Histoire de la justice

« Histoire de la justice Intro : La justice est un mot qui induit en erreur , c’est une chose qui fait référence a une idée absolue , qui porte a croire que les échanges vont se réglés .

Le problème c’est que la justice ce n’est pas cet idéal philosophique , la vrai justice dont nous allons parlés est l’appareil justicière . Le roi de France dès le moyen âge , a mis en place un système judiciaire propre à assoir son autorité , (quel est ce système ?) Il faut tout d’abord indiquer l’existence de la curia regis du roi ( en latin ) , institution d’origine féodale qui se compose de grands seigneurs laïque mais aussi de grands seigneur religieux , de familier du roi et de légiste .

En 1278, Philippe le Hardi dans une ordonnance (loi) dans laquelle est employé pour la première foi parlamentum pour designer les assises judiciaire de la curia regis dont le personnel devient permanent à partir de 1344. Cette justice est qualifié de justice retenue car c’est la justice que le roi est censé exercé directement . A coté existe la justice déléguée (car c’est celle délégué par le droit) c’est à dire une justice exercé par les officiers du roi donc des personnes q’il va nommé dans leurs fonctions .

Le système judiciaire dans l’ancienne France (France d’ancien régime) se développe sous l’impulsion royale parce que grâce au travail des légistes (lex legis ) qui oeuvre au progrès de l’état , les légistes développé des maximes ( de petits principes de façon lapidaire qui exprime une idée générale) tel que le roi est empereur en son royaume ( au seins de son royaume le roi peut agir comme empereur ) ou encore le roi est source de toute justice (s’agissant de l’appareil judiciaire c’est le roi qui va le créer ). Les instituions royales vont s’imposer au institution ecclésiastique . Ces affirmation sert l’image du roi en particulier l’image du roi législateur qui tente à occulté l’image du roi justicier , et d’ailleurs le roi édicte de plus en plus des normes générale et sous l’ancien régime ce mouvement connait son apogée avec au 16 eme siècle la publication d’ordonnance dites de « réformation » au 16 eme siècle et au 17 eme siècle avec la publication des ordonnances de codification . Réformation : elle va avoir comme but de ne pas traité d’un sujet précis, elle va catalogué toute sorte problématique, il faut signalé l’ordonnance de VillèreCoteré en date de 1539 ordonnance sur le faite de la justice , l’ordonnance de Moulin de 1566 . Codification : on va avoir une préoccupation thématique , dans certaine domaine appelait le système royale il manque des textes de référence , on va réfléchir alors au code ce sont ces ordonnances de codification parmi celle)ci élabore sous l’autorité de Colbert , il faut évoquer l’ordonnance civile de 1667 et l’ordonnance criminel de 1670 ) A la fin de l’ancien régime , le principe de toute justice émane du roi qu’on lui a considéré que toute les justices ont été un moment donné concéder par le roi , et cela concerne en particulier les justices segnoriale , les justices ecclésiastique mais aussi les justices municipale , là et bien la réalisation de l’état royale en matière judiciaire et ce bien avant le régne de louis 14 vidé de leur substance les juridictions n’ont pas été substitué par la monarchie. Cela explique qu’à la fin du 18 ème siècle les juridictions royale sont effectivement prédominante et pour certaines très actives , il faut signaler ici l’action des parlements qui sont des juridictions de droit commun remplissant un rôle de juridiction d’appel mais remplissant aussi dans une certaines mesure la fonction législative . Ces parlements sont au nombre de 12 à la fin de l’ancien régime et dans le courant du 17 eme siècle prenant exemple sur le parlement de Paris qui est le plus ancien de France, ils entrent en conflits avec le roi , à tel point qu’a ce sujet on parle de rébellion des cours souveraines . Louis 15 réponds très durement a cette rébellion en 1766 mais à dire vrai il ne parvient pas a ramener parfaitement l’ordre au seins des parlements , à cet égard la violence de la lutte entre les parlement et la monarchie illustre le décalage qui se creuse entre l’état , les instituions juridictionnels et les sujets du roi .

Aussi un tel système judiciaire qui se caractérise avant tout par sa lourdeur et une relatais inefficace doit se substituer un système rendu envisageable par la révolution française et ce changement sera pérenniser par Napoléon Bonaparte . Dans une première partie , il s’agira d’envisager l’appareil de justice simplifier sous la révolution et l’empire et les bases d’une nouvelle justice étant posé celle-ci inévitablement va évolué quelque peu à la faveur des bouleversements des 19-20 ème siècle ( bouleversement : guerre ,mais principalement l’affaire Dreyfus) Dans une seconde partie il sera question de la justice renouvelé de la restauration monarchique a la fin de la seconde guerre mondiale (WW2) S’agissante du 18 ème sicle , c’est le siècle le plus cour de l’histoire , il commence en 1714 et s’achève avec la révolution française de 1789. I- L’appareil de justice simplifié sous la révolution et l’empire Au 18 eme siècle les juridictions royales se trouvent dans une situation difficile car elles sont très nombreuse ce qui génère des problèmes de compétences plus juridiction non royale pour la plus part non pas disparu , si bien que la justice d’une manière générale et très critiqué par la population et au de là c’est le droit qui apparait trop complexe.

Il faut souligner ici que les codes « promulgué à l’époque de Colbert » code de codification on donné le gout de la règle de commune .

Tout simplement parce qu’il apparait plus simple , plus logique , d’appliqué les mêmes règles à tout le monde , (pq cette idée?) Au 18 eme siècle le rationalisme est le fait de recourir à la raison . Dans ces conditions la justice dans son ensemble mérite l’uniformisation car cela semble être la traduction de la rationalité ainsi cette rationalisation va trouver son expression la plus complète dans l’oeuvre de Napoléon Bonaparte qui aux plans des principes est resté en l’état dans la société française . Chapitre 1 : une justice a uniformisé Le 17 aout 1789 , Bergasse député du tiers-état présente à l’assemblée nationale un rapport sur l’organisation du pouvoir judiciaire et il indique « il est indispensable qu’une révolution absolue s’opère dans le système de nos tribunaux »( révolution absolue le changement est alors énorme) Les abus de l’ancien régime constater sous l’ancien régime qui rende une révolution nécéssaire , il est significatif de voir le vocabulaire employé alors utilise le registre de la décomposition , afin de qualifié l’ordre ancien qui était un ordre putride et dégénéré . Bref seule la révolution permettra de réédifié une justice résolument moderne ( de la modernité on attend le changement mais aussi le progrès), humaniste( la préoccupation principale est l’homme compris dans un sujet de liberté) et rationnel (il faut une certaine logique la ou le système était construit sans aucune logique). SECTION 1 : LA NÉCESSAIRE RÉVOLUTION DE LA JUSTICE Le désir de reforme s’exprime dans le courant du 17 eme siècle et il s’est traduit par des projets mais encore par des réalisations qui sont due à la volonté royale , reste que les cahiers de doléance vont témoigné au mieux des aspirations nouvelles car ils donnent la photographie d’une opinion publique dans toute sa diversité P1 : Le désir de réforme : réalisation et critique au 18 ème siècle Au 18 ème siècle , 3 reformes d’importance inégale peuvent être remarqué tout d’abord première réforme le chancelier Daguesseau propose à Louis 15 de supprimer les prévôtés ( juridictions de prévôt )et de réduire le nombre des sénéchaussées (juridiction du sénéchal) afin de simplifier la « carte judiciaire » .En parallèle le chancelier entreprend de poursuivre l’effort Colbertien d’unification de la législation . S’agissant de la législation seul 2 ordonnances vont voir le jour : l’ordonnance sur les donations 1731 et ordonnance sur les testaments 1735. Cependant s’agissant de le reforme de la « carte judiciaire » elle n’aboutit pas pour 2 raisons essentiels : - 1er raison : le pouvoir totale craint la réaction du parlement . - 2eme raison : les couts de prix d’une telle reforme car en supprimant des sièges de juridiction le pouvoir royal priverai par la même ses officiers (les juges concernés) de sources de revenue si bien qu’il faudrait les indemniser et le trésor royal n’a pas les moyens de cette indemnisation Une autre réforme très importante , essentiel , fondatrice est conduite par le chancelier Maupeou en 1770-1771 .

Maupeou connait intimement le monde de la justice puisque lui même a été parlementaire ( membre du parlementaire) il a parfaitement.... »