droit privé droit public
Publié le 03/10/2012
Extrait du document
«
fin pour satisfaire les deux.
Il se divise en plein de matieres de droit (civile, commercial, rural, aérien, transport
cinema ...donc une infinité).
Il se divise en 2 branches : le droit civil et le droit commercial quant il y a
commerce c'est l'économie, le commerce.
a.
le civil :
C'est celui qui s'applique à tous les rapports entre personnes privées.
Ce droit civil vient des romains les
institutesse de gaîus et de justinien ces livres de règles juridiques embrassaient toute l'activité humaine et le
plan de ces livres existe toujours aujourd'hui et ce que l'on considere en premier c'est les personnes (citoyens
esclaves mariages adoption) le 1 livre les personnes le 2ème les biens on va expliquer les rapports entre les
personnes et les choses ce qu'elles possédent pour devenir proprietaire d'un champs on fait le tour le 3ème ce
sont les actions actionnesse.
Ce sont les procédures que les personnes possédent pour faire valoir leurs
droits.
Ce plan on le retrouve dans un code le code civil qui contient les règles qu s'appliquent aux personnes
privées il a été crée en 1804 et a très peu changer et lui même suit un plan particulier on touve d'abord des
personnes leur filiation comment naissent t elles se reproduisent t elles se séparent-elles sont 2ème interet
concerne les biens donc le rapport entre personne et chose.
Le 3ème intérêt c'est les engagements ce qui unis
les personnes les obligations relations banquiers hommes.
le 4ème thème c'est les successions et regimes
matrimoniaux les héritages ce code s'interesse a toute l'activité humaine.
b.
Commercial :
C'est ensemble des règles de droit civil qui dipose d'un rapport particulier avec l'économie donc c'est une
branche qui n'existait pas en droit romain elle est apparue spontannément c'est les gens d'affaire qui on crée
leurs propres règles au début du moyen age a un moment ou le commerce s'organisé par les foires et lors de
ces froires ils organisaient leurs propre tribunaux et ce sont les gens d'affaires.
Les commercants vont inventer
une sorte de chèque.
Ce droit spontané l'Etat va le nationaliser au 17ème siecle sous louis XIV et on s'interesse
a organiser l'économie ça va etre des ordonances 1673terre-1681 mer ces bases vont etre reunis en 1807 c'est
le code de commerce qui met en place divers mécanismes qui vont créer l'économie le dr.
Commercial.
le droit public :
recherche la satisfaction de l'intérêt général donc il dépasse la satisfaction des personnes privées, il se place.
»
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