Dissertation sur la coutume

« I.

La renaissance d’une coutume nouvelle au début de la société médiévale Cette renaissance de coutume donne une place influente à l’usage qui va connaître une occupation importante (A) et cela va donner la place à une application directe de celle-ci (B). A.

L’usage de la coutume avec une source légitime La coutume provient de certains actes qui sont acceptés par la population que ce soit de manière expresse mais aussi de manière implicite c’est-à-dire qu’il n’y a pas d’opposition.

Cette acceptation spontanée du peuple administre à la coutume sa force obligatoire, c’est ce qu’on nomme « l’opinio necesatis ».

Une fois que cet usage est devenu une coutume, il faut la respecter. La coutume est une source du droit objectif.

C’est toutefois une source secondaire pour deux raisons : secondaire d’un point de vue quantitatif, car dans l’ensemble des règles qui composent le droit objectif, les règles coutumières sont extrêmement minoritaires.

Et secondaires également d’un point de vue qualitatif, car l’autorité d’une règle de droit coutumière est inférieure à celle de la règle de droit écrite. Elle présente ainsi plusieurs caractères. Tout d’abord, c’est un droit oral, non écrit qui est introduit par des usages et qui s’oppose ainsi au droit écrit.

L’oralité de la coutume s’explique par le fait qu’à cette époque la population est dans sa majorité illettrée, les coutumes vont être mises sous forme d’adages pour faciliter leurs mémorisations. Elle provient de l’habitude (corpus) issue de l’habitude du groupe.

Cette habitude prend un caractère obligatoire, il ne faut pas confondre avec la notion d’usage.

Le Corpus est une répétition d’acte ou de fait suffisamment connu de tous pour former des précédents « Une fois n’est pas coutume. Cette coutume est territoriale, elle s’applique sur un territoire qui s’appelle un ressort ou un détroit. La coutume s’appliquant à un vaste ressort territorial : coutume générale (Normandie), les autres locales. Elle est constatée par le juge, mais celui-ci ne crée pas la coutume.

Il lui donne un caractère officiel ainsi il la révèle.

Si bien que l’on dit, que lorsque celui-ci applique une disposition coutumière, on dît que la coutume est reconnue et dès lors qu’elle n’est plus contestée en justice.

On parle alors de coutume notoire. Il peut ordonner des enquêtes lorsqu’il n’est pas sûr des contenus ou de l’existence de la coutume. Saint-Louis intervient en 1270 pour réglementer ses enquêtes, cela consiste à réunir un groupe de personnes au nombre de 10 appelé la turbe.

Ils peuvent être choisis par les plus anciens de la seigneurie qu’on appelle les sages.

On peut également faire venir des praticiens du droit qui ont une connaissance avérée du droit coutumier. Du fait de ces caractères on dit que la coutume est un droit souple car ce n’est pas un droit qui est figé dans le temps.

Au contraire, ce droit peut évoluer en fonction des besoins de la société.

Un droit rigide, contraint chaque individu à respecter cette coutume sous peine de sanction.

La coutume est une véritable source du droit, contraignante et elle s’impose à tous. B.

L’application directe de la coutume par la société Le champ d’application de la coutume est vaste, elle porte autant sur le droit public que priver, rien n’échappe à la coutume, qui est à ce moment-là, la source principale du droit.

Le droit seigneurial se trouve à travers la coutume, il ne s’agit pas d’un droit unitaire et il est différent d’une seigneurie à une autre, la coutume de tel lieu n’est pas la coutume d’un autre lieu.. »