Intro au droit
Publié le 03/12/2013
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«
abstraites à la lumi ère du contexte. Il y a bien s ûr des exceptions, mais il s’agit alors
plut
ôt de r églementation.
C – Le caract
ère coercitif
Une r
ègle de droit s’accompagne de la menace d’une sanction car elle commande
toujours de faire ou ne pas faire quelque chose. Ces sanctions sont la prison,
l’amende, les dommages et int
érêts, les travaux d’int érêt g énéral, les annulations, etc.
Il y a inopposabilit
é : il n’est pas possible de montrer les faits à un tiers. Il existe
toutefois aussi des exceptions. Certaines lois ne sont par exemple pas accompagn
ées
de sanction, on les appelle les « lex imperfecta » (exemple : article 371 du code civil :
les enfants a tout
âge doivent honneur et respect à leur p ère et leur m ère).
2 – Les deux sens du mot droit
A– Le droit objectif
Ici, le droit est d
éfini en raison de son objet (r égir la vie des Hommes en soci été). C’est
l’acception la plus r
épandue du mot, c’est le droit du l égislateur, tr ès g énéral et
appliqu
é a tout le monde.
F.Tern
é : « le droit est un ensemble de r ègle de conduite qui dans une soci été donn é
r
égisse les rapports entre les homme »
Ex : droit du travail (= ensemble de r
ègle par rapport au travail)
B – Les droits subjectifs
Les droits subjectifs sont ceux qui poss
èdent un sujet donn é. De plus, elles sont sous
l’ind
épendance de r ègle. Il existe deux types de sujets :
• Les personnes physiques (en chair et en os).
• Les personnes morales (entreprises, r
égion, État...).
Ex : droit de propri été =} droit subjectif mais reconnu par le droit objectif Nous n’avons pas tous les m êmes droits subjectifs, mais nous en avons plus plusieurs. C Les repr ésentations et les conceptions des droits objectifs et subjectifs Les droits subjectifs d écoulent du droit objectif, car ce dernier permet simplement d’avoir des droits. S’ensuit donc que si l’on m ène une action juridique qui ne respecte pas le droit objectif, on perd imm édiatement l’affaire. Avec la distinction de ces deux types de droit, on retrouve deux grandes th éories : · La th éorie du positivisme : Il se rapporte au droit positif. Le positivisme juridique pense que les Hommes respectent les r ègles de droit gr âce au droit positif, pos é par les l égislateurs et mis en vigueur dans la soci été. Il affirme que ce qui 2. »
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