Cours d'histoire du droit

Histoire du droit et des institutions Partie I ) Le progressif écroulement de l'autorité publique (Veme - XIeme siècle ) La moyenne de vie des empereur est 3 ans (assassiné).Le bas empire est beaucoup plus autoritaire, les empereurs se prennent pour des dieux. On oppose bas/haut (Dominat/Principat) Empire. Le dominat est marqué par le progrès du christianisme. L'empire romain doit apprendra vivre différemment. Il était condamné à l'expansion, car Rome importait beaucoup mais n'exportait pas, ce déclin économique est la raison principale du déclin Romain, les impôts augmentait pour faire face à cela. A la mort de Théodose, l’Empire est coupé entre ses deux fils. Au départ les 2 empires cohabitait mais s’éloigne l'un de l'autre inexorablement. L'empire d’occident va succomber aux attaques germanique, l'empire Romain d'orient va se renommer Empire Byzantin et va disparaître beaucoup plus tard par une invasion Turc 1000 ans plus tard. Les Huns émigrant vers l'ouest font bouger des masses germaniques qui vont devoir a leurs tours émigrés dans l'empire Romain. Celui-ci essaye de s'y opposer mais ils ne vont pas réussir. En 451, l'empire R. bat les Huns en gaule. Le 4 septembre 476, le dernier empereur romain Romulus Augustule (12 ans) est déposséder de son trône par un des rois germains mais cela ne va pas changer grand-chose, l'empire R Occident n'était plus Romain depuis déjà longtemps. L'empire va être séparer en plusieurs royaume barbares = Vandales, Wisigoth, Anglo-saxon, Ostrogoth. Chapitre I ) Les Mérovingiens ) Clovis va battre tous les peuples de la gaule, sauf les Burgons qui sont allié avec les francs. En 507, Clovis remporte une victoire sur les Wisigoth dans la ville de Vouillé et repousser ceux-ci derrière les Pyrénées. Section I ) La société Mérovingienne ) I ) Une économie fragile ) A) Une réorientation commerciale ) C'est la guerre est donc l'insécurité, pire ennemies de l'économie, mais les fils de Clovis la paix revient. Permet un nouveau commerce, la mer méditerrané était le centre commercial hors ils sont en gaule, ils ont plus de point commune avec les anglais-saxon. Tourne la gaule vers le nord, Paris nouvelle capitale (Lyon avant) B ) Des villes à géométrie variable ) Les villes romaine se vident beaucoup donc elles se réduise considérablement. Les villes sont essentiellement des centre spirituelle (évêque), les francs sont très peu nombreux (15 millions). C ) La tentation de l'autorcie dnas la campagne ) La villas Romain c'est une grande exploitation foncière plusieurs hectare, riche propriétaire. Autour de la villa les terres du propriétaire. Fonctionnement autonome. C'est le lieu de vie rurale, vis refermés sur elle-même. II ) Une société en mouvement ) A ) Le développement de l'aristocratie ) Traditionnellement, les plus riches était les grandes familles gallo-romaine et même les grandes famille deviennent riche. Des liens se créée entre ces 2 parties et formes une nouvelle aristocratie. Les fils de ces grandes familles sont envoyé auprès du roi pour être formé a agents du roi. Lorsque l'état s'écroule, le système du patronat présent a l'empire R reste avec les Francs et va se développé pour devenir le système féodal. Le leude est une personne liée a un seigneur. Les leudes sont les ancêtre des Vassaux du Moyen-Age. B ) L'évolution de l'esclavage ) L'esclavage est un point essentiel pour l'empire Romain. On devient esclave si on n'a au moins 1 parent esclave. L'église va interdire que les chrétiens deviennent esclave C ) Le recul de la paysannerie libre ) Travaille dans les villés, mais ce qui ont du mal a vivre de leurs terres deviennent colon (colonat), c'est un statut qui est légèrement < au paysan, il ne par pas de sa terre il y est attaché. Ils ont une terre donné par le seigneur et paye un impôt aux seigneur. Le colon a tous les droits d'un homme libre. III ) L'église, pierre d'angle de la société Mérovingienne ) Ces Burgons et ces Ariens vont devenir chrétien mais pas comme l'église. Les francs sont païen. Cette alliance entre Clovis et l'église est intelligent. A ) Le clergé séculier et la puissance épiscopale ) Ce clergé est divisé entre le clergé séculier et régulier. Les évêques ont un pouvoir très important, pouvoir publique, construction et défenseur de la ville, ils sont en plus des juges. A cela s'ajoute des fonction sociales, ils prennent en charge des pauvres et des malades, instruction école (futur clercs). Ça attire la convoitise des laïcs pour les fonctions et argent. Aristocrate vont essayer de se faire élire clercs pour l'argent et l'église catholique passe en crise a cause de cela. Ce sont les évêques qui élisent pour la ville. B ) Le clergé régulier, une force en croissance ) De nombreux monastère vont être construit au 6éme siècle. Ces monastères sont fonder par Colomban et Benoît de Nursie, il écrit la règle Bénédictine, partage le temps entre le travaille et la prière. Assez souvent les monastères sont des centres de ville, économique et culturel. On conserve les livres dans les monastères et il les copies les texte bible, philosophie etc ... . Section II ) Le pouvoir royal ) Clovis meure en 511 est il laisse ses 4 fils devenir roi et divise en 4 sont royaume. Ça va se stabilisé a 2 ou 3 royaumes. Des guerres très fréquentes entre les frères. Clotaire (partie haute) mettra la main sur tous les royaumes puis redivise entre ses fils. Jusqu’à Dagobert est le dernier grand Roi Mérovingien, il meure en 639. I ) La légitimité royale A ) L'héritage antique ) Rome reste la référence en terme de légitimité. Cela se retrouve dans le faite qu'il font comme les empereurs romain, titre romain et l'empire. Ces l'autorité Romaine qu'ils essayent de récupérer. On peut difficilement comparer la société Mérovingienne au Romain, car ils divise leur royaume qu'on avait pas dans l'époque classique romaine. B ) Une dynastie charismatique ) Les peuples germanique se gouverner assez simplement, le chef qui les conduises a la victoire jusqu’à ce qu'il perde puis on le change. Les successeur vont devoir assumer le charisme de leur père et conquérir du territoire. Ce que veulent les mérovingien veulent du prestige de victoire. Ce système charismatique a un gros défaut, si on perd trop on peut voir son pouvoir disparaître. Lorsque ils ne pourront plus gagner ils vont disparaître car il ont un pouvoir charismatique. C ) Le soutien de l'église ) Cela fait partie de la volonté des mérovingiens de s’allie a l'église, Clovis a compris l’intérêt de ne pas contrarié les évêques. Clotilde sa femme est chrétienne et va contribuer au baptême de Clovis en 498. C'était un moyen pour Clovis de s’allie définitivement a l'église. II ) L'exercice du pouvoir royale ) A ) Les liens personnels ) Le Mundium est un pouvoir complexe, il donne une autorité a celui qui le détient, mais il doit également protégé ceux sous son Mundium. Ils existent chez le père de famille, le seigneur et le roi. Mais privatisation du pouvoir. (Contrat) Le Bannum c'est le pouvoir de commandement, ça permet au Roi de donner des ordres et des règles. B ) Les partages successoraux ) Les mérovingiens considère les royaumes comme des biens et donc partage c'est bien entre leurs enfants. Section III ) L'administration mérovingienne ) I ) Administrationaliser central, le palais ) Le palais est une entité abstraite, c'est sa cours et non un bâtiment. Environ 300 personnes en comptant les serviteurs et des dignitaires, on y retrouve les jeunes de l'aristocratie. Confusion entre les taches domestique et politique, Chambrier = Trésorier du royaume. Le Major domus est le major d'homme c'est le bras droit du roi. La famille des Pippinides sont ceux qui renverseront le pouvoir (carolingien) II ) L' administration local ) A ) Les comtes ) Le compagnons du roi, et le roi a confiance en lui et donc il peut lui demander de gouverner une partie du territoire (Comtés). Il a comme pouvoir : -justice (Malus) -Impôt Il y a aussi les super-comte = Duc. Le lien qui unit le roi et le comte c'est le Mundum. B ) L'immunité ) C'est un privilège qui est donné a des établissement ecclésiastique principalement. Section IV ) Le droit mérovingien ) I ) Les sources du droit ) A ) La personnalité des lois ) Lorsque Clovis s'empare de l'intégralité du royaume, on a une majorité romaine droit romain, les wisigoth droit wisigoths etc ... . Donc quelle droit doit on faire ? Les juges vont juger selon la loi du juger. Mais lorsqu'il y a un litige c'est le droit romain qui l'emporte. B ) Les différents textes ) 3 textes : -La loi salique (époque mérovingienne), c'est la loi des Francs salyen (tribut de Clovis) et les autres sont les rétuaire. Ce sont des loi pénal, elle vise a éviter la vengeance on va prévoir des punition pécuniaire (argent) elle varie en fonction de l'ethnie de la personne -> Wergeld. (un tiers a l'état) -La loi Gombette (burgondes), vient d'un roi de burgonde -> Gondebaud -La loi Bréviaire d'Alaric (506 des Wisigoth), ce texte c'est le droit wisigoth appliqué aux gallo-romain, c'est du droit Romain. Texte important car Clovis va le récupérer et l'appliqué. II ) La justice franque ) A ) L'organisation judiciaire ) Basé sur la vengeance. La sédentarisation mes en contact les peuples germanique avec les romain. La vengeance peut déboucher sur un problème dans la société. Le tribunal du Comte c'est le Malus, c'est un agent public un compagnons du roi. Ce n'est pas un juge, il juge au pénal et au civil. Il s'appuie sur les loi mais surtout sur la coutume et les Rachimbourgs (connaisse la coutume du coin). Le roi rend lui aussi la justice comme le Comte, les actes des personne qui sont ...