Histoire des institutions depuis 1789. DROIT ET POLITIQUE

« particulièrement sévères : elles sont a la fois afflictives et infamantes ; afflictif la peine a pour but d'infliger deslésions physiques, c'est une peine douloureuse donc.

Les roturiers étaient exécutés par pendaison, peine la plusrependue, pour les nobles ont devait les faire périr par le fer, par l'épée, on avait prévu en général qu'ils soientdécapités, avant la guillotine le bourreau décapité à la hache.

On a trouvé que pour certains crimes on devait lestuer de manière plus horrible comme les parricides et les régicides eux étaient écartelés -> supplice de Damiens.

Il aété torturé auparavant.

La peine est aussi infamante, on va chercher à blesser la personne dans son honneur, on vachercher à la rendre ridicule, a l'humilier : par exemple le magistrat peut décider d'exposé quelqu'un au pilorie sur uneplace, il y a aussi la peine du carcan la planche avec trois trous, on peut faire fouetter la personne en public.

Le18ième siècle est jalonné par un certain nombre d'erreurs judiciaires, certaines erreurs sont bien connues : l'affaireCallas elle se déroule en 1761 Marc Antoine Callas est un protestant qui est retrouvé pendu dans sa maison et lesjuge vont condamner le père de Marc Antoine a la pendaison comme excuse de l'empêcher de se convertir aucatholicisme.

L'autre affaire est de 1764 l'affaire Elisabeth Sirven elle est protestante également et elle estretrouvée morte noyé dans le puits de sa ferme et la les parents sont accusés et condamnés pour infanticide, ladernière affaire et de 1765, c'est l'affaire du Chevalier de la barre est traduit devant le tribunal pour avoir profanéun crucifix il n'a pas retiré son chapeau, la peine est qu'il est condamné a mort il est condamné comme hérétique,après avoir découpé on le mettra au buchait.

Ces affaires feront la une des journaux et les intellectuels vont sepencher dessus, Voltaire va véritablement s'emparer de ces grandes affaires, il va dénoncer l'arbitraire des juges, ilva faire le tour de l'Europe pour montrer la France du doigt.

Voltaire va mettre ca sur la place publique et grâce à luiun mouvement va naitre pour contester les formes sévères de la procédure criminelle de l'ancien régime.

La crise dela justice est une cause importante du déclenchement de la révolution.

Les parlements : il y a un conflit entre le Roilui-même et des parlements.

Les parlements c'est avant tout une cour de justice, entre la cour d'appel et la cour decassation.

Ces parlements avaient un rôle complémentaire, ils participaient a l'élaboration de la loi, a traversl'instauration d'une navette.

Pour faire connaitre ses lois au juge, le Roi devait les faire enregistrer par le parlementpour qu'elles soient dans les registres.

Le problème c'est que cette retranscription n'est pas automatique, lesparlements pouvaient formuler des remontrances au Roi pour des raisons locales.

C'est un rôle de juriste, la loi étaitrenvoyé au Roi et soit il pouvait reconnaitre son erreur, ou maintenir sa loi dans l'état et il renvoyé sa loi unedeuxième fois après une lettre de jussion.

Il réitéré leur remontrance si les parlements n'acceptaient pas, alors le Roiaccepté de modifié ou soit il tient a son texte et il devait se rendre au parlement lui-même pour symbolisé le faitqu'il suspend la délégation de justice.

Il tient ce qu'on appelle un lit de justice, parce que dans chaque enceinteparlementaire il y a un siège juste pour le Roi.

(Siège avec une forme un peu allongé) Cette procédure n'avait qu'unfondement technique pour conseiller le Roi, à partir du 16ième siècle les parlements vont utiliser les remontrancescomme une arme politique pour dénoncer les décisions royales.

L'opposition reprend de plus belle au 18ième siècle, le siècle des remontrances, les parlements vont s'opposer systématiquement aux décisions royalesprisent en matière religieuse et ils vont s'opposer au Roi également pour les décisions prises en matière fiscale.

Lesparlementaires vont rentrer dans l'illégalité, vont se mettre en grève, ce qui paralyse le pays d'un point de vujuridique, l'Etat ne fonctionne plus, le pouvoir législatif du Roi est donc neutralisé. 2.

La crise des idées Sous l'ancien régime, il y avait une faible prise en compte de l'individu, l'individu en tant que tel n'existait pas, niphilosophiquement ni politiquement.

L'individu n'était qu'un sujet du Roi et non pas un citoyen, et il était toujoursenfermé dans un groupe, c'était une société presque communiste, il n'existait qu'a travers son appartenance ungroupe.

Par exemple on avait que le droit de l'appartenance a un ordre.

Au niveau des métiers on avait le droit quede notre corporation.

L'individu était toujours soumit au groupe.

Au 18ième un mouvement philosophique s'érigecontre cette négation de l'individu et ce mouvement à deux revendication : contre le collectivisme, en préconisationun retour a l'Etat naturel et un retour a un ordre rationnel, un retour a la Raison.

Ce mouvement philosophique est «les philosophes de lumières » ce sont eux qui éclairent les autres.

Ils vont monter un combat pour les droits de lapersonne, c'est-à-dire de l'individu, ce combat ils vont le mener a travers deux mots d'ordre : qui sont la libertéindividuelle et l'égalité.

La révolution c'est fait sous l'influence de grands philosophes comme Montesquieu dont sonœuvre est De l'esprit des lois en 1749 et il évoque le principe de séparation des pouvoirs, il tient aussi a protéger leslibertés.

Il y a aussi Voltaire qui lui défend le principe du despotisme éclairé, la nuance est dans l'utilisation dupouvoir absolu.

Le dernier nom est Rousseau qui lui a apporté a la révolution le principe de la souveraineté populaireet qui attache aussi un grand prix a la notion d'égalité.

Ces divers courants on pour point commun leur aspectscritiques et leurs aspects négatifs par rapport au système politique en place, ils sont critique par rapport al'absolutisme monarchique.

On peut regrouper les thèmes développés par les lumières en 3 thèmes : -L'Homme estbon -L'Homme est libre -L'Homme est heureux L'homme à l'état de nature est mauvais, puisqu'il est mauvais il faut lesurveiller.

L'homme nait naturellement bon pour les philosophes des lumières, ce ne sont pas des utopistes, ils serendent compte qu'il y a des disfonctionnements, l'homme nait naturellement bon mais la société le pervertit, il fautdonc changer de système.

Mettre en place une société plus souple.

L'homme est libre, pendant l'ancien régime il yavait une liberté liée au statut de la personne, il existait plusieurs degrés de liberté, les membres du Clergé parexemple ne pouvaient pas se marier. Pour les philosophes des lumières tous les hommes doivent être placés sous le même régime de la liberté.

Lebonheur, pourquoi vit-on? Avant dans la conception judéo-chrétienne le but était de gagner notre place au paradiscéleste.

Pour les philosophes des lumières le but de l'homme c'est simplement la recherche du bonheur terrestre,nous sommes sur terre pour être heureux et non pour être jugé.

Ce sont deux styles de vie complètement opposés. 3.

La crise sociale et économique. »