Histoire du droit et des institutions

« pensent à l'intérêt d'une ville (Rome, Espagne) de nos jours il y a des Etats de ce type car ce sont des Etatsfédéraux composés de plusieurs nationalités (Russie).C'est en Europe de l'Ouest que les nations se sont identifiées à l'Etat pour former l'Etat Unitaire, l'Etat est unitairecar il s'identifie à la Nation.A partir du 19° s on assiste à la prolifération de ces Etats Unitaires en Europe (Italie).L'Italie depuis la Renaissance s'identifiait à une multitude de cités-Etats (Florence, Venise, Rome, les Etatspontificaux…) il faut attendre Cavour 1862 pour voir se constituer un Etat unitaire qui regroupe toutes ces villes,pour voir se superposer une Nation naissante dans toute l'Italie avec un Etat structuré.Il faut attendre 1870 avec la Création d'un empire Allemand sous le roi de Prusse Guillaume 1er. -------------------------------------------------En Résumé :-------------------------------------------------5°s : écroulement de l'empire romain d'Occident 476-------------------------------------------------5°-15°s : il y a ensuite cette longue période de Moyen Age.-------------------------------------------------Traité de Castillons : fin au royaume de France et au royaume d'Angleterre devenues Nation-------------------------------------------------1453 : Prise de Constantinople fin de l'empire romain d'Orient-------------------------------------------------(En Europe les européens de l'est ne connaissent rien des européens de l'Ouest)-------------------------------------------------Fin du 15°s : époque de la Renaissance venant de l'Italie se multipliant eu Europe du Nord et Centrale qui permet unélargissement de la culture sous toutes ces formes.-------------------------------------------------Fin 1789 -1799 en France : date butoir, France révolutionnaire conduisant directement à un empire celui deNapoléon 1er qui va conduire à une multitude régime arrivant péniblement à la 5° République. Le Moyen-âge se compose de 3 époques : * La Romanité 5° jusqu'à 750 époque Mérovingienne* Vers 750 époques Carolingiennes (800-900) Charlemagne ont eu idée de l'empire malgré lui, c'est la Petiterenaissance Carolingienne.

Les carolingiens sont des barbares et n'arrivent pas à comprendre qu'il ne faut pas diviserl'empire en fonction du nombre d'enfants que l'on a.* A partir de l'an 1000 de notre ère une nouvelle dynastie va s'imposer ce sont les descendants de Hugues Capet :les Capétiens.

C'est un descendant lointain d'Hugues Capet que l'on retrouve en 1789 Louis XVI qui sera décapité.Elle initie une ère nouvelle, les rois capétiens ne lègueront leur royaume qu'à leur fils ainé, il n'y aura plus dedivisions du royaume.

A partir de Duché de Paris va s'agglomérer un amas d'autres cellules géopolitiques(seigneuries) vont former une unité de plus en plus importante soumis à l'autorité du futur roi de France.

La celluleoriginaire va se compléter (10°, 11° et 12°s).

C'est le cadre historique de l'Etat français seigneurial.

Le roi de Franceest le plus au seigneur de toutes ces seigneuries qui dépendent de lui.

Au 13°s louis IX, qui va régner de 1226 à1290 va jouir d'une autorité morale car on va toujours rechercher ces décisions lorsqu'il y a litige.

Ce sont desdécisions modérés, les seigneurs de toute l'Europe on recourt aux décisions de Saint Louis.

Après le règne de SaintLouis nous nous orientons vers une dynastie de plus en plus royale.

Et pendant les 3 derniers siècles la monarchiedevient une monarchie nationale. Au Xème et XVème siècle l'Europe est couvertes de petites entités : les seigneuries.Au 10°s l'Europe se repli sur elle-même, il y'a une « atomisation de la société » qui se replie.

La seigneurie devient lecadre de toute la société européenne.

La société se couvre et se superpose de seigneuries (petites, moyennes,grandes)-Grande : duché, comté.-moyenne : vicomte (= mis à la place du comte)On a donc une société pyramidale.A la tête de cette pyramide on trouve le rex, le roi.

La guerre féodale se transforme en guerre nationale.

C'est làune période de dépression sociale.

Pour surmonter cette dernière le roi de France (rex francorum) devient rexfranciae il est alors roi national.Notons que quand un Etat est riche sa monnaie est en argent ou en or.

Or quand il est pauvre on a des monnaiesen plomb.D'autre part on constate une amélioration du système de gouvernement et notamment en France une améliorationadministrative et judiciaire.

Les décisions du roi sont des dits (ou ditus).

Le roi rend des dits vrais, il va prononcer unverdict.

Le roi va prendre des décisions sous forme judiciaire puis du 14° au 18° s des décisions administratives. -------------------------------------------------NB : LA MONARCHIE FRANCAISE EST AVANT TOUT UNE MONARCHIE JUDICIAIRE PUIS ADMINISTRATIVE ET ENFIN DETYPE LEGISLATIVE !!! Le roi ne va pas s'imposer parce qu'il un pouvoir mais parce qu'il a une autorité.

Ne pas confondre autorité etpouvoir (Autorité si bien morale que religieuse).

Les notions autorité, pouvoir, puissance vont être examiné de près.. »