DROIT CONSTIT

Droit constitutionnel: Théorie de l'Etat INTRODUCTION: Plan en deux parties et deux sous parties "L'homme est un animal culturel" et non " politique ". L'homme a une particularité, l'instinct de survie, un instinct territorial (défense du territoire) et l'instinct de hiérarchie (la hiérarchie assure l'organisation du groupe). L'homme garde un statut d'animal (ex: le chien marquant son territoire par son urine et l'homme qui le marque par le symbole, le drapeau). Homme: animal culturel (éthologie) --> Homme caractérisé par instinct territorial dans lequel il affirme sa reproduction en essayant d'assurer une identité dans le territoire où il va se reproduire. Relation au territoire se vit à travers des symboles chez l'homme. --> Instinct d'agressivité: instinct de survie. --> Instinct de reproduction. --> Instinct de hiérarchie à travers un système symbolique. L'homme a une écriture qui est l'ordre du symbole, à la différence de l'animal l'homme vit le monde à travers une représentation pas instinctivement. L'héritage culturel de l'homme est issu de notre socialisation et apprentissage qui donne une identité à l'homme, personne n'est formé de manière unique, on appartient tous à des groupes, groupe de référence ou groupe d'appartenance. Le fait culturel est essentiel dans la façon que l'homme ressent le monde. Le fait culturel peut être issu de la connaissance ou du savoir mais aussi est culturel tout ce qui permet de se situer dans le temps et dans l'espace. C'est ce qui fait la puissance de l'héritage culturel. Il n'existe pas de culture homogène (même avec ce mouvement uniformisation qui vise à rendre homogène on compte toujours une opposition par l'identité, un refus). Il existait de grands espaces géoculturel qui vient de la conception du temps (plusieurs conception du temps par air de civilisation) Le temps européen est un temps sphérique, il n'y a pas de fin à l'histoire, société héroïque, l'histoire est une tragédie. Quand on ne connait pas son histoire on est condamné à la revivre. La conception du temps en Europe est à la fois linéaire et sphérique, les peuples européens sont des peuples qui fabriquent le futur. L'éthologie (étude des comportements humains et animaux par la comparaison) l'analyse entre l'inné et l'acquit. L'homme est un animal culturel et nous nous préoccuperons de cet animal culturel dans la Françe, dans un espace européen. CHAPITRE I : Question des origines dans l'aire géopolitique européenne SECTION I: LES PEUPLES D'EUROPE PARAGRAPHE I: LE PRÉSUPPOSÉ D'UNE LANGUE ORIGINELLE Les peuples d'Europe sont issu d'un peuple souche commun grâce au travail des linguistes, comme dans toutes les langues issu d'une langue originel commune on trouve des mots communs, indo-iranien qu'on trouve en Iran et en inde, par les grecs, les celtes, les germains, les baltes, les italique, les slaves et les Arméniens et albanais, cette langue européen initial a donné lieu à l'existence d'un millier de langues parlé aujourd'hui par 3 milliards d'habitant. Ce constat des travaux des linguistes permet de se demander quels sont les origines de ces peuples souche qui se trouve entre l'Arménie et l'Asie central, il s'agissait de tribut guerrière et qui se sont rependu sur l'Europe de l'ouest pratiquement 3 millénaire av JC. En Europe 3000 ans avant JC des peuples vont se particulariser. Au départ ces peuples se caractérisent par une vision héroïque de la société le thème de la société et de l'honneur, elle se manifeste à la fois par ses deux vertus. b) les peuples indoeuropéen d'Europe En France il y a une souche a dominé qui est Celtes, l'Europe s'oppose dans la mythologie à l'Asie et à l'Afrique. il y a d'abord les grecs, les romains puis les celtes, les germains puis les slaves mais ceux qui vont s'imposer en France seront les Celtes (Aujourd'hui à 75% Celtes) -les traditions a) Les trois fonctions Georges DUMEZIL qui par ses études linguistique a organisé la société en trois fonctions: - Ceux qui donnent du sens aux mondes, ceux qui ont le lien entre le monde des dieux et le monde des hommes et leur couleur c'est le blanc. -Ceux qui assurent la défense du groupe, ils acceptent de donner leur vie pour défendre le groupe et leur couleur et le rouge. -Ceux qui produisent, les travailleurs, les paysans, et cette fonction a une couleur qui est le noir. C'est trois fonction se trouve dans une situation d'équilibre, d'harmonie. Le droit incarne les trois fonctions, une science royale, comme la robe des juges de la cour d'assise ou de la cour de castration. Ces trois fonctions on les trouve dans tous les peuples indoeuropéen. Le lignage dit qu'on est des héritiers d'une lignée d'individus qui a une histoire. Il y a souvent eu des guerres de fondation (ex: REMUS et ROMULUS qui se battent pour créer Rome) qui rend le centre sacré on a donc une idée de limite. b) le sacré Il est marqué par l'existence de force (la force du vent, la force de l'océan... ils incarnent ces forces par des noms de dieux) il y a une relation entre le monde des hommes et de ces dieux ce qui donne une spiritualité unique. Le lieu est important, un endroit sacré est nécessaire, là on où est incarné la relation entre l'invisible et l'existant. Le point sacré de la république française c'est le respect de la loi. L'histoire du citoyen c'est de sauver la république, nous sommes un peuple issu de l'empire romain. Pas de liberté possible si on ne connait pas l'histoire. CHAPITRE 2: LES MODELES POLITIQUE -le modèle monarchique C'est une verticalité ordonné autour du sacré, le pouvoir vient d'en haut 1) La christianisation de la pensée antique. Les origines sont fondatrices, Platon a une vision de la citée qui est l'idée de lutter pour la justice, lutter pour le bien. Donner le pouvoir aux philosophes, aux sages, la Sophocratie. Donner le pouvoir à ceux qui savent. La cité est dédiée au bien. Aristote est intéressant sur le thème du bien publique pour lui la cité doit être unis et dans une gestion juste, à chacun ses mérites. Il a le désir d'affecter à chacun une fonction, ceux qui ont le pouvoir de décider et l'assemblé des citoyens qui a une fonction délibérative. Tout est fondé sur l'idée de citoyen, chez Aristote le citoyen est issu d'un lignage. Ils ont tous deux une vision du bien qui est de servir la cité. Quand vient le christianisme SAINT AUGUSTIN qui a une vision de la cité de dieu, il est intéressé par l'idée de justice, l'homme doit gouverner en fonction de la justice, pouvoir comme église doivent former la cité terrestre pour la préparer à la cité céleste. SAINT THOMAS toujours à la recherche de la justice, le roi est d'autorité supérieur à condition qu'il réalise le bien. La loi est légitime si elle s'inscrit dans la réalisation du bien. Si un pouvoir exerce la tyrannie et qu'il établit un régime injuste il y a une idée de guerre juste et de rébellion juste. L'idée du pouvoir c'est la réalisation du bien. Le christianisme s'est nationalisé. 2) la nationalisation du christianisme Le sacre permet au roi ou à l'empereur de légitimer son statut, dire que c'est dieu qui l'a choisi ce qui rend son statut et ses actes légitime, mais l'église peut l'excommunier. (Eglise très influente) JEAN BODIN proche de la renaissance réfléchit sur le thème de la souveraineté, la puissance absolue et perpétuelle, c'est donc le pouvoir du dernier mot. (Personne ne peut parler après que le roi ai parlé), "le roi est empereur en son royaume parce qu'il est souverain " Le propre de tout pouvoir est de maintenir l'unité du groupe, car désuni cela créer des concurrents. La souveraineté est la clé même du droit constitutionnel. " Ce que le roi veut la loi le veut ". Le roi est un roi certes sacré, il tient son pouvoir de dieu, l'église ne fait que constater, que déclarer. Une fois sacré personne ne peut contester son autorité devenue divine. B) Les relations entre le pouvoir et le sacré Tous les peuples d'Europe sont dominé par une idée de sacré donc il existe bien une vision de sacré en Europe et en France, on désigne le chef en Europe par le sang, choisir à l'intérieur d'une famille dites "sacré" (ex: Clovis) L'idée d'élection autrefois romaine devenu chrétienne. HUGH CAPET va choisir de son vivant choisir son successeur en la personne de son fils, il va faire sacrer son fils. SECTION 2 : modèle de la république 1.Res publica antique Les romains et les grecs sont les deux souches de la civilisation européenne a)ATHENE La démocratie d'Athènes signifie que le pouvoir appartient au démos (ensemble des familles fondatrice de Athènes) le nombre de citoyen est restreint, car même au sein de la famille tout le monde ne vote pas, seulement les hommes issues de ces familles (pas de métèque) ils sont les seuls à pouvoir voter car les membres du démos on se droit de vote car ils ont une obligation qui est celle de mourir, mourir pour défendre la cité. Il y a donc une corrélation entre le droit de vote et l'obligation de mourir pour la cité. b)ROME Le mot de république : res (la chose) et publique (du mot pubès qui veut dire pubère) à 15-16ans il y a le passage d'une classe d'âge, la toge rouge n lui remet ce qui veut dire qu'il devient citoyen et qui va devoir mourir pour la cité, on a donc une corrélation comme à ATHENE. Cette situation de ROME et ATHENE est assez similaire, la pire chose pour un citoyen de a cité c'est d'être banni, il ne bénéficie plus de la protection de la cité, la liberté politique dans la cité antique c'est le fait de pouvoir participer à la décision politique par le vote, faire ce que l'on doit, s'engager dans la vie de la cité, il n'y a de liberté que pour le citoyen car il est le seul qui va mourir. C'est de là que vient l'idée que le citoyen vaut mieux qu'un homme, une sorte d'aristocratie. Il y a eu aussi une république dans le système monarchique en Europe, dans le temps de la renaissance il y avait aussi des républiques comme en Italie, des républiques marchande animé par des descendants de grande familles qui ont la charge de la prospérité de la ville. Le citoyen est le personnage clé, au c?ur du modèle républicain, c'est un personnage qui défend sa vie pour protéger la cité, PLATON et ARISTOTE lui ont fait hommage. Le citoyen a une valeur émotionnelle, il est au sommet de la pyramide de la cité. Il ne faut pas comprendre que l'égalité c'est d'être l'identique à l'autre mais oe fait d'avoir autant de droit que l'autre, chacun a le même droit de vote, égaux sur un critère politique, égaux politiquement. Libre OUI mais seulement en donnant sa vie pour la cité car le fondement de la république c'est le citoyen, devenir citoyen est d'acquérir une histoire et de donner sa vie. Quand on parle de droit publique qui s'oppose au droit privé, en droit publique ont une certaine obligation de connaitre l'histoire et le critère du droit publique c'est l'inégalité. Le dernier mot doit être au souverain et le souverain est le citoyen. Pour Aristote un citoyen doit être vertueux, la république doit être vertueux car il a l'obligation d'être exemplaire, c'est un home de raison, la révolution française fait du citoyen mais avant ca la renaissance est la redécouverte de la luxuriance, et quand arrive la renaissance on a aussi une luxuriance dans l'église (des borgia) cette idée de renaissance et la découverte de l'individu, le citoyen de la raison est un personnage de la raison. Dans le modèle monarchique, le pouvoir vient d'en haut, il vient de dieu, si le protestant veut obéir au roi de France il est catholique et si il refuse il devient hérétique. Les protestant pensent que le pouvoir ne peut plus venir d'en haut, il doit donc venir d'en bas, les philosophes on réfléchit (HOBBES et JOHN LOCK) « L'homme est un loup pour l'homme » Il faut une sorte de contrat où il faut définir les droits de chacun, le fondement du pouvoir ce n'est plus dieu qui vient d'en haut. Celui qui exerce le pouvoir n'est qu'un exécutant de ceux qui ont forgé ce contrat qui est le fondement de la société. Le mot de bonheur apparait en cette période de pré-révolution, (Raison , Individu, Bonheur et Nature) 4 mots qui ont forgé une révolution philosophique, le système va donc craquer, une partie de la noblesse va donc choisir de s'engager dans cette pensée philosophique. Il y a la noblesse d'épée (anoblit par les champs de bataille) Les roi de France voulait échapper à cette noblesse d'épée et ont crée une noblesse de robe (commerçant, juge, avocat, notaire) qui ont parfois acheté leur titre de noblesse, la noblesse de robe est donc celle qui a rejoint ces pensées philosophique. Deuxième craquement, les philosophes des lumières qui sont contre l'église qui s'explique par les guerres de religion, les philosophes les plus connus sont VOLTAIRE et DIDEROT qui vont s'inscrire dans une réflexion politique et de réflexion portera sur la démocratie représentative (on vote pour désigner les meilleurs d'entre nous), puis la constitution apparait puis la loi. (CAPINI et DALLOSE, pour le corps du cour utiliser le manuel de Monsieur BURDOT) CONCLUSION DE L'INTRODUCTION A)Les fondateurs de la pensée juridique a)MONTESQIEU L'esprit des lois, membre des magistrat, du parlement et il connait le grecque et le latin et s'interroge sur l'esprit de la loi, il faut décrire le rapport entre le texte et la réalité que la loi veut régir, le despotisme ( modèle ou système politique ou la liberté est en péril ) et s'interroge après avoir relu Aristote, si la première fonction l'emporte sur les deux autres on a un despotisme, dans l'autre cas on a un risque de dictature de dieu, si la deuxième l'emporte on a une sorte de dictature guerrière et troisième risque si la troisième l'emporte on a un risque de la dictature de la richesse, il faut donc que aucune l'emporte sur l'autres les trois fonctions se doivent d'être en équilibre. La grande charte va faire apprendre une chambre pour les producteurs appeler la chambre des communes à cote de la chambre des lords ( des guerriers ) en France les producteurs ne sont pas présenté et comprend qu'il va falloir laisser la place au représentant des communes de la monarchie, il réfléchit en trois étapes, sur le concept de la liberté politique, il dit que c'est la loi qui décide les liberté politique, la liberté est le droit de faire tout ce que les lois permettent et les lois sont élabores par le roi, les guerriers et le peuple, la liberté n'est pas de faire ce qu'on veut faire mais de ce que l'on doit faire, ce que l'on doit faire, c'est d'assurer la sureté et de garantir l'harmonie, la sureté c'est une tranquillité d'esprit qui provient de l'opinion de chacun à sa propre protection, il faut donc que le pouvoir soit distribué en trois fonction, séparation des fonctions et définit la fonction « législative, exécutive et la fonction judiciaire » et chacune de ces fonction doit être assurer par un organe, la fonction législative doit être assurer par deux chambres, la chambre HAUTE (la chambre des nobles) la chambre des BASSE Pour la fonction exécutive elle doit être assurée par le roi, un exécutif bicéphale. Et pour le pouvoir judiciaire, il faut des magistrats. Il dit donc que le pouvoir arrête le pouvoir et distribuer le pouvoir en fonctions et propose ainsi de résoudre la séparation des pouvoirs, il faut que le roi ai une sorte de droit de veto, empêcher une loi qui pourrait être contraire à cette nécessité d'équilibre. La loi est une faculté de statut. Bicaméralisme égalitaire, deux chambres avec les mêmes pouvoirs. MONTESQIEU est donc le fondateur de la séparation des pouvoirs. b)JEAN JACQUES ROUSSEAU Il vit en suisse, d'origine et connait une expérience suisse (Ce sont des terres composées de plusieurs territoires ayant des origines ethniques différentes et de religions différente) ils avaient une tradition de prise de décision direct, les citoyens se réunissaient et votaient. Il avait donc l'expérience de la démocratie directe. Et sa problématique essentiel est que l'homme est né libre et partout il est dans les fers. Il faut que les hommes se mettent d'accord entre eux et que par un pacte social, chacun met en commun sa personne et sa puissance sous la suprême direction de la volonté général et que l'on reçoive en contrepartie le fait d'être membre d'un tout indivisible, ce qu'il veut dire c'est qu'il y en a pas un qui est plus fort que l'autre donc la souveraineté appartient aux citoyens car la souveraineté est l'ensemble des citoyens. Le peuple souverain va donc décider par la volonté général «  le contrat social » est le livre des lequel l'ensemble des citoyens ne vont pas voter en fonction de leur intérêt particulier mais en fonction de la volonté général. La loi est l'expression de la volonté général, elle est l'expression de tous les citoyens, la souveraineté est donc populaire. Cette souveraineté populaire est inaliénable et elle est absolue. B)L'esprit du temps a)Le contenu de l'esprit du temps La révolution américaine c'est le fait que les 13 colonies se rebelles, ces colonies sont protestante en majorité et dans cette réflexion philosophique initié par l réforme, le fait que le pouvoir doit venir d'en bas et cette réflexion va prendre une forme politique quasiment achevée avec l'indépendance des 13colonies. Déclaration du 4 juillet 1776 à PHILADLPHIE, la règle c'est le consentement. A partir de cette déclaration il va y avoir une réflexion sur la constitution, C'est THOMAS JEFFERSON qi va rédiger le brouillon de cette constitution, la langue anglaise a été choisi à une voix comme langue courante en Amérique. Il propose ce brouillon à FRANKLIN et ADAMS. Pour les américains protestants ce n'est pas la république qui est importante mais la démocratie et la démocratie ce conjugue avec homme et droit de l'homme alors que république se conjugue avec citoyen. Le pouvoir vient du consentement, le pouvoir vient d'en bas. - Déclaration d'indépendance américaine marquée par cette dimension du consentement au pouvoir et de l'idée qu'il faut organiser les relations entre les gouvernés et les gouvernants par un texte qui s'appellera une Constitution. « Un grand peuple livré de toutes ses chaînes [?] ». Hommes ayant écrit ce texte : Jefferson et Franklin -> vision naturaliste (droit naturel) et vision créationniste (Créateur bon). Organisation où les hommes sont à la source du pouvoir. À une voix près ce sera l'anglais qui sera parlé et non le français. Esprit du temps et son contenu déjà présents dans cette déclaration. 5 mots marquant contenu de cet esprit : - individu : qui a des droits qui lui sont propres. Homme qui devient un citoyen disposant de droits politiques. À la ? de l'ancien Régime ces droits passent avant les devoirs. Citoyens égaux : droit de propriété (tous peuvent être propriétaires), droit à la sureté (à la manière de Montesquieu). Ces derniers garantissent à chacun une liberté politique c'est-à-dire le droit de participer au débat politique. Ce droit se réalise par l'égalité (critère : le droit de vote). - raison : depuis 1 siècle la raison à envahit tous les domaines, faculté individuelle de critique, de libre-examen. Elle appartient à tous (universelle). Philosophes depuis Descartes et Spinoza ont donné le temps. Raison a aidé de combattre les préjugés, les superstitions, les croyances des religions. Elle permet d'ouvrir le champ des sciences, la recherche scientifique de la connaissance. - nature : raison liée à la nature. Sorte de remplacement de Dieu. Idée selon laquelle il appartient des droits naturels aux hommes, c'est la nature qui le veut. On a idéalisé la nature (aimable, gentille), exemple : Robinson Crusoé. Nature serait à la source des droits car inégalités de la propriété. Idée qu'hommes sont devenus méchants mais que ce n'est pas leur faute. Idée qu'hommes sont le produit d'une société. - bonheur : St -Juste a dit : « le bonheur est une idée neuve en Europe ». La société n'était dans l'Antiquité pas pour le bonheur mais pour l'endurance. Bonheur est individuel. Pour philosophes des Lumières, rendre heureux c'est assurer éducation et santé. Mais aussi bonheur social et idée d'en terminer avec apport de l'au-delà. - progrès : idée que le système politique doit organiser le progrès. Pas progrès technique mais progrès philosophique. Notion de progrès a porté à des affrontements au XIXe et XXe siècle. On a légitimé affrontement au nom du progrès. On ne sait pas ce qu'est le progrès moral. b) Les effets - 1er effet : Choc politique du 17 juin 1789 : Après la guerre d'indépendance américaine où le royaume de France avait gagné cette bataille au profit des américains, les caisses du Royaume français sont vides. Louis XVI convoque États généraux (réunion des 3 ordres : clergé, noblesse, producteurs) et leur demande de l'argent. C'est la caisse des producteurs qui payait. Louis XVI ne veut pas exercer puissance légitime avec la violence. Malentendu entre d'un côté société animée par réseaux d'idées (clubs de pensée pour une monarchie constitutionnelle) et de l'autre le Roi (qui était clairvoyant) entouré d'une noblesse qui n'avait pas compris que les esprits changeait. (Abbé de Sieyes : le vote par tête) Quand il convoque États généraux, le Tiers-État est composé d'hommes d'Europe (2/3 d'avocats). Ce dernier demande de voter par tête et non plus par ordre (Clergé et noblesse contre Tiers-État) et en plus d'avoir deux voix pour un homme. Roi décide de réfuter cette demande. Serment du jeu de Paume annonçant que Tiers-État refuse de se soumettre à l'ordre royal. Tiers-État s'auto-intitule Assemblée Nationale avec quelques petits Nobles et quelques petits du Clergé qui comprennent ce qui va se passer. AN se donne pour mission de bâtir un projet de constitution. - 2e effet : DDHC du 26 août 1789. Pas écrit une Déclaration des droits de l'Homme au sens propre -> déclaration juridique, ils ont ajouté le mot citoyen (mot puissant) qui veut dire que le citoyen est à la source du destin du groupe par son acte du vote. Il assure l'éternité du groupe, de la cité, de la nation. Vocation dans leur discours : Sparte et Rome. Au cours de la nuit du 4 août 1789, certain nombre de nobles abandonnent leurs privilèges pour rester en vie. Le citoyen est le centre même de la révolution, le pouvoir vient d'en bas, la république ne parle qu'au citoyen, le citoyen est supérieur à l'homme (modèle d'Athènes, de Rome et de Sparte) Tous les grands thèmes du siècle des Lumières se retrouvent dans cette DDHC marquée par cet esprit du temps : Art. 1er et art. 4 réclament la Liberté : pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui. Liberté garantie par le droit de propriété de l'art. 17 car à l'époque roi de France pouvait chasser quelqu'un de chez lui et l'amener en Bastille -> on n'a pas le droit de rentrer chez vous sans autorisation du juge qui respecte loi faite par citoyens ou leurs représentants. La propriété est un droit imprescriptible. Série de libertés : On pose certain nombre de libertés individuelles : la sûreté (nul ne peut être arrêté, accusé ni détenu que dans les cas imposés par la loi, les lois sont non-rétroactive) ; liberté de conscience ; liberté d'opinion (nul ne doit être inquiété par ce qu'il pense) ; liberté religieuse, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public. Troubler ordre public c'est porter atteinte à la pensée de l'autre. Seul la loi permet de mettre des bornes aux libertés. La loi est élaboré par les citoyens ou par leur représentants donc la loi libère et garantie. Si la loi viole ces droits imprescriptible, qu'elle se montre oppressive (Elle s'oppose aux droits naturels) on a le droit à la rébellion. Citoyens ont des libertés publiques : égalité fiscale (tout le monde paye l'impôt en fonction de leur capacité contributive) ; égalité dans accès aux emplois publics ; égalité politique avec droit de vote, pour le régime représentatif. Il faut que les citoyens participent à la vie publique. Principes qui si ne sont pas respectés il n'y a pas de liberté : affirmation du principe de la souveraineté nationale -> souverain n'est plus le Roi mais la Nation (pensée de Montesquieu) mais la Loi est l'expression de la volonté général. La nation est maintenue par le passé, le présent et le future. Art. 16 : principe de la séparation des pouvoirs (sinon société sans Constitution). « toute société dans laquelle la séparation des pouvoirs n'est pas déterminée n'a pas de constitution » Le mot Nation s'impose. Révolution a balayé fonction des 3 ordres ; des corporations de métier ; du régime féodal. Idée que la Monarchie n'est plus de droit divin. On approche à une laïcisation de la monarchie. Sorte de contrat politique (constitution) qui fait que Roi n'est plus Roi de France mais Roi des français, il devient un représentant de la nation. Dans DDHC mots importants : citoyen et droit. On revendique des droits pour pouvoir participer à la décision politique. Thème de Nation s'impose car considérée comme un mot qui explique passé, présent et futur -> être que l'on ne peut pas palper, idée selon laquelle on se retrouve, histoire commune, avenir commun. Accepter de mourir pour ce futur, être impalpable, il faut qu'il soit représenté. Il n'y a rien qui naisse sans racines, rien n'est possible sans mémoire. Concept d'État naît au XVIIIème siècle avec pensée de Hegel car naît de la Révolution française. PREMIÈRE PARTIE : L'ÉTAT ET SON GOUVERNEMENT CHAPITRE I : LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L'ÉTAT L'Etat est une idée, on dit qu'il s'agit d'une personne morale, une personne qui n'existe pas mais à qui on donne un habillage juridique pour que cette personne morale puisse exister. Généralement quand on parle de l'Etat on se demande qu'est-ce que le pouvoir, le pouvoir c'est la capacité de faire agir mais cela ne règle pas le problème de savoir au nom de quoi qui s'exprime sous la légitimité, on croit que celui qui exerce le pouvoir a le droit de le faire, qu'il est légitime à nous faire agir. Max Weber a théorisé la notion de légitimité : -La légitimité traditionnelle : il a le droit de le faire car il respecte la tradition à travers son pouvoir -La légitimité charismatique : celui qui exerce le pouvoir est tellement unique qu'on va lui obéir -La rationnelle : il exerce le pouvoir selon les règles et en les respectant Le pouvoir a eu dans son histoire des étapes différentes : -Le pouvoir anonyme : obéir à ceux qui ont de certaine qualité dans un groupe restreint -Le pouvoir individualisé : Un individu occupe la colline du commandement (Il est soit un grand sorcier avec des pouvoirs surnaturel soit parce que c'est le plus grand guerrier, le plus fort) -Un lieu où se trouve le pouvoir et où un homme exerce son pouvoir, même si cet homme meurt l'institution fonctionne toujours, l'institutionnalisation du pouvoir permet de régler les problèmes de succession, plus de bataille pour la succession. Il n'y a pas une théorie donnant lieu à des applications pays par pays mais une théorie générale des États à partir des expériences des différents pays. ? Fondamental entre État et pouvoir. Si plusieurs aires de civilisation ont produit des formes d'organisation, on peut s'interroger sur le fait de savoir si toutes les aires géoculturelles ont bâti un État. État est un terme philosophique ; s'est structuré au XVIIIe siècle. Le préalable d'un juriste est de définir mots qu'il utilise. Chacun revendique le droit d'avoir un État. Aujourd'hui on parle de narco état (état dépendant entièrement du trafic de la drogue). Dans expérience européenne il y a des États. Pouvoir naturel et universel. Dans toutes les organisations humaines il y a pouvoir, même dans les plus anciennes civilisations (avec exercice d'un pouvoir et guerre -> 2 phénomènes inhérents à l'humanité). à Qu'est-ce que le pouvoir ? C'est une capacité à faire agir. Aptitude de celui ou ceux qui exercent le pouvoir. On ne sait pas quelle est la nature de la capacité ni la nature de l'action. à Qu'est-ce que le pouvoir politique ? Politique -> polis. Concerne destin de la cité, la cité c'est l'endroit où les hommes sont reliés les uns aux autres, l'exigence de la cité c'est l'unité. Organisation et vie de la cité pour que cette dernière dure dans l'histoire. Il ne faut pas qu'elle se divise et il faut qu'elle puisse se défendre ou prendre son identité vis-à-vis des autres. Il faut faire la distinction entre nous et les autres, nous et l'ennemi. Il faut combattre les autres, ceux qui n'adhèrent pas à la cité. Règles de la politique impliquent au moins 2 exigences : - comment le pouvoir va s'exercer pour qu'on évite la division ? - comment la cité au-delà de ses frontières peut assurer sa défense et garder son identité ? Règles de la politique concernent son unité intérieure et sa défense extérieure. Schmidt : « l'essence de la politique est la discrimination ami ennemi ». Toutes les organisations sociales même archaïques obéissent aux mêmes règles. La politique est l'ensemble des règles à assurer l'unité intérieure et la défense extérieur. à Au nom de quoi va-t-on déterminer des règles ? Au nom d'un bien commun, d'une idée que l'on a de ce qui nous unit, au nom d'un idéal et toujours parce que l'on veut préserver l'unité. Unité pour survie collective. Ce qui nous unit c'est une idée d'un soi collectif, une idée de soi. à Pourquoi et à qui vais-je obéir ? Histoire du pouvoir a plusieurs étapes. - dans les organisations sociales les + archaïques, il est plutôt diffus (il y a celui qui sait pêcher, celui qui sait chasser etc.) ; - puis vient le pouvoir incarné : individualisé dans un chef choisi soit car c'est le plus fort soit car il a des pouvoirs magiques (fort + connaissance), risque majeur dans pouvoir individualisé : lorsque chef meurt, pas de règle de succession, groupe entre dans chaos, division, guerre. À longtemps existé et dans toutes les parties du monde. - Question de la succession a été posée : idée que le pouvoir doit être institutionnalisé : on fait une distinction entre celui qui commande et l'institution qui est le support de son droit à commander. - Après l'institution de la succession on va distinguer la couronne et le trône (institution) : « le roi est mort, vive le roi ! » : droit à commander car il allait occuper le trône, peut importe s'il mourrait on savait qu'il y avait une continuité du pouvoir politique. Quand G. Pompidou meurt l'institution de présidence est devenue vacante, on a procédé à une élection. L'institution de présidence existe toujours donc pas de chaos. Dissociation de celui qui exerce le pouvoir et de l'institution. Passage du pouvoir individualisé au institutionnalisé : source de paix car quand celui qui a du pouvoir disparaît il n'y a pas de chaos. Le pays ne disparaît pas, l'institution existe en dehors de celui qui l'occupe. Le pouvoir politique est dans l'institution qui sert de support à l'exercice du pouvoir. à En quoi celui qui exerce le pouvoir a le droit de le faire ? Concept de légitimité. Max Weber dit qu'il y a trois formes de légitimité possible : -       Traditionnelle : on a le droit d'occuper l'institution support du pouvoir car on a respecté la tradition pour y accéder, qu'est ce que la tradition ? Dépend des aires géoculturelles, au Tibet l'institution supportant le pouvoir est celle de la puissance regroupée sous l'autorité d'une autorité spirituelle le Dallai Lama. En Europe il y avait le phénomène de la royauté sacrée, le sacre était le moyen d'accéder au trône, l'ainé non sacré ne pouvait accéder au trône. -       Charismatique : origine grecque, celui qui pour arriver à occuper l'institution support du pouvoir a une telle personnalité, a tellement séduit ceux qui l'ont porté au pouvoir, fascination individuelle (pas loin du pouvoir individuel). Dans la tradition française c'est plutôt le bonapartisme c'est-à-dire un personnage de guerre fascinant, dans toute l'Europe il y a eu des expériences de cette nature. -       Rationnelle : celui qui est à la tête de l'institution peut l'être car a respecté les règles de droit pour y parvenir, peuvent être diverses, il n'est pas là par tradition ou parce qu'il est fascinant mais a respecté les rituels juridiques.   La compétition pour exercer le pouvoir est rude, dans le pouvoir individualisé, massacres des frères. Si on n'avait pas organisé des règles de droit que tout le monde accepte, c...