Institution juridictionnelle

Histoire du Droit Introduction Historique au droit : Semestre 1 *Quel est le but de l'introduction historique au droit ? C'est donner une vue d'ensemble de l'étude du droit en général et de montrer les racines historiques du droit contemporain. *Qu'est-ce que le Droit ? Définition du droit : c'est l'ensemble des règles destinées à régir la vie des hommes en société. Ulpien : Juriste consulte Romain au 3ème siècle : Il disait que le droit est l'art du bon et de l'équitable. * Est-ce que la morale n'est pas une forme d'organisation sociale ? Ne se rapproche-t-elle pas du droit ? Les deux encadrent la vie en société mais la morale à plutôt une finalité individuelle c'est à dire qu'elle va viser le perfectionnement intérieur de l'individu .De plus les sanctions sont différentes : la morale ne comporte que des sanctions psychologique. Mais le remord est insuffisant, on ne peut pas compter sur cela pour donner des sanctions (criminels n'ont pas de morale). Définition du droit objectif : c'est l'ensemble des règles régissant la vie en société et sanctionné par la puissance publique. Définition du droit subjectif : c'est une prérogative attribuée par le droit objectif et permettant à une personne d'user d'une chose ou d'exiger d'une autre personne l'exécution d'une prestation. Exemple : En droit de la famille, l'autorité parentale relève du droit objectif, elle fait partie de l'ensemble des règles relatif au droit de la famille. Mais l'autorité parentale peut être source de droit subjectif. Exemple : Nos parents nous négligent, par ce droit ils doivent financer nos études si ils ont les moyens. Nous sommes en droit de demander à nos parents cela. Exemple : Nos parents sont âgés, ils ne peuvent pas financer leur maison de retraite et nous sommes riches. Ils peuvent très bien réclamer une pension alimentaire, le financement d'une maison de retraite. Article 371 : l'enfant doit à tout âge respect à ses pères et mère : n'a pas changer depuis 1804 et vient tout droit de Moise. Conclusion Droit et Morale : Droit et morale s'opposent en leurs modes de sanctions, mais ils présentent aussi des convergences parce que la morale peut être une source du droit comme la religion. * Quand est-il de la différence entre Droit et Religion ? L'histoire et même la situation actuelle met en avant les convergences de religions : Exemple : dans les sociétés anciennes le droit et la religion ne se distinguent pas. C'est à dire que les préceptes religieux tiennent lieu de droit civil. Exemple: avant la révolution de 1789 : sous l'ancien régime une religion d'état s’appliquait, les autres cultes étaient persécutés. Et par conséquent le droit incriminait les blasphèmes, la sorcellerie, le suicide, au nom de la religion. Exemple : aujourd'hui encore dans certains pays musulmans la religion imprègne les règles juridiques, le changement de religion est interdit par le droit. Droit et Religion peuvent montrer des convergences cela dit ces différences sont soulignées aujourd'hui parce qu'on relève qu'ils n'ont pas la même finalité, le même objectif : Le droit s'occupe de la vie en société La religion de la vie de l'individu Comme la morale ils n'ont pas les mêmes sanctions : La sanction religieuse est interne : elle met en cause l'homme dans sa relation avec Dieu La sanction juridique sera extérieure : elle est représentée par le représentant de l'état. ?Cette sanction peut être qualifiée d’externe. Le for interne = tribunal de la conscience Le for externe = la sanction de l'état /du tribunal En droit Français la dualité entre le droit et la religion se traduit par une dualité de règles ,c'est à dire que ces règles peuvent être superposées .?Exemple : Un mariage religieux (Mais en premier lieu on doit être marié à la mairie.) Ces règles peuvent être contradictoires : Exemple: le droit canonique fait du mariage un sacrement et donc le mariage est indissoluble : le divorce est impossible. Le mariage est un sacrement. Exemple : le droit français admet aujourd'hui l'avortement alors que la religion interdit cela au nom du respect du droit de la vie : "tu ne tueras pas " Exemple : L'adultère 1875 : est admis. Tout cela s'explique par : La séparation de L'église et de l'état en 1905 car les relations entre eux a été tumultueuse depuis 1789. Des relations qui se dégradent sous la 3eme république (à partir de 1870). Loi de 1905 : les ecclésiastiques ne sont plus payés par l’état. Depuis cette Loi, les lois votées par le parlement n'ont plus à respecter les precepts religieux : il y a séparation entre l'ordre religieux et politique. La constitution actuelle de 1958 se réfère à cette séparation (article 1). On assiste à une prise en compte de la religion par le droit, car c'est le fruit de l'histoire et notre droit est imprégné de morales judéo-chrétienne malgré la séparation de l'Eglise et de l'état. Ainsi des commandements bibliques ont été transférés dans les lois : Tu ne tueras pas / Tu ne volera pas . Ils sont accompagnés de sanctions pénales. Exemple : les fête chrétienne : Noel / La pentecôte / le 15 aout / 1958 : Le droit de grâce : le président de la république a le droit de faire droit de grâce : c'est un reliquat de l'histoire, il remonte à la monarchie lorsque l'on disait que le roi représentait le dieu sur terre. C'est Bonaparte qui fait revenir ce Droit de Grâce. Notre histoire juridique a donc connu plusieurs phases dans son rapport à la religion : L'Antiquité (3000 avant JC - 5/6eme avant JC) a connu l'association entre le droit et le religion puis son détachement: une longue séparation qui commence dans le droit Romain De 476 / 1789 : Le droit de L'ancienne France, il renoue avec l'ancienne religion qu'il soit chrétien ou païen. Titre 1 : L'ANTIQUITE (3000av JC -565 ap. JC) : De la Loi des Dieux aux Lois des Hommes Elle constitue un carrefour entre la préhistoire et l'histoire : L'histoire commence avec les premiers documents écrits, avant on parle de préhistoire. Avant la période historique on avait déjà un parcours juridique. On parle d'une préhistoire du droit qui nous échappe, qu'on peut difficilement connaitre car il n'y a que l'archéologue qui ne peut connaitre cela. Vers l'an 3000: les 1ers documents écrits apparaissent : en Egypte / en Mésopotamie (Irak), un peu plus tard chez les Hittites. Jusqu'à la fin du 19eme siècle on étudiait que 3 états Puis après bien plus : accélération de travaux juridiques. Conséquence : On va d'avantage 2 nouveaux ensembles : Droit cunéiforme 2) Droit égyptien Chapitre 1 : Les Droits Orientaux : des droits révélés et casuistiques Section 1 : L'Egypte Les sources sont très nombreuses mais difficile à étudier car il n'y a pas de théories : elles ignorent le système juridique : pas de traités, on dit que ce sont des droits extrêmement casuistique = du cas par cas.?Même si on donne le nom de code à ses textes le terme est abusif car ces codes n'ont rien à voir avec le terme actuel on devrait parler de recueil actuel. Section 2 : Mésopotamie : On parle de Babylone généralement ou le droit cunéiforme. On retrouve des documents législatifs qui remontent jusqu'au 3eme millénaire : ?-Le code d'Hammourabi est l'un des 1ers documents législatifs : Un des documents les plus importants de toutes l'Antiquité : De 1750 avant notre ère. Il fait partit des droits cunéiformes et cela renvoie à l’écriture. Le code d'Hammourabi se rapproche aussi du droit Hittite qui est resté inconnu jusqu'au 19ème siècle car le code Hittite a été découvert au tout début du 20ème siècle et ce code remonterait à 400 ans avant le code d'Hammourabi. Ce code Hittite a certaine originalité, il fait preuve d'un certain caractère laïque. L'ordalie ensemble de preuves ... Le code Hittite met l'accent sur l'individualisation de la peine, c'est l'individu coupable qui doit payer et non sa famille. On voit aussi dans ce code que la réparation pécuniaire = renvoie au bétail ou c'était une monnaie d’échange. Elle tend à remporter sur les autres peines Le code hittite est un code inégalitaire = La peine qui frappe l'esclave est plus rigoureuse et la réparation est moins élevé quand il s'agit d'un esclave. A) Les origines du code d' Hammourabi Hammourabi s'installe en Mésopotamie en 1800 av l'ère chrétienne et fait de Babylone la capitale, il veut reconstituer l'unité de la Mésopotamie. Il veut une unité administrative et juridique. Il fait rédiger un code de loi de près de 300 articles. Le texte a été gravé sur de la pierre et a été découvert en 1901 : aujourd'hui exposé au Louvre. Dans ce code on voit apparaitre la fonction très religieuse du Roi, Hammourabi représente ce Dieu. Le roi apparait comme un justicier dans ce code et comme un protecteur des faibles : orphelins / veuves. B) Contenu Son contenu nous fait apparaitre un système très développé notamment dans le droit des contrats ( droit privé) apparemment les Mésopotamiens connaissait la vente , le crédit , le contrat de société , le louage , le prêt à intérêt ... On trouve aussi dans ce code une puissance paternel très forte (puissance sur sa famille : femme / enfant) Et on voit apparaitre un droit pénal très rigoureux, notamment pour la femme adultère. Il prévoit aussi les mutilations : exemple : l'empalement de la femme qui a négligé son mari, de crever les yeux des enfants qui ont fui leurs adoptants pour retrouver ses parents. Code pénal très sévère ou y trouve la Loi du Talion : ''œil pour œil dent pour dent " Il représente un progrès pour les temps les plus anciens ou la vengeance privé l'emportait : permet de proportionner la riposte à l'offense (car avant il y avait une vengeance sans fin) Section 3 : Les Hébreux : I) Repères historiques Les Hébreux sont des sémites qui vivent d'abord en tribus nomades conduites par des chefs que l'on appelait les patriarches (1500 av l'ère chrétienne) Vers 1800 /1900 un groupe de sémite membre de la famille d'Abraham quittent la Mésopotamie pour l'Israël. Les hébreux vont subir une invasion, c'est l'invasion Hyksos qui provoque leur migration vers l'Egypte. L'organisation politique et sociale des Hébreux nous ait connu par l'ancien testament (1ère partie de la Bible) , L'organisation politique et sociale nous est connu par l'un des 5 premiers livre : les Pentateuque : attribué à Moïse. Ces 5 livres de l'organisation religieuse et politique après les 10 commandements de Moïse, après la Sinaï. On voit l'évolution d'un régime patriarcale à un gouvernement monarchique au 11ème siècle avant notre ère L'époque monarchique : apogée pour l'Israël sous le royaume de David, fils de Salomon. La Palestine sera occupée par les Perses, les Macédoniens et les Romains. L'état juif antique disparait au 2eme siècle de notre ère : c'est le début de leur dispersion à travers le monde mais ils vont garder une unité jusqu'à la création de l'état de l'Israël en 1948 2) Sources et caractère du droit hébraïque C'est un droit religieux, en grande partie confondu avec la religion, le droit y est comme une origine divine, c'est à dire que Dieu est l'ultime source, l'ultime sanction du droit, du comportement. Tout crime est un péché, un péché dont la communauté est responsable devant Dieu. Le roi n'est pas Dieu mais il est son représentant depuis son onction = le sacre. Les prescriptions juridiques et la morale sont confondues. A) Le décalogue : Décalogue ou 10 commandements : il date du 13 siècle de l'ère chrétienne, il est connu dans 2 versions : le livre de l'exode : le 2eme livre de la bible ; et dans le livre deutéronome = deuxième loi. Ce décalogue contient des prescriptions des caractères moraux et juridiques rédigés sous formes impératives : tu ne voleras pas / tu ne tueras pas…?On y trouve des règles relatives avec la relation avec Dieu, et des règles relatives au prochain. B) Le code de l'Alliance : Il est conservé dans le livre de l'exode, et il contient comme le deutéronome des règle casuistiques (cas par cas : si un homme...) relatives à la réparation des dommages. Le deutéronome répète les 10 commandements On trouve aussi l'ordalie des eaux pour régler l'adultère de la femme, Conclusion : A l'inverse des autres droits orientaux le droit hébraïque fera sentir son influence pendant des siècles jusqu'à nos jours. On trouve aussi le droit de glanage et de grappillage Droit de glanage = droit de récupérer le blé non servi. Droit de grappillage = droit de ramasser le raisin tombé par terre après les vendanges. On peut dire aussi que le droit canonique va reprendre des dispositions, en matière de témoignage (il fallait des témoins pour établir une faute), et surtout la monarchie hébraïque va inspirer tout l'occident chrétien, on en retirera essentiellement 2 grandes leçons: Le caractère religieux du pouvoir royal, qui va refaire surface à l'époque des carolingien : 8eme siècle et va fournir le model d'une société Théocratique. 2) L'idée d'un pacte, d'une alliance entre le roi et le peuple, l'influence du roi hébraïque à largement débordé le monde occidental puisque le droit hébraïque montre une grande influence en droit musulman notamment au niveau du droit familial. Les droits orientaux mettent en avant l'intervention divine pour formuler, la loi est donné par Dieu et ne peut donc être que modifier par lui, la loi est donc immuable. ?Comment légitimer la règle ? Historiquement, la loi notamment la loi hébraïque a été complétée par la loi orale élaborée par des prêtres et des rabbins. L'ensemble de ces commentaires va donner naissance au Talmud entre le 4eme et 4eme siècle.?Ces questions soulevées par les droits orientaux sont toujours d'actualité notamment par l'interprétation du Coran. La coran a été écrit a la mort de Mahomet ce n'est un livre de droit mais un mélanges d'histoire religieuse profanes, on y trouve des maximes philosophiques et des règles qui concernent le rituel On y trouve aussi des règles morales.?Le coran constitue la source principale de la Charia (amputation de la main du voleur et la lapidation de la femme adultère). La charia c'est l'ensemble de la loi Islamique. Mais la loi islamique s'appuie aussi sur la tradition, ce que l'on appelle la Sunna. La sunna c'est l'ensemble des actes, des paroles de Mahomet tels qui ont été rapportés par ses disciples. La loi Islamique trouve aussi sa source dans l'accord unanime des docteurs de la Loi. Cet accord c'est une interprétation définitive du coran et qui date du 8 et 9èmes siècles de notre ère. Les juges n'ont pas le droit d'interpréter eux même les 2 premières sources de la loi. La 4eme source de la loi islamique est le raisonnement par analogie : apparemment il y a une grande unité mais en fait le droit musulman est divisé en plusieurs écoles, rites... Ces différents rites laissent une place plus ou moins grande à la coutume. Le débat récent sur la place des religions dans la société : le droit musulman peut-il cohabiter avec la laïcité ? 1) La réponse n'est pas évidente : pour certains cela est totalement impossible car la loi est posé une fois pour toute et que le droit musulman est religieux : les pouvoirs publics ne peuvent ignorer la Charia. 2 ) La cohabitation est possible : exemple de la Turquie ou un état musulman laïque a exister après la 1ere Guerre Mondiale :Mustapha Kemal veut occidentaliser la Turquie . La califat sépare les instances et instaure la laïcité qui va faire inscrire dans la constitution et qui va amener des réformes : Droit de vote aux Femmes en 1922. On remplace l'alphabet arabe par le latin. On remplace le calendrier musulman par le grégorien. Il va généraliser l'école primaire qui va devenir obligatoire, mixte et laïque : veut scolariser les filles. Toutes ces réformes ont pour but de favoriser la Turquie et de l’occidentaliser. CHAPITRE 2 : La Grèce une premiere reflexion sur le Droit est aux partie On parle plus du monde grecque qui est constitué de plusieurs états indépendant, la Grèce et un ensemble d’iles. Ces états sont souvent en Guerre les uns contre les autres. Ils sont dotés de régimes politique différent : monarchie / aristocratie plus tard des démocraties... Malgré tout, les Grecs ont le sentiment d'appartenir à un même ensemble, à une même communauté car ils ont 2 point communs : ils parlent la même langue et ils ont les mêmes Dieux .Des Dieux qu'ils célèbrent dans les sanctuaires et notamment lors des jeux olympiques. A l'occasion des jeux olympiques ont proclamait la trêve sacrée. Cette histoire on la divise en 3 grandes périodes : 1) Epoque archaïque: de 2000 avant notre ère et se termine au 7ème siècle av JC : c'est l'époque des civilisations crétoises et mycénienne qui font encore aujourd'hui sujet de beaucoup de discutions. C'est l'époque d'Homère qu'on a encore du mal à dater avec précision : ces poème datent peut être du 8ème siècle av JC. Mais cette époque connait 2 types de gouvernements : a) La royauté : un roi qui est chef de clans qui est à la fois juge et prêtre et qui tient son pouvoir des dieux. b) Gouvernement aristocratique : par les meilleurs : vers le milieu du 8ème siècle av notre ère : le pouvoir est désormais exercé par un ou plusieurs magistrats aux noms variés : Les Archontes ou les Prytanes. Ces magistrats ne sont pas uniquement des juges, leurs fonctions sont d'ordre exécutif : le pouvoir judiciaire qu'ils possèdent est un pouvoir judicaire accessoire : ils sont comme des hauts fonctionnaires : des ministres. Ces magistrats sont élus par un conseil d'anciens : qui exercent sur eux un pouvoir de contrôle et il y a également une assemblée qui vote les lois par acclamation et ratifie les choix des magistrats. Il n'y a que les propriétaires qui peuvent appartenir à l’assemblée. Les taches politiques sont exercées par une élite. Il y a donc une crise sociale au 8eme siècle av JC qui oppose le peuple à cette élite ; et la principale critique apportée c'est l'arbitraire : notamment l'arbitraire des juges car ils sont aristocrates. 2) l’Age classique : va du 7ème au 4eme siècle avant JC donc c'est la période la plus connue donc la plus étudiée, on voit l'avènement de la démocratie à Athènes : c'est la période des grands législateurs : Dracon, Solon, Périclès. Période aussi des grands philosophes 3) l'époque Hellénistique : du 4 au 1 er siècle av JC : elle commence par la défaite militaire d'Athènes en 338 av JC : bataille de Chéronée : Athènes battue par un militaire de 18 ans : le fils de Philipe 2 de Macédoine : Alexandre le Grand Au 1er siècle av JC la Grèce devient une province Romaine sous Auguste. Les systèmes juridiques constituent une source historique des droits occidentaux. On parle toujours du droit Romain car les grecs n'ont pas été des grands juristes : ils n'ont pas élaboré de grandes sciences comme les Romains mais dans leurs écrit les philosophes, les auteurs, les orateurs ont laissé des réflexions sur le droit . Section 1: l'évolution des systèmes politiques Grecs Paragraphe 1 : La diversité des cités : Tout d'abord on ne peut pas parler d'un droit grec mais d'une multitude de droits grecs, en effet il n'y a eu qu'une seule période d'unité : la période D'Alexandre le Grand puisque chaque cité a son propre droit : privé ou public, avec les caractéristiques spécifiques. ?On connait assez mal l'évolution du droit de ces 300 cités et on sait qu'être une île conserve la spécificité du droit. Des cités sont plus connues que d'autres : Athènes, Sparte, ces deux derniers sont rivales : Sparte gouvernement oligarchique : elle a été un régime redoutable au niveau militaire. L'éducation militaire était très développée à Sparte : dès 7 ans les enfants étaient privés de leurs familles, interdit de se marier avant 30 ans. ?Il y aussi la cité de Gortyne : au sud de la Crète : une petite cité qu'on a connue à la fin du 19eme siècle grâce à un texte : " La Loi de Gortyne ". Athènes se détache des autres par le nombre de traces qu'elle a laissé à l’observation, Définition de la cité : "la cité est une communauté de citoyens vivant sur un territoire relativement exiguë constitué d'une ile et de ses alentours. Cette communauté est indépendante des autres états : qu'il s'agisse des autres cités ou des empires barbares." Pour un grec tout ce qui n'est pas grec est barbare. La cité c'est un état miniature, la plus étendue était Sparte : 8400 km carré et Athènes un peu plus de 2000 km carré. Le rôle de la religion a été mis en avant par Fustel de Coulanges: il compare la cité grecque à la cité Romaine, il montre que dans chacune de ces cités l'idée de société politique n'est pas dissociée de l'idée religieuse. Cela veut dire que la notion de religion commune est presque synonyme de patrie. L'appartenance à la cité suppose l'adhésion à son culte. Chaque cité a son Dieu protecteur. Pendant longtemps le droit grec relève d'inspiration divine, dans la cité le pouvoir politique appartient à la communauté des citoyens mais cette communauté des citoyens ne doit pas être confondue avec l'ensemble des citoyens. En effet la citoyenneté constitue un privilège au sens étymologique : une loi privé . Il y a 2 critères de la citoyenneté : 1) la naissance : il faut être de père Athénien 2) l’Age : il faut avoir 18 ans à Athènes et avoir effectué 2 ans d'entrainement militaire. Exceptionnellement la citoyenneté peut être accordée à des étrangers en cas de services rendus à l'état. Le gouvernement est assuré par plusieurs organes qui agissent pour le compte de la cité : on dit que la cité grecque repose sur 2 éléments fondamentaux : a) la politeia : cela structure la vie de la cité b) le nomoi : ce sont les lois qui fixes les modalités d'exercices de ses différents organes : assemblée, conseil, magistrat Cette forme politique connait 2 limites : 1) elle est incapable d'assurer le gouvernement d'un été de grande taille 2) au plan militaire ce système est insuffisant parce que la cité suppose l'union entre les cités. Pargraphe 2 : L'exemple Athénien à l'age classique : du 7eme au 4eme siecle av JC 1) L'état de la tyrannie Ces tyrans sont des chefs militaires ambitieux qui prétendent agir au nom du peuple. Ces tyrans vont préparer la voie au régime démocratique : ces tyrans mettent en place des réformes novatrices. Exemple : vers -620 Dracon : le tyran établit des peines fixes et égales pour tous. En cela il met fin à l'arbitraire des juges du système oligarchique précèdent. Ses lois mettent aussi fin à la solidarité familiale. Ces lois rendent les tribunaux obligatoires lors des conflits. C'est une avancée. Cela dit la législation pénale de Dracon reste très sévère d’où le mot aujourd'hui draconien : le droit pénal était cruel. Plus tard Solon va adoucir la législation : il abolit l'esclavage pour dette Il instaure l'égalité devant la loi et limite la puissance paternelle au titre de ces réformes il établit les fondements de la démocratie car il pose les bases de l'ecclésia : l'assemblé et de l'Héliée : tribunal populaire. Solon est toujours présenté comme le gentil Tyran. Ces Tyrans sont des grands réformateurs : ils mettent en avant l'importance de la loi pour essayer d'améliorer le sort du peuple : ce sont les précurseurs de la démocratie. L'avènement de la démocratie La démocratie athénienne a duré 2 siècle : du 6eme au 4eme avant notre ère) Clisthène et Périclès. Clisthène va prolonger l'heure de gloire et Périclès : œuvre de gloire. A l'époque de Périclès : il est chef des armées, dirigeant politique d'Athènes il occupe la place de stratège. Les citoyens égaux devant la loi forment l'ecclésia : assemblé du peuple. Des citoyens qui exercent le pouvoir sans l'intermédiaire de représentant : c'est une démocratie directe. B) Etendue et limite de la démocratie Cette démocratie de situe devant l'ecclésia, l'assemblé cumule les pouvoirs : législatif ; exécutif et judiciaire. Au plan exécutif elle choisit les magistrats : elle les contrôle, elle peut les révoquer, les magistrats qui sont des ministres. Au plan législatif cette assemblée détient l'initiative des lois qu'elle partage avec les magistrats. Les projets sont soumis à un conseil : la boulé, les membres : les bouleutes La boulé donne son projet de loi : elle ne lit pas l'ecclésia car l'ecclésia est souveraine. Le vote des lois constitutionnelles donne lieu à une procédure particulière. Toutes lois votées à force exécutoire qui a vocation à s'appliquer et pour cela elle est mise par écrit et est affichée pour la faire connaitre. L'assemblé est doté d'un pouvoir judiciaire, elle peut voter l'ostracisme : c'est l'exil, le bannissement temporaire d'un citoyen .L'assemblé est assisté par 2 juridictions qui l'accompagne : 1) L'aéropage : c'est une juridiction qui date de l'époque archaïque et qui juge les crimes religieux 2) l'Héliée : un tribunal populaire de 6000 membres et répartie en 10 cours de 500 membres + 100 (en cas de réserve) crée par Solon : elle est chargé des infractions civiles et criminelles, ces décisions ne sont pas susceptibles d'appels car on estime que le peuple souverain ne peut pas se tromper, il est infaillible. 2) Les limites de cette démocratie : Si on compare la constitution d'Athènes aux démocraties on peut dire que le système Athénien est peu démocratique car il y a des exclus : Les esclaves n'ont aucun droit : ils sont objet de propriété : ils sont une chose. Les métèques : les étrangers à la cité ont beaucoup moins de droits que les citoyens. Les femmes sont aussi des exclus elles ne participent pas à la vie sociale. Dans la cité d'Athènes il y aurait eu 6000 de citoyens et des milliers d'esclaves + des femmes. Il y eu une limitation des citoyens extrêmes. On peut dire que la constitution Athénienne est une oligarchie de fait par rapport à notre démocratie actuelle. Section 2 : L'apport de la pensée grecque à la science politique et juridique Paragraphe 1 : La notion de loi Cet aspect a été soulevé : Jacqueline de Romilly a nettement souligné l'importance de la notion de droit en Grèce et que les grecques ont toujours montré leurs obéissance à la loi car la loi c'est le garant de toute leurs vie politique et certains parlent même de la nomocratie Définition de la nomocratie : Déjà dans les poèmes d'Homère une réflexion imagée sur le droit apparait, il est question de Thémis : c'est une divinité qui reçoit son aspiration de Zeus et symbolise la justice, elle garantit l'ordre universel. Thémis à 3 filles : Economica : l'ordre cosmique, Dikê : c'est le droit : la solution juste, Eirene : la paix. Ce qui change c'est que le droit était donné par dieu à un prophète comme en droit hébraïque : Moïse. ?Ici en droit grec dieu inspire le droit mais ce sont les hommes qui sont amenés à formuler des solutions justes : ce sont les hommes qui doivent dire le droit donc ce sont les hommes qui doivent le faire évoluer. Cela signifie que le droit grec est un droit " humain " et non divin. Au 7eme siècle avant notre ère Hésiode va aller plus loin, pour lui, certes la justice vient des dieux mais aussi des hommes. Parce que chaque être humain détient dans sa conscience détient le sentiment du juste, du bien : c'est ce qui distingue l'homme de l'animal ce qui l'amène à montrer l'importance de la loi crée par les hommes. Au 4eme siècle l'orateur Démosthène est encore plus précis il dira :" les lois sont une chose communes identiques pour tous voulant le beau, le juste et l'outil ". On appelle Nomos = lois ce qui est érigé en disposition générale, uniforme est égal pour tous. Dans ce sens le nomos la loi désigne aussi bien la loi que la coutume : c'est le droit positif. Les grecs ont élaborés peut de lois mais ce sont les Romains qui vont dégager le sens de ces 2 sources du droit. Désormais on parle beaucoup moins de Thémis. On souligne l'importance du législateur humain notamment chez Platon qui met en avant l'importance du législateur humain. Pour Aristote la loi c'est l'expression de la raison, elle est une œuvre parfaitement humaine et donc elle pourra être améliorée, on ne doit pas mépriser la loi .Le droit n'est plus imposé par dieu aux hommes : il est un acte de volonté humaine même si il existe au-delà des lois humaines un droit naturel qui incarne une sorte d’idéal. Il y a 2 notions qui accompagnent ce culte de la loi à Athènes : 1) L'isonomia: égalité devant loi 2) Eleutheria : la liberté 1) L'isonomia : la loi est le souverain de la cité : elle est la même pour tous les citoyens et aussi pour les magistrats : les magistrats ne sont pas une divinité : ils sont aux ordres de la cité. Elaboré par les citoyens la loi est un acte identique pour tous. 2) Eleutheria : pour les grecs il s'agit d'une liberté politique c'est à dire une liberté pour le citoyen de voter à l'assemblée, de prendre part au gouvernement mais cette liberté se traduit par une soumission volontaire à la loi car chaque citoyens à contribué à faire adopter la loi. Cette conception de la liberté n'a rien à voir avec la liberté individuelle. C'est la distinction entre la liberté des anciens et la liberté des modernes : une distinction qui a été terrorisé au 19eme siècle par Benjamin constant : penseur libéral il analyse dans un discours que la liberté antique est une liberté participation mais en contrepartie il faut se soumettre au corps collectif. Il dit que la liberté collective nécessite un effort considérable en temps et en énergie donc elle ne peut fonctionner sans une société d’esclaves, des esclaves chargés du travail productif. De plus dans l'antiquité romaine et grec le travail manuel est méprisé : c'est dégradent. Pour Benjamin constant cette liberté antique ne peut fonctionner entre des états de petites tailles pour délibérer. Opposé à la liberté antique il y a la liberté moderne : c'est une liberté individuelle qui vise à se protéger des pouvoirs publics, à protéger la sphère des intérêts privés contre l'intrusion de l’état.?C’est une liberté protection. Ici la participation des citoyens est limité pour 2 raisons : elle fonctionne dans des états à taille importante et elle fonctionne dans des sociétés commerçantes, dépourvues d'esclaves ce qui signifie que les citoyens doivent gagner leurs vies par le travail et comme ils sont occupés, les individus élisent des représentant qui vont délibérer en leurs noms au parlement (dans le sens d'organe délibératif) . A Athènes la liberté est conçue au seul profit de la cité c'est à dire que seul compte l'ensemble des citoyens : leurs pouvoirs sont absolus lorsqu'ils sont réunis en revanche le citoyen isolé lui n'est rien : il ne peut pas penser et s'opposer à la cité .Le procès de Socrate a lieu en 399 , il montre bien ce conflit , il se fait reprocher 2 chefs d'accusation : la négligence de la cité et la corruption de la jeunesse car il véhiculait des idées novatrices : en 399 av JC . A Athènes les droits subjectifs n'existent pas : la notion d'individu est inconnue, c'est le groupe qui compte. Cet exemple d'Athènes montre qu’il ne faut pas confondre démocratie et liberté au sens moderne. Cette combinaison entre ces 2 termes n'apparait qu'au 19eme siècle en France Conclusion : 1) Le droit grec n'est pas une œuvre de juriste mais une œuvre de philosophes, d'orateurs, historiens 2) Le droit se concrétise dans la loi : une loi qu'on a tendance à idolâtrer : une loi qui doit être obéit par tous : qui est le symbole de la liberté grecque. 3) Tout doit être mis en œuvre pour sauvegarder la loi. 4) Il existe 2 sortes de droit : -Un droit naturel régit par des principes supérieurs, de portée générale et permanente ou le droit positif doit s'efforcer d'en rapprocher. -Des lois humaines qui sont changeantes, variantes tout comme les cités et les régimes politique mais ces lois sont d'œuvre humaine et rationnelle. Paragraphe 2 : L'étude du politique : Les auteurs grecs sont intéressent sur l'étude politique car ils ont réfléchis sur le gouvernement idéal. Dans ce sens ils ont été les inventeurs de la science politique ou science du gouvernement. Plus spécialement à travers leurs 2 philosophes les plus connus : Platon et Aristote. A Platon : 4eme et 5eme siècle av JC Il nous a laissé 3 œuvres cardinales : la République, la Politique, les Lois. Platon est Athénien d'origine Aristocratique et dans la république Platon brosse l'idée de la cité idéale : elle doit être selon lui divisés en 3 classes : 1) Les gouvernants : pour le profit de la collectivité. 2) Les gardiens : les défenseurs de la cité 3) Le peuple : la classe des producteurs qui doit entretenir les autres classes et les obéir. ?Platon se désintéresse de la 3eme catégorie pour porter son attention sur les 2 autres. Il faut favoriser cette classe de gardiens, ces gardiens doivent vivre en commun sous la tente, interdiction de la propriété privée et de communauté des femmes et des enfants : cela va leurs enlever leur attachement terrestre et défendront mieux la cité. Elle sera recrutée parmi l'élite, les gouvernants seront des sages, des philosophes âgés de 30 à 50 ans. Pour lui de bons gouvernements sont favorables aux bonnes lois. Cette cité idéale est un régime aristocratique, un régime gouverné par les meilleurs : dans ce système les lois sont inutiles car c'est un système parfait assuré par des sages mais c'est un régime qui court un risque car cela peut dégénérer en oligarchie : le gouvernement d'une poigné d’individus. Ensuite Platon étudie la démocratie mais il l'a place au bas de l'échelle : c'est le gouvernement par le peuple, pour lui la démocratie est un gouvernement de désordre et d'abus : un gouvernement qui favorise le règne de l'incompétence et couvre aussi un risque : c'est d'aboutir au gouvernement d'un seul homme : la tyrannie ou la monocratie : le pouvoir d'un seul homme. Car les pauvres ont tendance à confier le pouvoir à un ambitieux. L'état que Platon préconise est un état totalitaire : on le voit par plusieurs aspects : un état fondé sur la religion, l'athéisme est proscrit car " l'athée est un mauvais citoyen" ; la mariage est obligatoire, la propriété privé est très limitée, la dénonciation est même imposé aux citoyens qui connait un manquement à la loi. La loi est omniprésente, elle doit encadrer toute l'activité humaine. Exemple : le directeur général de l'éducation est élu par l'assemblé et Platon préconise même le scrutin secret mais ce directeur de l'éducation est revêtu de pouvoir exorbitant pour contrôler toute la vie privé de tous les citoyens. On a pu dire que Platon avait construit le schéma de la cité totalitaire du passé ou de l'avenir ; on parle beaucoup du « communisme » de Platon. B) Aristote Aristote au 4ème siècle av JC est disciple de Platon mais il n'aura pas la même démarche que son maitre, il part du concret il a une démarche empirique. Il veut dénombrer et analyser les constitutions des peuples de l'époque : des peuples grecs et barbares car il n'est pas Athénien, il est fils d'un médecin de Macédoine .Il met en avant la raison humaine dans son œuvre de comparatiste. Après son enquête il va écrire un ouvrage qui s'appelle " La Politique " ou Il distingue 3 formes de gouvernements : Monarchique, aristocratique et démocratique et il insiste beaucoup sur le fait qu'ils peuvent dégénérer sur la tyrannie, l'oligarchie et la démagogie. Aristote est intéressent car il est l'un des 1er à admettre la relativité humaine c'est à dire que pour lui une forme de gouvernement peut-être bonne ou mauvaise en fonction du groupe social auquel est destiné, il n'y a pas d'absolu. Ces préférences vont à un régime mixte qui serait à la fois monarchique, aristocratique et démocratique .c'est ce qu'il appelle la Politéia : la combinaison de plusieurs régimes. Cette combinaison doit pouvoir réaliser un juste milieu, il veut confier le pouvoir à la classe moyenne, plus méritante car une minorité riche et une majorité pauvre s'affronterait forcément. Dans sa Politéia Aristote distingue 3 activités : le pouvoir délibératif qui donne le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire . Mais cette séparation des pouvoirs est une simple séparation fonctionnelle et non organique comme le voudrait Montesquieu plus tard. Conclusion de l'apport grec : Apport grecque repris par les romains avant d'être repris au Moyen Age par 2 intermédiaire : - La philosophie arabe au 11ème et 12ème siècle avec Avicenne et Averroès. Cette philosophie va marquer l’occident, elle a été l'œuvre de médecins ou mathématiciens. - La philosophie chrétienne notamment par Saint Thomas d’Aquin qui reprend certains principes d'Aristote et qui remet la place de la raison humaine pour étudier le droit. Chapitre 3 : Rome vers l'autonomie du Droit ( 8ème av JC jusqu'au 5eme av JC) Rome demeure la matrice et la référence de nos institutions. Le droit Romain est le socle de tous les Droits d'Europe continentale et son héritage se retrouve aussi bien en droit privé qu'en droit public. La civilisation Romaine à une longévité incroyable, l'étendue de sa domination a été sans précèdent, exceptionnelle. La pérennité de son héritage sur l'ensemble de l'Europe est indiscutable. Les historiens d'hier comme ceux d'aujourd'hui s'interrogent sur le secret de cette puissance Romaine, et tous s'accordent pour dire que Rome doit son originalité à ses institutions. Des institutions qu'on découpe en 3 périodes : 3 grands régimes politique : 1) Période de la Royauté Romaine : de 753 av JC jusqu'en 509 av JC?2) Fondation de la République de 509 av JC qui prend fin en -27 : période Classique : on voit mettre en place les institutions 3) L'empire de -27 à 476 pour l'occident et 565 pour l'orient : l'empire voit le passage de la religion Romaine au Christianisme, il se divise en 2 partie : a) Haut empire de -27 à 284 (ou 330 pour la fondation de Constantinople, il quitte Rome, la capitale se déplace et Rome va peu à peu se vider de ses organes politiques, puis c'est le Pape qui va devenir de plus en plus un chef politique.) b) Bas empire de 284 à 476 Paragraphe 1 L'influence de Rome au niveau du droit public L'évolution du droit Public est très liée à l'évolution géographique. Le point de départ est celui d'une petite citée, comparable à une petite cité grecque. A partir de là, Rome domine l'Italie et le pourtour méditerranéen I / La mise en avant de la notion d'état Rome est gouverné par des Rois et la tradition évoque une liste de 7 rois, mais cette liste nous est connue par des sources postérieures : Elles possèdent 2 écueils : 1) Certaines sources noircissent le tableau de la royauté / de la monarchie pour mieux glorifier le régime suivant 2) D'autres historiens ont tendances à embellir cette histoire des origines pour cautionner les institutions de leurs temps et pour montrer qu'elles ont une origine très ancienne. 1er Roi : Romulus : il aurait organisé le système politique 2eme Roi : Numa : il aurait structuré la religion Romaine 3eme Roi : Aurait organisé le rituel des batailles => L'état semble déjà bien structuré, la religion est une affaire d'état car ce sont les mêmes personnes de la religion et des affaires publiques. Religion et état ne font qu'un. L'approbation divine est constamment recherchée, que ce soit pour les événements de la vie privée ou de la vie publique et pour les événements de la guerre. Ce phénomène va rester une constante dans l'histoire Romaine et débordera largement la Royauté. L'historien Polype dit : " Les Romains sont plus religieux que les Dieux eux même " Cicéron souligne que ce qui distingue le peuple Romain c'est : ' son zèle à honorer les dieux ".?Pontifex Maximus : souverain : il doit distinguer les jours fastes des jours néfastes : c'est le jour ou le Fas (= la morale, la religion) : tous ce qu'on peut faire à la volonté des Dieux, donc les jours fastes sont des bons jours , ceux ou on peut dire les procès , ceux ou les assemblée politique peuvent se réunir . ?Les jours néfastes sont les jours fériés : jours ou toutes actions publiques sera refusées par les Dieux. => Tout cela est assez paradoxal car les romains sont les 1er à faire du Droit une science autonome. I...