Introduction historique au droit

« Il règle les litiges entre les étrangers ou entre les étrangers et les romains.

La procédure civile comporte 2 phases.

D’une part, la phase in jure et la phase apud judicem.

Le préteur n’intervient que dans la 1 ère phase pour vérifier la validité des procédures ou action de la loi utilisée par les parties.

Il nomme ensuite pour la 2 e phase, juge privé pour rendre le verdict.

A partir du II e siècle, on adopte la procédure formulaire plus de latitude au magistrat.

Il peut ainsi créer de nouvelles procédures par le biais d’un édit (édit de préteur).  La doctrine : A partir du 11 e siècle avant JC, cette réflexion est le fait des jurisconsultes.

Ce sont des juristes (souvent des pontifes) qui donnent des consultations juridiques ou commentent le droit applicable.

Avec les derniers siècles, de la république une source du droit.  Le droit de l’empire : Il se trouve sous la dépend*ance du pouvoir incarné par l’empereur monarque absolu, l’omnipotence impériale.

Seul l’empereur détient le droit de légiférer, ce n’est plus le peuple.

Le rôle normatif de l’empereur est théorisé par le grand juriste Ulpien (228 ap JC) dans une formule célèbre « ce qui plait au roi a force de loi ».

Les compilations justiniennes. Face à l’abondance de la législation impériale, on voit apparaitre de nombreuses compilations.

Ces compilations deviennent rapidement nécessaires suite à la prolifération des textes.

Il s’agit d’abord d’œuvres privées (codes Grégorien et Hergémonien) puis publiques avec le code Théodosien (438) et les compilations de l’empereur d’Orient Justinien (529-534).

Ces dernières seront qualifiées de « corpus juris civilis ».

Ces compilations comportent 4 recueils : le justinien qui eut 2 éditions l’une en 529.

L’autre en 534 réunit des constitutions impériales, le Digeste publié en 533 rassemble les fragments de la jurisprudence classique, les Institutes contemporaines du digeste sont un manuel d’enseignement.

Les Novelles regroupent les constitutions impériales édictées après 534.

Les sources du droit canonique. Le droit canonique régit la communauté chrétienne et plus spécialement l’Eglise catholique qui acquiert une place importante dans la société franque.

Sa position est d’abord liée au fait que l’Eglise est la seule forme d’encadrement de la société ayant survécu à l’Antiquité.

Le droit canonique regroupe les règles tirées du message du Christ, mais aussi des écrits des Pères de l’Eglise reconnu par la tradition ainsi que l’ensemble de la législation adoptée par les pages successifs (les décrétales) et les décision des conciles d’évêques (les canons). Le fait de trier les textes de droit canon, puis de les rassembler en conservant ceux dont l’interprétation converge avec la doctrine de l’Eglise, forme l’objet du travail du Décret. »