DEUXIEME PARTIE LE REGIME POLITIQUE FRANCAIS
Publié le 05/04/2011
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TITRE 1 L'HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE
Pour decrire l'histoire constitutionnelle, certains auteurs ont décrit une situation cyclique. Ce n'est pas une approche nouvelle. Aristote déjà affirmait que c'était la lutte entre les pauvres et les riches qui expliquait que les cités passaient successivement de la monarchie a l'aristocratie puis a la democratie et enfin a la tyrannie. Au debut du XX siecle , le doyen Hauriou a ainsi élaboré une théorie de cycles constitutionnels. Il pensait qu' a partir de 1789 l'histoire constitutionnelle francaise était regit par 2 logiques : - L'une revolutionnaire qui est caractérisé par le régime d'assemblée - L'autre reactionnaire caractérisée par le gouvernement consulaire concentrant tous les pouvoirs dans les mains de l'executif. Il decrivait ainsi 3 cycles : - Le premier 1789-1830 - Le second 1848-1870 - Le dernier 1870 - milieu XXs. Mais la théorie des cycles est tres contestable : il est difficile de rationnalisé les differents phénomenes pour prétendre qu'ils obeissent a une meme logique. Propos tres journalistiques l'histoire n'est pas un eternel recommancement. Les différents evenements n'ont jamais la meme signification. Une revolution ne ressemble jamais a une autre revolution. Ainsi par ex la revolution de 1848 n'est pas comparable a celle de 1789 dans la mesure ou elle a integré les acquis de la precedente revolution et y a ajouté de nouvelles revendications nouris par le dvp du socialisme. De meme, le second empire ne ressemble pas au premier. Plus implement, on peut tenter de decouper l'histoire constitutionnelle en periode. En observant qu'il y a une premiere periode qui va de 1789 a la troisieme republique (1870- 75)et une seconde phase de 1870 a 1958. La premiere phase est marquée par l'instabilité constitutionnelle, la seconde par une relative stabilité constitutionnelle inhérente a l'affirmation des regimes parlementaires.
«
Dans son ensemble la déclaration se veut universelle et intemporelle.
Faite a l'intentionde l'humanité.
D'inspirationliberale, elle se situe en reaction contre l'ancien regime et ses abus.
Elle developpe une conception individualiste enplacant la démocratie au centre de toues les préoccupation.
En definitif, ce texte cherche a limiter le pouvoir par ledroit.La constitution de 1791 essaye quant a elle d'établir un equilibre entre la monarchie et les nouvelles idées affirméesen 1789 a savoir la souveraineté nationale et la séparation des pouvoirs.
La souveraineté nationale est affirméenotamment par la caractere représentatif des institutions en adoptant dailleurs une approche très nuancée.
Quant ala séparation des pouvoirs entre le legislatif et l'executif, elle es t quasi absolu.
Ainsi concreteemnt lesministresnommés pr le roi ne sont responsables que devant lui et ne peuvent pas etre membres du parlement.
La séparationn'est pas totalement absolu puisque le roi dispose d'un veto suspensif.
Laconstitution du 1791 etablissait un regimeconstitutionnel comparable au regime presidentiel avec la difference que c'est un roi a la tete de l'executif.
Le roi adu ceder ses pouvoir et le regime pris fin le 10 aout 1792 lorsque l'assemblé décidé la suspension de la constituionet ecarta le roi du pouvoir.
Elle nomma un executif de 6 membres et decida de faire elire une convention nationaleavec pour mission d'établir une nouvelle constitution.
= 1ere convention elue au SUD.
Paragraphe 2 -la premiere republique et le gouvernement revolutionnaire ( 1792-1799)La republique fut proclalmée le 21 sept 1792 apres que la convention ait abolit la royauté.
La republique prit fin avecle coup d'état du 18 Brumaire an 8 apres une grande periode d'instbilité.
Sous la premiere rep, 2 constitutions furentelaborées :- Constitution du 24 juin 1793 (jamais appliquée) « consitution montagnard » ; « constitution de l'an 1 » : précédéed'une declaration de droit .
Cette nouvelle delcaration est différente de la précedente de 1789 son inspiration estegalitariste et non plus individualiste.
Elle reconnait aux individus le droit d'obtenir certaines prestations de lasociété( droit secours publique, instruction..) elle va plus loins que le texte de 1789 en affirmant non seulement ledroit mais aussi le devoird'insurrection en cas d'oppression.
Sur le plan politique, elle tente de mettre en place unveritable regime d'assemblée et la souveraineté qui était auparavant nationale devient une souveraineté populaire.On retrouve ici les idées de Rousseau qui fait du souverain le peuple et non pas la nation.
Ce texte fut voté par laconvention et adopté par refernudum.
Mais les situations n'ont pas permis son application.Le decret du 10 octobre 1793 decide que le gouvernement sera revolutionnaire jusqu' a la paix.
Jusqu\'à la chute deRobespierre le 27 juillet 1794 ( 9 thermidor an 2 ) le pouvoir fut exercé par le comité de service public.
A sa chute laconvention prépara une nouvelle constitution.
- La deuxieme constitution établit sous la premiere republique est la constitution du 22 aout 1795 (constitution an3) ce texte a été adopté par referundum du 23 septembre 1795 est egalement précédé d'une delcaration.
Saparticularité est de mettre en avant autant les devoirs que les droits.
Sur le plan politique , le pouvoir legislatifestconfié aux deux chambre : le Conseil des 500 et le Conseil des Anciens.
Quant au pouvoir executif, il est confié aun directoire de 5 membres élu par les 2 chambres.
Ce gouvernement fonctionnera jusqu'en 1799.Ce régime repose sur une séparation absolu des pouvoir.
pas de pouvoir de dissolution.
Paragraphe 3 - la dictature napoleonnienne (1799-1814)Elle est sanctionnée par la constitution du 15 dec 1799.Sur le plan politique elle donne le sentiment de se situer dans la continuité de la logique revolutionnaire puisque c'estune democratie qui semble etre etablie.
En realité, c'est le pouvoir d'un homme qui s'impose.
Celui de Bonaparte.Meme si le pouvoir executif est attribué a 3 consuls nommés par le senat pour 10 et irrévocables.
Seul le premierconsul a tous les pouvoirs et c'est Bonaparte.
Les 2 autres consuls ont voix consultatives : Roger Ducos et Seyes.On evoquera par la suite regulierment le fait que cette constitution ait été adopté par referundum.
En realité, parplebiscite afin de mettre ne garde contre les derive de cette institution.Sur le plan juridique, la premiere republique s'achevera veritablement lorsque napoleon bonaparte sera sacréempereur le 2 mai 1804 et intervient la constitution le 18 mai 1804.
Dans cette constitution il est affirmé que le gvtde la rep est confié a un empereur qu prend le titre d' « empereur des francais » .
adoptée egalement par plebiscitele 6 nov 1804.
Section 2 la phase d'instabilité relative (1814-1870)Essentiellement marquée par la naissance du regime parlementaire.
Du point de vue social et politique, c'est l'époqueau cour de laquelle le prolétariat a la suite de l'industrialisation fait son entrée sur la scene politique.Paragraphe 1 - les monarchies limitées (1814-1848)Cette periode de restauration de la monarchie ne marque pas la fin de l'instablitié constitutionnelle car elle restechaotique.
Le senat qui avait destitué napoléon appelle louis 18 pour regner .
Louis 18 n'accpete pas la cosntitutionqui lui est prposé par le senat et pose les conditions de sa venur au pouvoir dans la declaration du 2 mai 1814.
Iloctroie le 4 juin une constituion qui entre en application.
Apres la parenthese de napoleon, louis 18 retrouve saplace et regne a nouveau.
Charles X lui succedera en 1824 jusqu'en 1830.
Louis philippe d'orléans regnera de 1830 a1848 dans le cadre de la monarchie de juillet.Cette periode globale marque un retour de la monarchie mais si le roi apparait comme le chef de l'état on assiste paspour autant a un ralentissement ds droits feodaux.
Progression.
Le roi dispose de pouvoir important.
Il propose la loila sanctionne la promulgue.
Il prend des reglements.
le regime est bien celui d'une monarchie constituoinnelle limitéea l'image de ce qui se passe déjà au royaume uni.
Le roi est trenu de respecté les lois comme ses sujets.
A l'instardu regime anglais la parlement est bicaméral.
D'un coté la chambre des pairs et de l'autre la chambre des deputésdes departements.Le mode de designation de parlementaire est particluier : la chambres des pais comprend des pairs nommé a vie parle roi et des pairs héréditaires.
Quant aux députés, ils sont élus par un corps electoral censitaire..
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