Histoire des Institutions - S2

« HISTOIRE DES INSTITUTIONS INTRO On va beaucoup parler de l’Ancien Régime (16ème au 18ème). Sur les ruines de l’Empire romain d’Occident de 476, s’installe à partir du Ve s, plusieurs peuples barbares d’origine germanique.

Notamment les Francs, qui vont s’installer sur le sol gaulois, et vont donner naissance à la royauté mérovingienne. Le baptême de Clovis en 496. Cette royauté va durer dans le temps du 5ème au 8ème. Le problème est qu’on a une compétition pol entre le Roi et les Grands qui s’installent, c’est-à-dire entre le Roi et l’aristocratie. Ce qui explique que pendant cette royauté, on a pas de création de véritable institutions, puisque le pouvoir n’est pas stable. On a oublié la notion d’Etat, désormais, la notion d'État telle que la connaissait les Romains (pouvoir distinct de celui qui l’exerce) a disparu. On a une personnalisation du pouvoir.

Le pouvoir n’existe que par le chef. On va avoir la période du Roi feignant avec Childéric III, le dernier Roi qui n’exerce plus le pouvoir, pris par les maires du palais. Pépin le Bref, avec l’aide du pape ZACHARIE va prendre le pouvoir et s’installe la dynastie carolingienne. Cette dynastie commence en 751 jusqu’au 10ème. L’institution du sacre va servir pendant longtemps à légitimer le roi -> alliance entre la royauté et l’Eglise. Les rois carolingiens vont être assez faibles car le pouvoir est divisé. Avec les carolingiens, on va avoir le début de la féodalité.

C’est un système complexe d’obligations et de services qui s’installent entre des personnes (vassal / seigneur). Le seigneur doit protection, défendre en justice et entretien par les revenus d’un fief au vassal. Le vassal doit l’aide militaire, financière et conseil. La dynastie capétienne suit en 987 avec Hugues Capet. Avec cette dynastie on entre bien dans la période de la féodalité. Le Roi est concurrencé par les autres seigneurs. On a une puissance royale qui est en principe supérieure aux autres autorités. Mais au moment de la féodalité, le Roi devient un seigneur comme les autres. A partir du 12ème, le roi devient un roi suzerain.

Il devient le seigneur des seigneurs, il n’est plus un seigneur parmi tant d’autres.

Il est désormais au-dessus de la pyramide féodale. Il est toujours concurrencé par les autres seigneurs mais s’est élevé. La société au MA s’organise en 3 ordres : ● le Tiers-Etat (travaillent) ● la noblesse (combattent) ● le clergé (prient). Le pouvoir royal commence à changer de physionomie. Le roi va devenir un roi souverain. Cela se fait grâce au développement de la réflexion intellectuelle sur la souveraineté. La notion d’Etat revient à partir du 16ème. A partir du 16ème, transition définitive entre une royauté médiévale et le nouvel Etat monarchique.

Période de stabilisation et de modernisation étatique. Au 17ème, la monarchie devient absolue. Louis XIV amène l’apogée de l’absolutisme. Cette monarchie est limitée et non tyrannique. Elle sera critiquée dès le 16ème, par les monarchomaques (droit de tuer le roi s’il devient tyran = régicide), les Frondes. Au 18ème apparaissent les philosophes des Lumières. Les institutions sont gagnées par cet esprit contestataire et la crise devient inévitable. En 1789, Louis XVI convoque les Etats généraux et se déclarent Assemblée Nationale. La période du 16ème au 18ème, on parle de la notion d’Ancien Régime donnée par Tocqueville (L’Ancien Régime et la Rév) ou des Temps Modernes. A partir du 16ème, on entre dans une certaine modernité avec la Renaissance, on redécouvre l’Antiquité grecque, découverte de l’Amérique, avancée scientifique, penseurs modernes (Machiavel, Bodin). Cette période s’étend du règne de Charles VIII à celui de Louis XVI. Les Valois vont succéder aux Capétiens. Charles VIII va récupérer la Bretagne grâce à son mariage avec Anne de Bretagne. Lorsqu’il meurt, Louis XII épouse Anne de Bretagne.

Louis XII meurt en 1515 à Marignan. François 1er lui succède jusqu’en 1547. Ensuite Henri 2 et Catherine de Médicis se marient et ont 3 fils.

Il meurt en 1559 lors de joutes. Son fils François II règne 1 an et se marie à Marie Stuart. Ensuite Charles IX règne de 1560 à 1574. Massacre de la Saint Barthélémy. Henri III jusqu’en 1589. On passe aux Bourgeons avec Henri de Navarre = Henri IV. Édit de Nantes en 1598. Il est le père de Louis XIII. Le ministre Sully va l’aider à redresser l’économie.

Il se marie à Marie de Médicis. En 1610, elle devient régente de son fils. Louis XIV avec Mazarin. Il décide de gouverner seul et de devenir un vrai roi absolu.

Louis XV et Louis XVI. Partie 1 : La montée en puissance de l’Etat monarchique XIII-XVIème Jusqu’au XIIe s, le roi de France a peu de pouvoir. La seule région qu’il gouverne se situe entre Orléans et Senlis. Au milieu de son domaine direct, de temps en temps, on trouve des châtellenies indépendantes, qui sont des petits châteaux autonomes. Il est censé avoir une certaine influence dans les régions tenues par ses propres vassaux. Le Roi est - influant dans la France mineure. Après 987, le roi va progressivement en faire ses vassaux. Quand le roi veut prendre un acte royal, il le fait sur un petit espace. Le roi a un domaine royal très petit.

Il gouverne un petit espace géographique. On a des grands princes quasi autonomes et qui sont en compétition avec la royauté. Ils n’hésitent pas à s’opposer militairement au roi.

Mais ils peuvent également l’aider s’ils le souhaitent.

Ils n’ont jamais été jusqu’à remettre en cause l’existence du roi. La royauté s’est arrangée de ce système féodal. Elle reste prééminente. Le roi devrait être au-dessus de tous puisqu’il exerce le métier de Roi = ministerium regis. Alors que les seigneurs le font pour s’enrichir, le roi le fait dans le but d’assurer le bien commun du royaume. Abbon de Fleury est l’un des 1er auteurs au MA qui a une réflexion politique en faveur de la royauté.

Il écrit une collection canonique entre 992 et 993. Il va s'intéresser à la fonction de Roi et va présenter sa théorie de mission du roi dans le chapitre III De ministerio regis. Le roi exerce son ministerium pour la res publica. L’Etat réapparaît. Le pouvoir du roi devrait s’exercer sur la totalité du royaume. Il parle des seigneurs en disant qu’ils doivent fidélité au Roi dans un chapitre sur la fidélité au Roi.

Servir le roi, lui être fidèle et le conseiller. Chapitre 1 D’un roi Suzerain à un roi Souverain Section 1 : La rénovation monarchique Un suzerain est un seigneur qui a concédé un fief à un vassal. A partir de la 2 nd moitié du 13ème les théoriciens du pouvoir s’appliquent à libérer le roi de l’enchevêtrement féodal, en rappelant notamment qu’il ne doit rendre hommage à personne (Suger) et en affirmant avec vigueur qu’il ne tient son pouvoir de personne. 1 : La personne du roi On commence à construire le principe de la primauté monarchique. Ce sont des théoriciens qui vont le construire.

Ce sont plusieurs auteurs qui vont affirmer cette primauté. On va avoir l’importance des grandes cérémonies monarchiques. A - Le principe monarchique Depuis l’abbé de Saint-Denis, Suger (1081-1151), il explique que progressivement, on a un nouveau système pol qui se substitue progressivement à celui fondé sur la technique personnelle du serment. La notion de souveraineté apparaît avec Suger. Cette souveraineté va s’incarner dans la personne du roi. Cette notion englobe toutes les prérogatives de puissance publique. Celui qui détient la souveraineté à tous les pouvoirs. Cette notion induit l’obéissance de tous les sujets. 1/ Un principe affirmé Affirmer cette idée va être le travail des juristes de Philippe Auguste (1180-1223) à Louis IX (1226-1270). C’est imposer l’idée que le roi incarne un pouvoir qui lui permet de contrôler tous les échelons de la pyramide féodale. Il n’y a pas que les théoriciens qui travaillent à affirmer la puissance royale, le roi lui-même va affirmer son pouvoir en matière judiciaire et pol. En matière de justice, il n’hésite plus à trancher des litiges entre seigneurs.

Il va reconquérir le territoire. Le roi va réaliser des mariages, des alliances, des achats afin de conquérir le territoire. Le charisme royal, l’extension du domaine rend possible le processus de recomposition pol. Cette évolution est également soutenue grâce à la redécouverte du droit romain, qui est un droit centralisateur. On redécouvre le Code Justinien de 529. Dans un 1er temps, les juristes royaux s’en servent pour forger progressivement le concept de souveraineté. Un juriste célèbre, Jean de Blanot (1230-1280) écrit un commentaire des Institutes de Justinien, il écrit que « le roi à l’imperium sur tous les hommes de son royaume ». Il n’y a plus de féodalité, ni de droit suzerain. Après 1250, le terme de souveraineté est trouvé plus fréquemment dans un terme nouveau.

Le but est de placer l’ensemble de la communauté pol sous l’autorité du roi. Le juriste Philippe de Beaumanoir écrit les Coutumes de Beauvaisis dans lesquelles il affirme que « le roi est souverain par-dessus tous ». Un processus s’achève durant le 13ème avec la suzeraineté.

Le processus de la souveraineté, où le roi ne détient son pouvoir de personne sauf de Dieu tandis que tous les sujets relèvent ou dépendent désormais tous de lui. 1) Un principe exalté Apparaît progressivement que le roi ne tient son pouvoir de personne sauf de Dieu. Elle s’incarne dans la cérémonie du sacre. Pendant longtemps, le sacre fait le roi de France. Le roi, lorsqu’il meurt, aura des funérailles qui vont démontrer non seulement l’aspect extraordinaire de la royauté mais aussi la permanence et la continuité du pouvoir. a) Le sacre Le sacre est un élément constitutif de la royauté française depuis Pépin Le Bref (père de Charlemagne) en 754 dans la basilique de Saint Denis. Ce sacre légitime son règne et sa descendance.

Cette cérémonie va continuer à jouer un rôle très important avec les capétiens. En 987, Louis V meurt, c’est le dernier roi carolingien. Lorsqu’il meurt, il n'a pas de fils mais un vieil oncle appelé Charles de Lorraine. Mais il n’inspire pas confiance donc Hugues Capet avec le soutien des grands seigneurs se présente.

Il va se faire élire roi par une Assemblée de grands. L’élection l’emporte sur le système héréditaire. En 987, on préfère donner le royaume par élection plutôt que par hérédité. L’Eglise va appuyer cette décision. L’archevêque de Reims, Adalbéron « Le royaume ne s’acquière pas par droit d’hérédité.

On ne doit élever à la royauté que celui qui s’illustre non seulement par la noblesse de son corps mais aussi par la sagesse de son esprit ». Louis V n’avait pas de fils donc comme il n’y avait pas de candidat, il s’est porté candidat.

(Il dit cela pour garder le système d’hérédité pour son fils). Il se fait sacrer en juillet 987 et réaffirme ensuite le principe héréditaire.

Il va avoir l’idée de pratiquer la désignation anticipée. Son fils Robert Le Pieu est désigné par son père comme son successeur et le fait sacrer de son vivant en décembre 987.

Permet de confirmer le successeur à la couronne. Cette désignation va être reprise par de nombreux rois. Elle devient la pratique coutumière pour les successions royales. Pratique utilisée par les capétiens jusqu’à Philippe Auguste en 1180. Cela permet de stabiliser et de fortifier la royauté. Le choix du successeur repose entièrement sur la volonté du roi régnant et le principe électif passe peu à peu au 2nd plan.

Supériorité du roi. En 1017, Robert Le Pieu, roi de France, fait sacrer son fils Hugues mais il meurt en 1025. Le Pieu avait 2 autres fils et choisit son 2ème fils comme successeur.

Sa femme n’est pas d’accord car elle préfère le 3ème fils. Les seigneurs vont choisir leur camp. Le Pieu va réussir à maintenir son choix et va faire sacrer son 2ème fils. Apparaît le principe de primogéniture à partir de 1027. Le principe d’hérédité et le principe de primogéniture deviennent les règles qui gouvernent la succession de la royauté. Pour être roi et pleinement légitime il faut être un roi sacré. La cérémonie du sacre vient manifester la volonté de Dieu qui a choisi le roi et qui lui confie ce ministère, c-a-d cette mission royale. Cette cérémonie du sacre est immuable et se déroule tjrs en 3 étapes fixés par l'évêque de Reims : ● Le serment du sacre (le serment par lequel le roi s’engage à protéger les églises, il doit rendre justice à son peuple) ● L’élection (rappelle l’acclamation des rois francs, l'archevêque de reims chargé d’élire le roi, après les élections les évêques et le peuple acclament le roi) ● L’onction (le roi va être oint de l’huile saint par l'archevêque de Reims.

Cette onction symbolise le choix de Dieu) Ensuite le Roi reçoit les insignes royaux = les regalias. Ces regalias on les trouve à partir du 10ème : ● ● ● ● couronne = continuité du pouv royal anneau = union du roi et de son peuple sceptre = pouv du roi épée = combattre pour le royaume. C’est l'évêque qui les remet au roi. Autour de cette cérémonie on va développer une forme de mythologie royale, il faut marquer les esprits, on va avoir une force symbolique autour du sacre. On retrouve parmi cette mythologie la légende de la sainte ampoule.

L'évêque dit que la sainte ampoule est à Reims et qu’elle ne peut pas bouger donc toutes les cérémonies doivent se dérouler à Reims. De 1027 à la rev = sacre à Reims Autre mythologie = rois thaumaturges, ils ont un pouv de guérison des malades et des lépreux.

On considère que les miracles se passent sur les écrouelles aussi appelés scrofuleux. A partir du 11ème, la légende raconte que le roi Robert aurait après son sacre était touché des malades devant la.... »