droit privé

« ambulance d'hopital .

Le propriétaire du cheval va évoquer la faute du bang et le reste cest lenchainement des circonstances.

Qui est le responsable alors ? Soit celui conduisait l'ambulance , soit le pilote de l'avion.

On va conda mner l'Etat , car c'est le plus solvable , c'est le responsable des avions militaire. Ex : Piéton renverser par une voiture , il a traverser a un mauvais endroit , il a été imprudent , mais l'enquete montre qu'il a voulut se suicider .

Mais il est que bles sé et il sombre dans une depression et un matin il se pend.

Les parents remette la faute sur les automobilistes.

Les automobilistes ont été condamnés.

) Ce raisonnement c'est un raisonnement à l'envers , un raisonnement remontant. Section 2 : Les rapports du droits avec la philosiphie. PB : Car à toute les époques , depuis l'Antiquité , les juristes et philosophe se sont demander pourquoi la loi est elle obligatoire ? D’où vient ce caractère obligatoire ? Il y a deux types de réponses : A) L'idéalisme : la théorie du droit naturel. 1) Le contenu . Dans cette théorie , on nous dit que la loi tire ce caractère obligatoire de sa conformité à un ordre juridique supérieur qui représente un idéal de justice, d’où l'idéalisme. Au dessus du droit des états il y aurait un ensemble de principes que les naturaliste qualifie de juste , universel et immuable qui s'imposent aux États.

Lorsque le droit positif est conforme à ce droit supérieur, naturel , alors le droit de l'Etat est obligatoire. Mais si le droit de l’État ne respecte pas , il n'a pas de force obligatoire. Ces principes juste, universel et immuable viennent de Dieu. Les partisans de cette théorie : Les grecs , Aristote , Platon, St Paul , philosophes des lumières , Diderot.

En 1789 , on proclame la déclaration des droits de l'homme c'est du droit naturel. 2) Les critiques adressés à la théorie du droit naturel. – C'est indémontrable. – On a critiqué sont universalisme , son idée de justice. – Ces principes de justice sont immuables , cela a suciter des critique , car il y a l'idée que les exigences de la justice se transforme avec le temps.

Ex : dans les soc de l'antiquité , la peine du vol c'etait l'amputation du poing. B) Le positivisme juridique. 1) Le contenu de la théorie. Les positiviste refusent ces principes juste , universel et immuables, et ils refusent l'idée d'un ordre juridique supérieur.

Il considère que le droit positif représente tout le droit.

La loi tire ce caractère obligatoire Kelsen soutient qu'il existe une pyramide , hiérarchie des normes juridique.

En bas il y a , les arrétés , au dessus il y a les décrets , ensuite les lois , puis la Constitution.

Pourquoi l'arrété est il obligatoire ? Car il est conforme aux décret .

Pk le décret et obligatoire ? Psk il est coforme aux lois . A ce stade , on aperçoit une faiblesse , une lacune , car rien n'explique le caractère obligatoire. »