise par l’empereur pour répondre aux problèmes posés. Le code produit par Théodose II n’est pas que la somme de tous les textes qui ont été recopié, il apporte un sens supplémentaire en intervenant sur les textes de ces prédécesseurs : une codification n’est jamais un travail à droit constant. Dans le code théodosien, l’empereur ne veut que le dispositif. Pb = historique Ce n’est pas seulement un codification à droit constant, c’est une mise à jour. Ce travail de codification a été confié à une commissions de 16 membres tous des hautsfonctionnaires et aboutit assez vite, promulgué dès 438 (2 ans) Le code théodosien est un ensemble de 16 livres qui est promulguée dans l’ensemble de l’empire romain en 438 en Orient comme en Occident. Ce code a eu une importance historique considérable car jusqu’au 12ème siècle = pendant 7 siècles = le code théodosien va être la référence majeure en matière de droit romain en Occident. La seule transmission du droit romain à l’Occident = via le code théodosien = envoyé dans toute les villes pour être mis à disposition du public = manuscrits en Occident. Il restera la référence majeure du droit romain en occident jusqu’au 11° siècle : c’est le jalon fondamental entre l’antiquité et le moyen âge. B. Les compilations justiniennes Ces compilations sont le produit, l’expression de la volonté d’un homme qui est l’empereur d’Orient Justinien qui a régné sur la partie orientale de 527 à 565. Il règne à Constantinople, ces textes s’inscrivent dans un projet politique et culture globale de restauration de l’empire romain voulue par Justinien dans sa globalité. Justinien va vite s’efforcer de mener à bien ce projet en utilisant 2 leviers essentielles : - le levier militaire = tentative de reconquête de l’empire romain d’Occident en commençant par l’Afrique du nord et en poursuivant l’effort en Italie et en Espagne. - le levier du droit par la loi = Il a aussi la volonté de conserver le « jus » = la doctrine. Mise en œuvre, d’un gigantesque chantier confié par un proche de l’empereur = juriste Trivonien = énorme travail politique qui va déboucher sur 4 ouvrages distincts sous le nom de « corpus iuris civilis ». Code Justinien promulgué en 534. Le code Justinien comprend des constitutions remontants jusqu’au règle d’Adrien 2ème siècle avant J.C. La loi des XII tables = premier monument législatif romain remonte aux 5ème romains avant J.C. Le code justinien refonde le droit = entreprise idéologique. 2ème œuvre = Digeste compilation de toute la doctrine romaine = milliers de textes qui reprennent un ensemble de 1500 ouvrages qui ont été lu et analysé par les compilateurs, œuvre doctrinal très ancienne Compilation gigantesque qui a un caractère historique Volonté de construire un monument à la gloire du droit romain 2 derniers ouvrages moins discutés : - les institutes 523 qui sont un manuel de droit romain à destination des étudiants = exposé très claire de droit romain, divisé en 3 parties unamibilité , facile à lire très efficace - les novelles = mise à jour du code Justinien 158 constitutions impériales qui ont été promulgué après 534 c’est-à-dire après la promulgation du code Justinien C’est un ensemble de constitution qui ont été diffusé dans la partie orientale de l’empire = ce sont ces textes qui provoqueront un renouveau considérable du droit. Ces codifications sont des monuments et vont être les principaux vecteurs du droit romain = transmission du patrimoine juridique. Section 2 : La fin du monde antique Depuis IIIème siècle après JC, l’empire romain est sur la défensive, il a perdu une grande partie de sa dynamique conquérante et il s’efforce avec plus ou moins de succès de maintenir ses positions défensives. Grâce à la reprise en main des empereurs Illyriens, la construction politique romaine parvient à perdurer jusqu’au début du Vème siècle. Mais l’équilibre est rompu en raison d’une population germanique qui devient de plus en plus violente et qui aboutit à la disparition de l’empire romain. Paragraphe 1 : Déposition du dernier empereur d’Occident : Romulus Augustus Cette déposition survient en 476. Quelles sont les transformations ? A la fin du IVème siècle, il y a affaiblissement de l’empire donc la division en 2 parties est un symptôme. A partir du Vème siècle, une succession d’empereurs médiocres peu soucieux de l’intérêt général dont le règne très court est interrompu par les putschs, coup d’état qui empêche toute construction politique cohérente et forte. Après les années 450, il n’y a plus à Rome d’autorité centrale reconnue capable d’assurer les défenses des provinces les plus reculées. Le phénomène des invasions germaniques a joué un rôle très important dans la fin de l’empire romain d’Occident = évolution invasions barbares qui sont devenues des invasions germaniques puis mouvement de peuple. Cela montre un processus qui est divers et ces invasions ont vu plusieurs aspects cumulatifs. Il y a eu un mouvement d’installation pacifique, progressif grâce aux échanges économiques, la volonté à faire appel à la main-d’oeuvre germanique (90 % de la population germanique) à titre individuel soit en les installant « populations fédérés » = contrat. Dans l’Etat major, on a même des états généraux germaniques. A partir du Vème siècle, il y a un mouvement violent. De quoi s’agit-il ? Il se trouve que le monde antique est affecté par une palette de réchauffement climatique qui a pour conséquence de perturber les écosystèmes. Ces phases de réchauffement climatique ont aboutit à un appauvrissement végétal = crise dans les populations habituées au semi-nomadisme. Phénomène en Asie = les Huns quittent leur foyer asiatique et partent à la conquête de l’Ouest. Besoins en nourriture qui accentue la frontière entre le limès Au mois de décembre 406, il fait très froid et le Rhin est gelé jusqu’à son embouchure et cela offre donc une voie d’entrée. On assiste à la traversée du Rhin gelé par 3 populations : les vandales, les sueves et les alains. Ces populations entrent dans l’empire romain et progressent = panique et s’attaque aux villes en les détruisant et en les pillant Les vandales vont produire leur chemin, donne leur norme à une province et traverser la Méditerranée. Les alains sont des iraniens qui ont traversé toute l’Europe. Au sud de l’empire romain d’Occident, une autre population appelée les Goths vont prendre la ville de Rome en 410 sous la conduite de leur chef Alaric = Rome pillée = choc considérable. Ex : Bretagne à l’époque romaine (Angleterre) = garnison des légions = légions qui quittent l’île et l’Angleterre va être envahie de partout. A partir du début du Vème siècle, c’est l’ensemble de l’empire romain d’Occident qui est submergé par des populations germaniques (ils veulent prendre les terres et les villes contre la volonté romaine). Attila « le fléau des Dieux » En 451, pour répondre au risque d’invasion des Huns, coalition romano-germanique avec une victoire remportée dans la région de Troyes et qui incite Attila à quitter la Gaule. Dans ce contexte de violence de chaos que l’empereur romain d’Occident Romulus Augustus est déposée en 476 = nom du fondateur de Rome. Romulus est le nom du fondateur de la ville de Rome et Auguste est le fondateur de Rome. Insignes impériaux = couronne, sceptre, manteau de pourpre et les envoie à Constantinople. 476 = importance symbolique car fin de l’Antiquité et de le début du MA. Paragraphe 2 : L’établissement de monarchie germanique en Europe Après la chute de l’empire romain d’Occident en 476, 2 phénomènes majeurs vont dominer l’histoire européenne pendant de long siècles : - morcellement politique = histoire romaine dominée, basculement dont les effets perdurent aujourd’hui Phénomène qui dure longtemps - l’établissement de monarchie = monarchies majoritaires en Europe, les romains détestaient la monarchie ils avaient connu au début de l’histoire romaine la royauté mais cette royauté s’était terminée par une tyrannie Monarchies pour les romains = despotiques Comment vont s’établir ces monarchies germaniques ? Selon les différents processus et selon les peuples. Les wisigoths s’installent en Espagne et au nord de Toulouse La Gaule est divisée entre plusieurs autorités et revendications territoriales dominée par la concurrence entre différents peuples et une carte politique dominée par des conflits religieux de plus en plus importants. Les ostrogoths s’installent en Italie. L’empire romain est devenu chrétien à partir de 313 (l’édit de Milan) = conversion de l’empire Constantin. Les populations qui habitent à l’intérieur de l’empire romain sont chrétiennes. Sur ce cadre général intervient le mouvement des peuples : - majorité constitué des chrétiens « hérétiques » = les Ariens - minorité qui s’appelle les « payens » = Thor, Odin, Valkyries, Elfes… les chefs aryens vont vouloir s’imposer aux populations chrétiennes leur doctrine qui produit des conflits importants entre l’église. Après 476, l’Europe est dans une phase d’instabilité politique, sociale, culturelle, juridique et religieuse. La chute de l’empire romain détruit les structures existantes La première partie du MA est un effort pour parvenir à une forme de stabilité, qui ne sera véritablement couronné à partir du Vème siècle. A partir du XIIème siècle, on va avoir une stabilité du droit romain. Chapitre 2 : La dislocation de l’autorité publique Problème entre la distinction de ce qui relève du privé et du public. Cette dislocation va entraîner 2 problèmes majeurs : - un problème juridique = quel droits communs entre des populations aux traditions et aux cultures complètement hétérogène ? Quel est l’interface qui permet d’échanger ? Comment faire co-exister dans un même espace plusieurs ethnies ? - un problème politique = question de celle de l’émergence de nouveaux ensembles autour de dynasties durables et d’institutions efficaces, comment on vit et comment on gouverne ?