Commentaire d'arrêt de la cour de cassation deuxième chambre civile du 24 février 2005 : droit

« Or la preuve de la connaissance par le gardien de ce vice, et donc sa faute à ne pas y remédier ou à ne pas en informer au préalable la victime, n'est pas imposée parla jurisprudence.-on ne se fonde alors que sur l'analyse de la chose.-donc anormalité = Ou c'est la chose elle-même qui n'est pas dans l'état dans lequel l'on pouvait légitimement s'attendre qu'elle soit.

Ou c'est la position de la chosequi est anormale.-en l'espèce :d'abord relevé que le positionnement du tremplin n'avait rien d'insolite ni d'anormal et, ensuite, qu'il ne présentait aucun défaut intrinsèque.-Le critère de l' anormalité doit ainsi être entendu de manière large.

L'avantage résulte alors de la souplesse de la notion.

L'inconvénient est que le juge tend à lepréciser, au gré des espèces, pour justifier ses décisions, et que ces précisions peuvent s'avérer malheureuses Problème au niveau de l'appréciation de l'anormalité: un tremplin abandonné durant 9 jours n'est pas anormal mais une baie vitrée .On a l'impression de revenir à la normale mais le critère d'anormalité entraine une casuistique importante.Arrêt de principe car redistingue la charge de la preuve entre chose inerte et chose en mouvementOn va mettre de côté la faute de la victime pur juger le caractère normal ou anormal de la chose.La normalité est une notion trop souple et trop vague pour en tirer un critère de la responsabilité du fait des choses.Ce n'est pas un revirement de jurisprudence.. »